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Sites contaminés

Le programme de gestion des sites contaminés de Transports Canada est l’un des trois programmes de gestion environnementale faisant partie du Système national de gestion de l’environnement.

Certaines activités commerciales et industrielles passées ont entraîné la contamination de certaines installations exploitées ou gérées par Transports Canada. Nous nous sommes engagés à gérer ses sites contaminés de façon responsable.

À l’appui de cet engagement, Transports Canada a mis au point un Plan de gestion des sites contaminés (PGSC). Le plan présente la façon dont nous classerons les activités par ordre de priorité, ferons le suivi et rendrons compte des résultats obtenus dans la gestion des sites contaminés, conformément à la politique du Conseil du Trésor sur les biens immobiliers. Le PGSC exige que les terrains de Transports Canada soient inventoriés, classés, gérés et consignés de manière uniforme.

Transports Canada participe au Plan d’action relatif aux sites contaminés fédéraux (PASCF). Ce programme aide les ministères, organismes et sociétés d’État consolidées du gouvernement fédéral à s’occuper des sites contaminés dont ils ont la responsabilité. Nous appuyons activement les objectifs du programme qui consistent à réduire les risques écologiques et pour la santé humaine dans certains sites fédéraux à risque ainsi que les responsabilités financières fédérales connexes qui en découlent.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur les sites contaminés de Transports Canada dans l’Inventaire des sites contaminés fédéraux.

On peut obtenir d’autres précisions sur le programme de gestion des sites contaminés de Transports Canada ou sur le Système national de gestion de l’environnement en envoyant un courriel à env@tc.gc.ca.


Date de modification :
2012-02-09