Navigation

Conformément à la mission de Sécurité maritime, qui consiste à améliorer la sécurité en mer, et à protéger la vie humaine, la santé, les biens, et le milieu marin, la Direction générale de la sécurité maritime travaille à faire en sorte que la navigation soit sécuritaire et durable. Les programmes relevant de la direction de l’Exploitation et des programmes environnementaux sont responsables de la conformité et de la surveillance des navires canadiens et étrangers se trouvant dans les eaux et les ports canadiens. Ces programmes sont divisés en deux régimes, État du pavillon (national) et État du port (international).

Tous les navires de 100 tonneaux de jauge brute ou plus qui naviguent en eaux canadiennes où il y a risque de glace doivent transporter et utiliser à bon escient le manuel Navigation dans les glaces en eaux canadiennes (4 530 Ko )

* publié par la Garde côtière canadienne.

Directives de l’ OMI pour les navires exploités dans les régions polaires

Directives de l’ OMI IMO Guidelines On Voyage Planning For Passenger Ships Operating In Remote Areas** (131.7 Ko )

*

Exigences d’armement en équipage

Officiers de navigation dans les glaces

Services à la navigation

Gestion des eaux de ballast dans l’Arctique

Transferts d’hydrocarbures

 

Le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires comporte des exigences supplémentaires en matière d’armement en équipage, notamment la présence à bord d’un officier de navigation dans les glaces. Il incombe aux propriétaires et aux exploitants de navires d’assurer le respect de ces exigences. Lors de la navigation dans l’Arctique canadien, divers services à la navigation sont offerts aux exploitants : aide de brise glaces, programmes de recherche et de sauvetage, instructions nautiques, et produits d’information sur les glaces (tels que les cartes quotidiennes des glaces produites par le Service canadien des glaces).

Il incombe aux exploitants de navires de veiller à ce que la gestion des eaux de ballast soit effectuée convenablement de manière à éviter l’introduction d’espèces exotiques. La division de la Protection de l’environnement est responsable du programme canadien d’eau de ballast. Il incombe en outre aux exploitants de navires de se conformer à tous les règlements pertinents lorsqu’ils procèdent au transfert d’hydrocarbures, afin de réduire les risques de déversement d’hydrocarbures.

Moment où les navires peuvent naviguer dans l’Arctique

La classe ou le type de navire ainsi que les conditions glacielles déterminent le moment où un navire peut entrer dans les différents secteurs et régimes de glaces de l’Arctique canadien.

Classes polaires

Système de zones et de dates (SZD)

Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique ( SRGNA

* Pour consulter la version Portable Document Format ( PDF ), un lecteur PDF doit être installé sur votre ordinateur. Si vous ne possédez pas déjà un tel lecteur, il existe un grand nombre de lecteurs PDF à télécharger gratuitement ou à acheter sur Internet.

** version anglaise seulement