Bateaux abandonnés et épaves

De Transports Canada

Sachez quoi faire si vous trouvez un bateau abandonné ou une épave et si vous désirez le garder.

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En quoi les bateaux abandonnés et les épaves posent-ils un problème?

Lorsque vous vous déplacez sur les voies navigables ou le long du littoral du Canada, il est possible que vous aperceviez des bateaux abandonnés et des épaves. Ces bateaux abandonnés et épaves peuvent poser plusieurs problèmes. Ils peuvent barrer la voie aux autres bateaux et les conducteurs d’embarcation peuvent ne pas les apercevoir à temps pour éviter une collision. Une fuite peut polluer l’eau ou nuire à la santé publique. Ils peuvent présenter des problèmes pour la sécurité s’ils se trouvent près d’une zone publique.

Si vous trouvez un bateau abandonné ou une épave

Si vous trouvez un bateau abandonné ou une épave, la première étape est de déterminer à qui le dire. Cela dépend si le bateau est une menace pour la sécurité publique, l’environnement ou la navigation.

Le bateau ou l’épave est une menace immédiate et grave pour la sécurité publique

S’il y a une menace pour la sécurité, comme un danger d’incendie, d’explosion, ou une activité suspecte :

  • Appelez les services de police locaux ou composez le 911

Le bateau ou l’épave est une menace possible, réelle ou immédiate pour l’environnement

S’il y a une menace pour l’environnement, comme une fuite d’hydrocarbures :

  • Appelez la Garde côtière canadienne – toutes les lignes sont actives 24 heures par jour

    Terre-Neuve-et-Labrador : 1-800-563-9089
    Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard : 1-800-565-1633
    Québec : 1-800-363-4735
    Ontario, Nunavut : 1-800-265-0237
    Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Yukon, Territoires du Nord-Ouest : 1-800-889-8852

Le bateau ou l’épave est une menace possible, réelle ou immédiate pour la navigation

S’il y a une menace pour la sécurité de la navigation (parce que le bateau rend la navigation dangereuse ou empêche les bateaux de passer) :

Si vous voulez prendre possession d’un bateau abandonné et l’enlever ou récupérer une épave

Prendre possession d’un bateau abandonné avant qu’il ne devienne une épave permet d’épargner temps et argent. Toutefois, s’il s’agit d’un bateau militaire ou présentant une valeur patrimoniale, n’y touchez pas! Communiquez avec le bureau régional de Transports Canada le plus proche de vous.

Si vous trouvez un bateau ne présentant pas de valeur patrimoniale ou militaire et que vous voulez en prendre possession :

  1. Communiquez avec le propriétaire si vous le connaissez
  2. Utilisez ces astuces pour retrouver le propriétaire si vous ne le connaissez pas

Si vous ne pouvez pas retrouver le propriétaire, communiquez avec Transports Canada pour obtenir de l’information et de l’assistance.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la récupération d’épaves, veuillez visiter la page Questions sur les fonctions du receveur d'épaves du Programme de protection de la navigation.

Programme de bateaux abandonnés

Le Programme de bateaux abandonnés (PBA) offre un financement fédéral pour l’enlèvement et l’élimination de petits bateaux abandonnés et échoués, pour des activités d’éducation et de sensibilisation ainsi que pour des recherches sur le recyclage et la conception des bateaux.

Pour en savoir plus sur le Programme de bateaux abandonnés.

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