Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Transport ferroviaire
  3. Sécurité ferroviaire
  4. Législation
  5. Règles
  6. Règlement concernant la Sécurité de la voie

Règlement concernant la Sécurité de la voie

TC E-31, 3 novembre 2008



Version imprimable: Règlement sur la sécurité de la voie est disponible en format PDF. Le fichier est de 377 KB. Le téléchargement devrait prendre environ 1 minutes et 52 secondes avec une connexion à 28,8 kb.

Nota: Pour consulter la version PDF (format de document portable), vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, il existe de nombreux lecteurs PDF que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter dans Internet:



Partie I - Généralités

  1. Titre abrégé
  2. Définitions
  3. Objet
  4. Application
  5. Voie exemptée
  6. Responsabilités du chemin de fer
  7. Remise en état ou renouvellement d'une voie sous trafic
  8. Contrôle de l'état géométrique d'une voie sans charge
  9. Superviseurs de la voie
  10. Inspecteurs de la voie
  11. Permis
  12. Octroi d'un certificat de compétence
  13. Inspection de la voie

Partie II - Règlement sur la Sécurité de la voie

Section A - Catégories de voies

Section B - Plate-forme

  1. Drainage
  2. Végétation

Section C - Géométrie de la voie

  1. Objet
  2. Écartement
  3. Tracé
  4. Courbes: Dévers et limitations de vitesses
  5. Dévers des courbes: Raccordement de dévers
  6. Nivellement
  7. Intercalation de vitesses dans les différentes catégories de voie

Section D - Structure de la voie

  1. Ballast - généralités
  2. Traverses
  3. Rails défectueux
  4. Abouts des rails désaffleurants
  5. Joints de rails
  6. Selles de rail
  7. Anticheminants
  8. Attaches de rails
  9. Longs Rails Soudés
  10. Usure de rails
  11. Branchements et traversées - généralités
  12. Aiguillages
  13. Coeurs de croisement
  14. Coeurs à patte de lièvre mobile
  15. Coeurs de croisement autoprotégés
  16. Contre-rails de coeurs de croisements

Section E - Autres appareils de voie

  1. Objet
  2. Dérailleurs

Section F - Inspection

  1. Objet
  2. Inspections de la voie
  3. Inspection des branchements et traversées
  4. Inspections des rails
  5. Inspections spéciales
  6. Consignation des inspections
Date de modification :
2009-07-07