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À notre sujet
Petits bâtiments
Immatriculation des petits bâtiments commerciaux – Renseignements pour l'immatriculation d'un bâtiment.
Petits bâtiments – Renseignements sur la sécurité pour les propriétaires, les exploitants et les constructeurs de petits bâtiments à passagers (bâtiments autres que les embarcations de plaisance) d'au plus 150 tonneaux de jauge brute et exploités à des fins commerciales.
Bâtiments à usage spécial – Renseignements sur les radeaux fluviaux, les voiliers écoles, les véhicules amphibies et les véhicules à coussin d'air.
Programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments (PCIPB) – Renseignements sur le programme d'inspection de Transports Canada pour les petits bâtiments d'au plus 15 tonneaux de jauge brute transportant 12 passagers ou moins.
Petits bateaux de pêche – Renseignements sur les bâtiments d'au plus 150 tonneaux de jauge brute et d'au plus 24,4 mètres utilisés pour la pêche commerciale.
