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Le système de gestion de l'environnement est un programme qui relève de la Gestion de l'environnement

Système de gestion environnementale

Transports Canada s'engage à faire du développement durable un principe fondamental de l'élaboration de politiques, de la réglementation sur la sécurité des transports et de la prestation des programmes, ainsi qu'à s'assurer que toutes ces activités soient menées de manière à respecter l'environnement.

Un des défis liés au transport durable, qui relève directement de Transports Canada, consiste à améliorer les propres pratiques environnementales du Ministère et à agir de façon à atténuer les impacts environnementaux de ses activités. En se fondant sur les principes des normes de la série ISO 14000 de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), Transports Canada a mis au point un système qui tient compte des facteurs environnementaux dans tous les aspects du processus de décision. La réussite de l'intégration du Système de gestion de l'environnement (SGE) à l'ensemble du plan de gestion contribue à la réalisation de la Stratégie de développement durable de Transports Canada.

À l'appui du SGE, le Ministère a élaboré un programme de surveillance de l'environnement. Voici quels sont ses objectifs :

  • Assurer la conformité aux lois et règlements applicables;
  • Promouvoir la conformité aux politiques et pratiques du gouvernement fédéral et de Transports Canada ;
  • Assurer le respect des clauses environnementales dans les conventions de bail;
  • Assurer la conformité des activités aux bonnes pratiques environnementales et aux objectifs du développement durable.

Les progrès du Ministère sur le plan de la réussite de ses défis de gérance de l'environnement sont consignés dans le Rapport de performance en matière d'environnement de Transports Canada.

Pour de plus amples renseignements sur le SGE de Transports Canada ou pour obtenir une copie du dernier Rapport de performance en matière d'environnement, veuillez envoyer un courriel à l'adresse suivante : env@tc.gc.ca.