2016/17 Campagne d’inspection concentrée - BSN no : 03/2016

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Icone pour Bulletins de la sécurité des navires No SGDDI : 11840138
Date (A-M-J) : 2016-05-05

Nous fournissons les bulletins de la sécurité des navires à la communauté maritime. Visitez notre site Web à l’adresse www.tc.gc.ca/bsn-ssb pour voir les bulletins existants et aussi vous inscrire pour recevoir par courriel les nouveaux bulletins.

Contexte

La Sécurité et Sûreté maritime de Transports Canada dirige une Campagne d’inspection concentrée (CIC) pour adresser les secteurs spécifiques où les inspecteurs ont trouvés qu’il y avait un niveau élevé d’anomalies, ou à l’égard desquels de nouvelles exigences en vertu d’une convention ou d’une réglementation sont entrées en vigueur récemment. Nous avons réalisé notre première campagne d’inspection concentrée sur les bâtiments domestiques en 2012/13.

Notre CIC :

  • favorise la sécurité en incitant les propriétaires de bâtiments au respect de la loi et de la réglementation;
  • fournit des connaissances approfondies du degré de conformité des bâtiments qui ne pourraient pas être réunies au cours des inspections périodiques/de conformité;
  • fournit aux inspecteurs des connaissances plus poussées au sujet de certaines zones des navires.

Lancement de la CIC pour 2016/17

En 2016/17, nous dirigerons notre CIC sur approximativement 90 bâtiments sélectionnés qui seront effectués durant les inspections périodiques afin de minimiser les impacts des opérations des bâtiments. Nos efforts seront concentrés à vérifier la conformité avec la LMMC de 2001 et la Loi sur la sûreté du transport maritime.

Cette campagne consiste à assurer que lors de leur dernière inspection, nos inspecteurs ont validé la mise à jour des documents, que les livrets de stabilités correspondent à la structure du bâtiment, etc.

Contacts:

Pour obtenir de plus amples informations, communiquez avec votre bureau local de la Sécurité maritime : http://www.tc.gc.ca/fra/regions-maritime.htm.

Mots clés :

1. Campagne d’inspection concentrée
2. Examen de la documentation
3. Inspection

Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :

AMSDF
État du pavillon, conformité et applications
613-991-9494
Transports Canada
Sécurité et sûreté maritimes
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 11ième étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8

Contactez-nous au : securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (Sans frais).

Le document suivant peut être visualisés ou téléchargés :

2016/17 Campagne d’inspection concentrée - BSN no : 03/2016 (241 ko)

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