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Projet : Normes canadiennes pour les passages à niveau rail-route

Nota : La version d’octobre 2002 du RTD 10 devrait continuer à être utilisée pour la construction, l’amélioration et l’entretien des passages à niveau de compétence fédérale, jusqu'à ce que le Règlement sur les passages à niveau rail-route soit publié dans la Partie II de la Gazette du Canada.

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Projet : Normes canadiennes pour les passages à niveau rail-route (janvier 2012)

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Table des matières

Partie A - Introduction

Section 1 -
Terminologie
Section 2 -
Réservé
Section 3 -
Documents sur la sécurité des passages à niveau

Partie B - Normes de conception

Section 4 -
Normes de conception
Section 5 -
Emplacement des passages à niveau
Section 6 -
Surface de croisement
Section 7 -
Géométrie de la route (passage à niveau et abords routiers)
Section 8 -
Lignes de visibilité
Section 9 -
Panneaux et marques sur la chaussée
Section 10 -
Réservée
Section 11 -
Systèmes d'avertissement de passage à niveau
Section 12 -
Barrières
Section 13 -
Nombre et emplacement des feux clignotants
Section 14 -
Panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau
Section 15 -
Feux de circulation interconnectés aux systèmes d'avertissement de passage à niveau
Section 16 -
Territoires où les trains ne sifflent pas aux passages à niveau

Partie C - Exigences techniques concernant les systèmes d'avertissement de passage à niveau : Conception et fonctionnement

Section 17 -
Généralités
Section 18 -
Systèmes d'avertissement de passage à niveau
Section 19 -
Sonnerie, barrières et feux clignotants
Section 20 -
Réservée

Partie D - Entretien, inspection et essai : Systèmes d'avertissement de passage à niveau, feux de circulation interconectés et panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau

Section 21 -
Systèmes d'avertissement de passage à niveau
Section 22 -
Panneaux Apprêter-vous à vous arrêter à un passage à niveau, feux de circulation interconnectés et feux de circulation installés à la place de systèmes d'avertissement de passage à niveau

Appendices

A -

Normes pour les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passage à niveau rail-route
B -
Normes techniques régissant les systèmes d’avertissement de passage à niveau utilisés aux passages à niveau restreints
C -
Normes régissant les systèmes d’avertissement qui utilisent des feux de signalisation « piétonniers » aux passages à niveau autres que les passages à niveau libres
D -
Exigences en matière de partage
E -
Normes sur les passages à niveau auxquelles il faut se conformer à la date d'entrée en vigueur
Date de modification :
2012-04-30