Évaluation environnementale

Le programme d’évaluation environnementale (EE) de Transports Canada est l’un des trois programmes de gestion environnementale faisant partie du Système national de gestion de l’environnement.

Le programme d’EE évalue les effets environnementaux des projets, conformément à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCEE) et aux autres procédés d’EE dans les Territoire du Nord-Ouest, au Yukon et au Nunavut. Nous réalisons des EE sur des projets proposés par les promoteurs, ainsi que sur nos propres activités. L’EE est une méthode systématique servant à déterminer les effets environnementaux (positifs et négatifs) d’un projet avant qu’ils se manifestent. Ainsi, les participants à un projet peuvent modifier ce dernier pour prévenir les effets environnementaux négatifs, les réduire au minimum ou les gérer. L’EE représente un important outil de planification et de décision, permettant d’atteindre l’objectif de développement durable.

À Transports Canada, nous tenons également compte des questions d’environnement dans la planification et le processus décisionnel au moyen d’une évaluation environnementale stratégique (EES). L’EES est menée conformément à la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes.