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Publications de Transport

Publication de transportsVous trouverez ci-dessous une liste des publications techniques relatives aux bateaux de pêche. Cliquez sur l’icône pour avoir accès à la liste exhaustive des publications de Transports Canada.

TP 127
Normes d'électricité régissant les navires (2002)

TP 782
Brochure explicative du Règlement sur l’inspection des petits bateaux de pêche

TP 1269
Code des mesures de sécurité au travail pour les navires auto-déchargeurs (1978)

TP 1861
Normes concernant les feux de navigation, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar (1991)

TP 3668
Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983)

TP 4330
Vocabulaire normalisé de la navigation maritime (1987)

TP 4957
Programme de formation aux fonctions d'urgence en mer (1998)

TP 9878
Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques (1989)

TP 10038
Petits bateaux de pêche - Manuel de sécurité (2003)

TP 11249
Norme d'inspection sous­marine de la sécurité des navires (1992)

TP 11469
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)

TP 13008
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (1997)

TP 13430
Norme de jaugeage des navires (2000)

 

Date de modification :
2010-04-16