Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Critères d’un « moteur identique » BSN No 05/2015

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Objet

Le présent bulletin explique la signification de « moteur identique » qui s’applique au sens du Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux (Règlement). 

Contexte

Les oxydes d’azote (NO_x) se forment lorsque l’air (qui contient de l’azote) entre dans un moteur, se mélange au carburant et s’allume. Pour limiter la formation de NO_x, un polluant, il faut modifier le fonctionnement ou la conception des moteurs d’un bâtiment. Pour limiter les émissions de NO_x des systèmes d’échappement, en transport maritime, l’Organisation maritime internationale (OMI), par la convention MARPOL, annexe VI, a établi un ensemble de normes d’émission de NO_x visant les moteurs des bâtiments, normes qui ont été intégrées dans le Règlement. 

Normes d’émission : oxydes d’azote

Les nouveaux moteurs de plus de 130 kW installés à bord de bâtiments exploités dans la zone de contrôle des émissions de l’Amérique du Nord (ZCE-AN) doivent respecter les normes sur les émissions de NO_x, outre ceux utilisés seulement en cas d’urgence, peu importe le tonnage du navire. Ces normes sont divisées en trois différents niveaux; soit le niveau I, le moins contraignant, jusqu’au niveau III, le plus contraignant.

Le niveau de la norme d’émission qui s’applique à l’égard d’un nouveau moteur dépend de la date d’installation du moteur :

• avant le 1^er janvier 2016, les moteurs installés à bord des bâtiments au Canada doivent satisfaire aux normes sur les NO_x de niveau II;
• à compter du 1^er janvier 2016 :
  • les moteurs installés à bord de bâtiments exploités dans les eaux de compétence canadienne au sud du 60^e parallèle de latitude nord seront visés par les normes de niveau III,
  • les bâtiments exploités au nord du 60^e parallèle de latitude nord continueront d’être visés par le niveau II.   

Moteurs identiques – scénarios

En vertu du Règlement, si un « moteur identique » remplace un moteur existant; il peut être visé par la limite d’émission de NO_x du niveau donné. Par exemple, un moteur visé par le niveau I peut être remplacé par un moteur identique visé par le niveau I, peu importe la date d’installation. 

Prenez note : si le moteur d’origine a été installé avant que les normes sur les NO_x ne s’appliquent, le moteur de remplacement doit, à tout le moins, satisfaire à la norme du niveau I.

Déterminer la conformité : critères pour qu’un moteur soit jugé identique

Un moteur « identique » au sens du Règlement serait,

1. soit un moteur ayant le même numéro de modèle et le même constructeur que le moteur existant;
2. soit un moteur qui satisfait aux critères du tableau ci‑après :

Tableau 1 : spécifications d’un « moteur identique »

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