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Guide de mise en place et d’amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire

Table des matières

1. Introduction

2. Aperçu

2.1 Qu’est-ce qu’un système de gestion de la sécurité?
2.2 Essence des systèmes de gestion de la sécurité
2.3 Exigences des textes législatifs et réglementaires concernant les systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire
2.4 Mythes entourant les systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire

3. Composantes d'un système de gestion de la sécurité ferroviaire

3.1 Exigences réglementaires 

  1. Politique, objectifs annuels et initiatives connexes en matière de sécurité
  2. Responsabilités, pouvoirs et obligations de rendre compte en matière de sécurité
  3. Participation des employés et de leurs représentants
  4. Respect des règlements, règles, normes et arrêtés applicables
  5. Processus de gestion des risques
  6. Stratégies de contrôle du risque
  7. Déclaration des accidents et incidents, analyses et enquêtes s’y rapportant et mesures correctives
  8. Compétences, formation et supervision
  9. Collecte et analyse de données sur le rendement en matière de sécurité
  10. Vérification de la sécurité et évaluation
  11. Approbation et surveillance des mesures correctives
  12. Documentation

3.2 Le processus d’un système de gestion de la sécurité

3.2.1 Composantes essentielles
3.2.2 Composantes habilitantes
3.2.3 Composantes « politique de sécurité » et « obligations de respect »
3.2.4 Composantes « évaluation »

4. Autres exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire

4.1 Exigences relatives à la tenue de registres
4.2 Exigences relatives à la présentation initiale
4.3 Exigences relatives à la présentation annuelle
4.4 Exigences relatives à la production de documents

5. La création d'une solide culture de sécurité

Appendices

  1. Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
  2. Définitions
  3. Liste des règlements, règles et arrêtés de sécurité ferroviaire
  4. Exemple de liste de personne-ressources en cas d’urgence ou d’accident
  5. Références et sources d’information

Figures

3.1 : 
Application de la gestion des risques aux activités actuelles et aux activités nouvelles ou grandement modifiées
3.2 : 
Composantes d’un système de gestion de la sécurité
3.3 : 
Composantes habilitantes d’un système de gestion de la sécurité
3.4 : 
Système de gestion de la sécurité - Politique de sécurité et obligations de respect
3.5 : 
Système de gestion de la sécurité - Évaluation de la sécurité
Date de modification :
2010-12-05