Grands bâtiments commerciaux

Marchandises et interface navire-port – Renseignements sur la façon de transporter en toute sécurité des cargaisons, et sur la planification des interventions d'urgence.

Accessibilité des traversiers aux personnes ayant un handicap – Code de pratiques sur l'amélioration de l'accessibilité, au transport maritime, des personnes handicapées.

Contrôle des navires par l'état du port – Renseignements sur le Programme d'inspection des bâtiments afin d'assurer la conformité aux diverses conventions maritimes internationales.

Normes du personnel maritime et pilotage – Règlements, normes et politiques régissant les services de pilotage maritime, la formation, les examens, la délivrance de permis, et la santé et sécurité au travail.

Droits exigés aux ports publics – Renseignements sur les droits d'amarrage, les droits de port, les droits d'entreposage, les droits de services publics et d'autres services, et les droits de quayage et de transfert.

Sécurité de la navigation et communications – Renseignements sur l'équipement de communications et les exigences applicables, ainsi que sur les lignes directrices, les publications et les références liées à la navigation.

Registre canadien d'immatriculation des bâtiments – Renseignements sur la façon d'immatriculer un navire ou de chercher des renseignements sur les navires immatriculés au Canada.

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