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Navigation dans l'Arctique
Au Canada, la navigation dans l’Arctique est régie par plusieurs textes de loi. Ces textes sont principalement la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques et son règlement, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur le cabotage et le Code canadien du travail. Ces lois ont été élaborées pour renforcer la sécurité et protéger la vie, la santé, les biens et le milieu marin. Il incombe aux armateurs et aux exploitants de veiller à se conformer à toutes les lois et à tous les règlements applicables.Les bâtiments doivent être conçus, construits et équipé pour résister à la pression des glaces et pour composer avec les conditions météorologiques et opérationnelles de l’Arctique. Les normes de construction canadiennes des bâtiments de cote glace sont indiquées dans le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires. Il incombe aux armateurs et aux exploitants de veiller à ce que leur bâtiment soit construit conformément aux normes adéquates.
En outre, les armateurs et les exploitants sont responsables de s’assurer qu’ils naviguent de façon sécuritaire et écologique. Les rejets dans l’eau, les émissions atmosphériques, la libération de l’eau de ballast et les salissures des coques ont tous une incidence sur l’environnement. La conformité aux lois, aux règlements, aux normes et aux lignes directrices, ainsi que l’embauche de personnel formé et expérimenté, permettront de mener des activités sécuritaires.
La Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques et son règlement visent à prévenir la pollution dans les eaux arctiques canadiennes. En appliquant les pratiques exemplaires et en se conformant aux lois et aux règlements, les armateurs et les exploitants peuvent réduire l’effet de leurs activités.
Les Lignes directrices concernant l’exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes et les Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada permettent aux bateaux de croisière de mener des activités sécuritaires et durables.
En outre, un certain nombre de directives de l’OMI s’appliquent aux activités dans l’Arctique. Il est également possible de consulter d’autres ressources et références, telles que la foire aux questions (FAQ), les définitions et les sites Web connexes.
