4. Panneaux de signalisation de passage à niveau et panneaux indicateur du nombre de voies

4.1  Le panneau de signalisation de passage à niveau doit être doté d’une bordure de 50 mm à l’encre rouge transparente par sérigraphie sur une pellicule rétroréfléchissante. Le chiffre et le symbole du panneau indicateur de nombre de voies ferrées doivent être dessinés à l’encre rouge transparente par sérigraphie sur la pellicule. Toutefois, le chiffre et le symbole existants peuvent être de couleur noire jusqu’à leur remplacement.

4.1.1 Panneaux de signalisation de passage à niveau sans système d’avertissement 

  1. Un panneau de signalisation de passage à niveau rétroréfléchissant doit être conforme à la figure 4-1(a).
  2. Des panneaux de signalisation de passage à niveau doivent être érigés tel qu’illustré à la figure 4-2 et être clairement visibles par toute personne qui approche du passage à niveau à partir des abords routiers ou des routes transversales.
  3. Les panneaux doivent être placés à une distance comprise entre 0,3 et 2 m de la face de la bordure de la route ou du bord extérieur de l'accotement de l’abord routier ou, s'il n'y a ni bordure ni accotement, à une distance comprise entre 2,0 et 4,5 m du bord de la chaussée.
  4. Le panneau de signalisation de passage à niveau doit être situé le plus près possible du rail le plus proche, mais à au moins 3,0 m de celui-ci.
  5. Lorsqu’il y a plus d’une voie ferrée à un passage à niveau, un panneau supplémentaire indiquant par un chiffre le nombre de voies à franchir, tel qu’illustré à la figure  4-1b), doit être installé sur le poteau de chaque panneau de signalisation de passage à niveau.
  6. Lorsqu'un abord routier traverse des voies ferrées adjacentes et que la distance minimale entre les axes longitudinaux de ces voies (mesurée le long de la chaussée parallèlement à l'axe de l’abord routier) est supérieure à 30 m, chaque voie ferrée ou ensemble de voies ferrées ainsi séparées doit être muni de panneaux de signalisation de passage à niveau distincts.
  7. Les trottoirs, les pistes et les sentiers doivent avoir des panneaux de passage à niveau distincts si leur axe longitudinal se trouve à plus de 3,6 m (12 pi) du poteau supportant le panneau passage à niveau à côté d’un abord routier pour véhicules routiers.

4.1.2 Panneaux de signalisation de passage à niveau sans système d’avertissement

  1. Un panneau de signalisation de passage à niveau rétroréfléchissant tel qu’illustré à la figure 4-1a) doit être installé conformément aux figures 4-3 et 4-4.
  2. Lorsqu’il y a plus d’une voie ferrée à un passage à niveau, un panneau supplémentaire indiquant par un chiffre le nombre de voies à franchir, tel qu’illustré à la figure  4-1b), doit être installé sur le poteau de chaque panneau de signalisation de passage à niveau.

4.1.3 Spécifications relatives au réflecteurs

  1. Le réflecteur doit recouvrir en entier la surface des panneaux mentionnées aux points 4.1.1 et 4.1.2.
  2. Le réflecteur doit respecter les valeurs d’intensitée réflectrice précisées dans le Tableau 2, pour un niveau de réflectivité 2, de la norme 62-GP-11M (citée dans la Partie A).
  3. Le réflecteur doit conserver une valeur égale ou supérieure à 50 p. cent des valeurs d’intensitée réflectrice précisées dans le Tableau 2, pour un niveau de réflectivité 2, de la norme 62-GP-11M (citée dans la Partie A).

Figure 4-1 – Panneau de signalisation de passage à niveau et panneau indicateur du nombre de voies ferrées

a) Railway Crossing Sign

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Version textuelle pour la figure 4-1, schémas (a)

b) Number of Tracks Sign

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Version textuelle pour la figure 4-1, schémas (b)

Figure 4-2 – Emplacement des panneaux de signalisation de passage à niveau et des panneaux indicateurs du nombre de voies ferrées (passages à niveau publics sans système d’avertissement) 

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Version textuelle pour la figure 4-2

Figure 4-3 – Feux clignotants d’un passage à niveau

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Version textuelle pour la figure 4-3

Figure 4-4 – Barrières au passage à niveau

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Version textuelle pour la figure 4-4