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Émissions

Les émissions sont également un autre point important du programme de protection de l’environnement. Dans le cadre de son Programme de la qualité de l’air, le gouvernement du Canada prend des mesures concrètes en vue d’améliorer l’environnement canadien en s’attaquant aux enjeux que posent les changements climatiques et la pollution atmosphérique. À cet effet, le Ministère travaille actuellement sur plusieurs fronts pour aider à réduire les émissions :

Émissions provenant de l’aviation

Émissions de gaz à effet de serre

Le gouvernement du Canada a promis de réduire les émissions de gaz à effet de serre produites par ses activités de 17 % à l’échelle nationale d’ici 2020, par rapport à 2005 (année de base). Une partie de cette cible nationale sera atteinte par l’entremise du Thème IV : Réduire l’empreinte écologique – En commençant par le gouvernement. Les sources d’émissions provenant des activités du gouvernement fédéral se divisent en trois secteurs : l’exploitation des immeubles, les flottes de véhicules et les charges des prises électriques.

Chaque ministère a la responsabilité de fixer ses propres cibles de réduction d’émissions en fonction de ses données antérieures et des possibilités d’utilisation des ressources existantes. Les activités de Transports Canada représentent cinq pour cent de tout l’inventaire des gaz à effet de serre. En se fondant sur les données de rendement des gaz à effet de serre de Transports Canada de 2005-2006, notre objectif est de réduire nos émissions de 21 % d’ici 2020-2021.

Le programme de protection de l’environnement a la responsabilité de consigner dans un rapport les progrès de Transports Canada quant à l’atteinte de ses cibles de réduction de gaz à effet de serre, comme l’exige la Stratégie fédérale de développement durable. Ce programme soutient les effectifs régionaux et les autres groupes de Transports Canada afin d’assurer une cohérence et une exactitude des rapports. Nous aidons également à la préparation du Rapport d’étape annuel sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Qualité de l’air

La Loi canadienne sur la protection de l’environnement a établi des objectifs fédéraux sur la qualité de l’air ambiant pour de nombreux polluants auxquels les aéroports doivent adhérer. Le monoxyde de carbone, le dioxyde d’azote, l’ozone et les hydrocarbures totaux font partie des produits chimiques se rattachant aux activités des aéroports et des aéronefs assujettis à ces objectifs.

Transports Canada effectue les évaluations des émissions aux aéroports depuis les années 1970, lorsque les premières préoccupations ont été soulevées au sujet des impacts d’origine aéroportuaire sur la qualité de l’air ambiant. Un Examen de la qualité de l’air ambiant dans les grands aéroports canadiens (TP 9606) souligne les résultats de 16 études échelonnées sur 15 ans. Ces études ont été menées dans le cadre d’une promesse de respecter les objectifs environnementaux nationaux.

Partnership for AiR Transportation Noise and Emissions Reduction (PARTNER)

En 2003, la Federal Aviation Association et la National Aeronautics and Space Administration des États-Unis ont établi un Partnership for AiR Transportation Noise and Emissions Reduction connu sous le sigle de « PARTNER », centre d’excellence de recherche visant l’atténuation du bruit des aéronefs et des émissions de l’aviation. En 2004, Transports Canada, Gestion de l’environnement, s’est joint à la Federal Aviation Association et à la National Aeronautics and Space Administration en tant que commanditaire. Ce centre est un organisme de recherche qui fait appel à un vaste éventail de capacités d’intervenants pour opérer des percées dans le domaine de l’atténuation du bruit et des émissions des aéronefs.

Options pour les navetteurs

Le programme de protection de l’environnement assure la gestion et la promotion du programme d’options pour les navetteurs en offrant un Guide d’options pour les navetteurs aux petits, moyens et grands employeurs partout au Canada. Le guide présente des démarches pratiques et éprouvées visant à augmenter l’usage d’options de navettage, comme autres solutions de rechange à conduire seul pour se rendre au travail. Le programme se concentre sur la diffusion de renseignements sur les options de navettage, y compris l’usage des transports actifs, des transports en commun, du conavettage et du télétravail pour tous les lieux de travail.

Le guide comprend des outils pouvant servir aux groupes d’entreprises, aux organismes gouvernementaux ou aux organismes sans but lucratif qui désirent diriger un atelier de formation d’une journée pour les employeurs intéressés.

Le guide et l’atelier sur les options pour les navetteurs sont conçus à l’intention des petits et grands organismes de partout au Canada, tant dans le secteur public que privé.

On peut obtenir d’autres précisions sur le programme d’options pour les navetteurs de Transports Canada ou se procurer un guide et la documentation de l’atelier en envoyant un courriel à env@tc.gc.ca.

Date de modification :
2012-02-10