Règlement concernant la sécurité de la voie

25 novembre 2011
En vigueur le 25 mai, 2012

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Règlement concernant la sécurité de la voie (TC E-54)

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Table des matières

Partie I – Généralités

  1. Titre abrégé
  2. Interprétation
  3. Objet
  4. Application
  5. Voie exemptée
  6. Responsabilités du chemin de fer
  7. Certification et formation des superviseurs et inspecteurs de la voie
  8. Contrôle de l'état géométrique d'une voie sans charge

Partie II - Règles sur la sécurité de la voie

Section A - Catégories de voies

Section B - Plate-forme

  1. Drainage
  2. Végétation

Section C - Géométrie de la voie

  1. Objet
  2. Écartement
  3. Tracé de la voie
  4. Courbes : dévers et limitations de vitesse
  5. Dévers des voies en courbes : gradation du dévers
  6. Nivellement
  7. Interpolation de vitesses dans les différentes catégories de voie
  8. Écarts combinés de tracé et de nivellement de la voie

Section D - Structure de la voie

  1. Ballast
  2. Traverses
  3. Rails défectueux
  4. Abouts des rails désaffleurants
  5. Joints de rail
  6. Selles de rail
  7. Anticheminants
  8. Attaches de rail
  9. Longs rails soudés (LRS)
  10. Usure des rails
  11. Branchements et traversées - généralités
  12. Aiguillages
  13. Coeurs de croisement
  14. Coeurs à patte de lièvre mobile
  15. Coeurs de croisement autoprotégés
  16. Contre-rails de coeurs de croisement

Section E - Autres appareils de voie

  1. Objet
  2. Dérailleurs

Section F - Inspection

  1. Objet
  2. Voie inspections
  3. Voie - inspections des branchements et des appareils de voie spéciaux
  4. Voie - contrôles électronique de la géométrie
  5. Voie - inspections de détection des défauts de rail
  6. Voie de triage - inspections
  7. Voie de triage - inspections des branchements
  8. Voie de triage - contrôles électroniques de la géométrie
  9. Voie de triage - inspections de détection des défauts de rail
  10. Relevés d’inspection

Appendice 1 – Codes de défectuosités de Transports Canada

Appendice 2 – Outils de travail de Transports Canada

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