4. « Passage à niveau » et « nombre de voies ferrées »

4.1  Le panneau indiquant un passage à niveau (panneau « Passage à niveau ») doit être doté d’une bordure de 50 mm à l’encre rouge transparente par sérigraphie sur une pellicule rétroréfléchissante blanche-argentée, tel qu’illustré à la figure 4-1 a). Le chiffre et le symbole du panneau indiquant le nombre de voies ferrées (panneau « Nombre de voies ferrées ») doivent être dessinés à l’encre rouge ou noire transparente par sérigraphie sur une pellicule rétroréfléchissante blanche-argentée, tel qu’illustré à la figure 4-1 b).

4.1.1 Sans système d’avertissement 

Un passage à niveau sans système d’avertissement doit respecter les conditions suivantes :

  1. Il doit être muni d’un panneau « Passage à niveau »;
  2. Des panneaux « Passage à niveau » doivent être érigés, tel qu’illustré à la figure 4-2 a) et b), et être clairement visibles par les personnes qui approchent du passage à niveau à partir des abords routiers;
  3. Les panneaux « Passage à niveau » doivent être placés à une distance comprise entre 0,3 et 2 m de la face de la bordure de la route ou du bord extérieur de l'accotement de l’abord routier ou, s'il n'y a ni bordure ni accotement, à une distance comprise entre 2,0 et 4,5 m du bord de la chaussée;
  4. Les panneaux « Passage à niveau » doivent être situés à au moins 3,0 m du rail le plus près;
  5. Lorsqu’il y a plus d’une voie ferrée à un passage à niveau, un panneau supplémentaire indiquant par un chiffre le nombre de voies ferrées à franchir doit être installé sur le poteau de chaque panneau « Passage à niveau », tel qu’illustré à la figure 4-2 c);
  6. Les trottoirs, les pistes et les sentiers doivent avoir des panneaux « Passage à niveau » distincts si leur axe longitudinal se trouve à plus de 3,6 m (12 pi) du poteau supportant le panneau « Passage à niveau » à côté d’un abord routier pour véhicules routiers.

4.1.2 Avec système d’avertissement

Un passage à niveau avec système d’avertissement doit respecter les conditions suivantes :

  1. Un panneau « Passage à niveau » doit être installé conformément aux figures 4-3 et 4-4.
  2. Lorsqu’il y a plus d’une voie ferrée à un passage à niveau, un panneau supplémentaire indiquant par un chiffre le nombre de voies à franchir, tel qu’illustré à la figure  4-1b), doit être installé sur le poteau de chaque panneau « Passage à niveau ».

4.1.3 Spécifications relatives au réflecteurs

  1. Le réflecteur doit recouvrir en entier la surface avant des panneaux mentionnées au point 4.1.
  2. Le réflecteur doit respecter les valeurs d’intensité réflectrice précisées dans le Tableau 2, pour un niveau de réflectivité 2, de la norme 62-GP-11M (citée dans la Partie A).

Figure 4-1 – Panneau « Passage à niveau » et panneau « Nombre de voies ferrées »

(a) Panneau « Passage à niveau » 

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Version textuelle pour la figure 4-1 a)

(b) Panneau « Nombre de voies ferrées »

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Version textuelle pour la figure 4-1 b)

Figure 4-2 – Emplacement des panneaux « Passage à niveau » et des panneaux « Nombre de voies ferrées » (pour les passages à niveau publics sans système d’avertissement) 

a)

Version textuelle de l'image ci-dessous

Version textuelle pour la figure 4-2 a)

b)

 Version textuelle de l'image ci-dessous  

Version textuelle pour la figure 4-2b)

c)

Version textuelle de l'image ci-dessous

Version textuelle pour la figure 4-2 c)

Figure 4-3 – Panneau « Passage à niveau » et panneau « Nombre de voies ferrées » aux Feux clignotants d’un passage à niveau

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Version textuelle pour la figure 4-3

Figure 4-4 – Panneau « Passage à niveau » et panneau « Nombre de voies ferrées » où il y a des Barrières aux passages à niveau

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Version textuelle pour la figure 4-4