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Protection de l'environnement

Le programme de protection de l’environnement de Transports Canada est l’un des trois programmes de gestion environnementale faisant partie du Système national de gestion de l’environnement.

Ce programme vise à assurer la conformité du Ministère avec les lois sur l’environnement, notamment la Loi canadienne sur la protection de l’environnement. Il permet également de veiller à ce que le Ministère s’arrime aux initiatives horizontales fédérales, notamment au thème IV : Réduire l’empreinte écologique – En commençant par le gouvernement de la Stratégie fédérale de développement durable.

Une grande partie du programme de protection de l’environnement demande de travailler en partenariat. Nous collaborons avec les cinq bureaux régionaux de Transports Canada et divers groupes au sein du Ministère, d’autres ministères, des gouvernements provinciaux, des administrations municipales et des organisations internationales. Le travail que nous menons avec ces partenaires varie grandement et comprend une collaboration avec le groupe chargé des politiques environnementales de Transports Canada sur des sujets tels que la Stratégie ministérielle de développement durable. 

Le programme de protection de l’environnement assure la gestion de trois grands secteurs d’intérêts :

• Le Système national de gestion de l’environnement : Outil qui nous permet de veiller à respecter nos obligations environnementales, ainsi qu’à surveiller notre rendement environnemental. Le système se divise en trois programmes de gestion environnementale :
  • Sites contaminés;
  • Évaluation environnementale;
  • Protection environnementale.

• Supervision et surveillance en matière d’environnement : Le Programme de supervision et de surveillance en matière d’environnement permet de suivre de près toutes les installations dont Transports Canada est propriétaire et assure l’exploitation, ainsi que les installations louées à des tiers (incluant les principaux aéroports et ports de l’ensemble du pays) en vue de vérifier si elles sont gérées d’une manière respectueuse de l’environnement. Les activités de surveillance sont suivies par l’entremise du Système national de gestion de l’environnement.

• Émissions - Les émissions sont également un autre point important du programme de protection de l’environnement. Dans le cadre de son Programme de la qualité de l’air, le gouvernement du Canada prend des mesures concrètes en vue d’améliorer l’environnement canadien en s’attaquant aux enjeux que posent les changements climatiques et la pollution atmosphérique. À cet effet, le Ministère travaille actuellement sur plusieurs fronts pour aider à réduire les émissions :
  • Émissions provenant de l’aviation;
    • Émissions de gaz à effet de serre
    • Qualité de l'air;
    • Partnership for AiR Transportation Noise and Emissions Reduction (PARTNER);
  • Émissions portuaires;
  • Émissions ferroviaires;
  • Options pour les navetteurs.

On peut obtenir d’autres précisions sur le programme de protection de l’environnement de Transports Canada ou sur le Système national de gestion de l’environnement en envoyant un courriel à env@tc.gc.ca.

Date de modification :

2011-11-22

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