Bulletins de la sécurité des navires (BSN)
Date (Y-M-D): 1999-03-25
Objet: Normes de fonctionnement du matériel de navigation
Au cours des dernières années, l´organisation maritime Internationale (OMI) a élaboré un grand nombre de nouvelles normes de fonctionnement concernant le matériel de navigation, en plus de modifier considérablement bon nombre de normes existantes. Par conséquent, la plupart des normes qui apparaissent dans la publication de TC intitulée Normes sur les appareils et le matériel de navigation (TP3668), et qui sont incluses dans le Règlement sur les appareils et le matériel de navigation (RAMN), sont maintenant désuètes. En outre, il se peut que des propriétaires de navires ne connaissent pas ces nombreuses normes mises en oeuvre récemment et s´appliquant au matériel de navigation.
Le tableau ci-joint (Annexe I) établit une comparaison entre les normes citées dans la publication TP3668 et les normes de fonctionnement actuelles de l´OMI. Le tableau indique aussi les normes concernant le matériel que les navires ne sont pas tenus de transPorter en vertu du Règlement. Les normes de l´OMI sont élaborées et modifiées, s´il y a lieu, dans le but d´assurer la fiabilité et la pertinence opérationnelles du matériel à des fins de sécurité. Elles tiennent compte de facteurs tels que les progrès technologiques, les capacités opérationnelles, le milieu marin et les modèles conçus par les exploitants. La Convention Internationale pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer (SOLAS) stipule que tout matériel de navigation de bord doit respecter des normes de fonctionnement appropriées et au moins aussi strictes que celles adoptées par l´OMI. Les normes applicables sont celles qui sont en vigueur au moment de l´installation du matériel.
Le matériel de navigation peut aussi être visé par une norme technique élaborée par la Commission électrotechnique Internationale (CEI) ou par l´organisation Internationale de normalisation (ISO). Les normes de la CEI sont importantes en ceci qu´elles corroborent la norme applicable de l´OMI et établissent des spécifications techniques, ce qui permet des mises à l´essai et des homologations de type.
D´ici à ce que le Règlement sur les appareils et le matériel de navigation soit modifié en conséquence, les propriétaires de navires auraient intérêt, au moment de l´installation d´un nouveau matériel de navigation exigé par le RAMN, à s´assurer que ce matériel respecte au moins les normes Internationales alors en vigueur. Il est recommandé que le matériel installé volontairement satisfasse lui aussi aux normes Internationales pertinentes.
Pour savoir où se procurer des copies de ces normes, veuillez consulter l´Annexe II.
Annexe I
| Matériel de navigation | Normes TP1338
(en vigueur le 01/09/84) |
Norme actuelle de l´OMI | Norme CEI ou ISO | |
|---|---|---|---|---|
| Norme | Date d´entrée en vigueur | |||
| Exigences générales
-applicables à tout matériel de navigation |
A.281 (VIII) | A.694 (17)
et A.813 (19) 1 |
06/11/91
23/11/95 |
CEI 60945 |
| Compas magnétiques | A.382 (X) | Idem | ISO 2269 | |
| Gyrocompas | A.424 (XI) | Idem
et A.813 (19) 2 |
23/11/95 |
ISO 8728 |
| Pilotes automatiques
(systèmes de contrôle de la route) |
A.342 (IX) | MSC.64 (67), annex 33 ou A.813 (19) 2 |
01/01/99
23/11/95 |
CEI/ISO 116745 |
| RADAR | A.477 (XII) et
A.278 (VIII) |
MSC.64 (67), Annexe 43 ou A.813 (19) 2 Idem |
01/01/99
23/11/95 |
CEI 60936 (radar)
CEI 60936-22 CEI 60872-26 |
| Aide RADAR au pointage automatique (APRA) | A.422 (IX) | A.823 (19) | 01/01/97 | CEI 60872-1 |
Goniomètre électronique
|
|
|
23/11/95
|
|
| sondeur acoustique | A.224 (VII) | MSC.74 (69), Annexe 43 | 01/01/01 | ISO 9875 |
| Indicateurs de vitesse et de distance | A.478 (XII) | A.824 (19) | 01/01/97 | CEI 61023 |
| Indicateurs de taux de giration | A.526 (XIII) | Idem | ||
| Brochures sur les manœuvres | A.209 (VII) | A.601 (15) | 19/11/87 | |
Autre4
|
|
01/01/99 01/01/99 23/11/95 01/01/99 01/01/00 01/01/00 01/01/00 01/01/00 01/01/00 |
CEI 61108-45 CEI 612095 CEI 61174 CEI 620655 CEI 619245 |
|
- Exigences générales concernant la compatibilité électromagnétique de tous les appareils électriques et électroniques des navires
- La norme s´applique au matériel se trouvant à bord des embarcations haute vitesse.
- Modification à la norme existante.
- Matériel non assujetti à une exigence en matière de transport.
- En cours de mise au point.
- Aides à la poursuite automatique.
Annexe II
Renseignements sur les publications de l´OMI :
Section des publications, organisation maritime Internationale, 4, Albert embankment, Londres SE1 7SR, Royaume-Uni. Téléphone : 0171-735-7611, Télécopieur : 0171-587-3210, Site Internet : http://www.imo.org (section : Répertoire des publications de l´OMI), courriel : info@imo.org
Renseignements sur les normes de la Commission électrotechnique Internationale (CEI) ou de l´organisation Internationale de normalisation (ISO) :
Conseil canadien des normes, 45, rue O´Connor, Ottawa (ontario) K1P 6N7 Téléphone : 613-238-3222, télécopieur : 613-995-4564, http://www.scc.ca, courriel : info@scc.ca
Global Info Centre, IHS Canada/Micromedia, 240, rue Catherine, pièce 305, Ottawa (ontario) K2P 2G8, courriel : gic@micromedia.on.ca, téléphone : 613-237-4250, télécopieur : 613-237-4251, http://global.ihs.com
Mots Clés: Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :
2. Matériel
3. Normes
R. Turner
613-991-3134
Sécurité maritime
Tour C, Place de Ville
11 ième étage, 330 rue Sparks
Ottawa, ontario K1A 0N8
Pour ajouter ou changer votre adresse contactez:securitemaritime@tc.gc.ca
Les propriétaires de navires commerciaux immatriculés et ayant des permis, reçoivent automatiquement les bulletins.