Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance

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Les brevets de capacité, les certificats de formation et les documents équivalents liés directement l'utilisation d'un bâtiment sont reconnus à titre de preuve de compétence lors de l'utilisation d'une embarcation à moteur à des fins récréatives. La liste actuelle contient plus de 90 brevets professionnels, attestations de cours et documents équivalents.

Si vous possédez l'un des documents de cette liste, assurez-vous simplement de l'avoir avec vous à bord. Vous pouvez emporter l'original ou une copie du certificat.

Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance

Selon le Règlement sur la délivrance des brevets et certificats (marine) (26)

Selon le Règlement sur le personnel maritime (49)

Selon le Règlement sur les examens de capitaine et de lieutenant (17)

Certificats de formation (5)

Autres équivalences (4)

Attestations, brevets, et formations à la Garde Côtière Canadienne (8)

Brevet et formations du Département de la défense nationale (8)

Selon le Règlement sur la délivrance des brevets et certificats (marine) :

  1. Capitaine au long cours
  2. Capitaine, voyage intermédiaire
  3. Capitaine, voyage local
  4. Premier officier de pont, voyage intermédiaire
  5. Premier officier de pont, voyage local
  6. Officier de pont de quart de navire
  7. Officier de pont de quart de navire avec restrictions
  8. Officier de pont de quart, UMFM /surface
  9. Officier de pont de quart, UMFM /auto-élévatrice
  10. Officier de pont de quart, UMFM /eaux internes
  11. Capitaine, navire d'au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, voyage local
  12. Capitaine avec restrictions
  13. Premier officier de pont avec restrictions
  14. Capitaine de pêche, première classe
  15. Capitaine de pêche, deuxième classe
  16. Capitaine de pêche, troisième classe
  17. Capitaine de pêche, quatrième classe
  18. Brevet de service de capitaine de navire d'au plus 1 600 tonneaux de jauge brute
  19. Brevet de service de capitaine de bateau de pêche d'au plus 100 tonneaux de jauge brute
  20. Homme de quart à la passerelle
  21. Aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides
  22. Capitaine avec restrictions pour un yacht de plaisance de plus de 20 m de longueur
  23. Capitaine, avec restrictions, pour un traversier parcourant de courtes distances
  24. Capitaine avec restrictions, pour un traversier parcourant des distances intermédiaires
  25. Premier officier de pont, avec restrictions, pour un traversier parcourant de courtes distances
  26. Premier officier de pont, avec restrictions, pour un traversier parcourant des distances intermédiaires

Selon le Règlement sur le personnel maritime :

  1. Capitaine au long cours
  2. Capitaine, à proximité du littoral
  3. Capitaine, jauge brute de 3 000, à proximité du littoral
  4. Capitaine, jauge brute de 500, à proximité du littoral
  5. Capitaine, jauge brute de 3 000, navigation intérieure
  6. Capitaine, jauge brute de 500, navigation intérieure
  7. Capitaine, jauge brute de 150, navigation intérieure
  8. Capitaine, eaux intérieures
  9. Capitaine, navire d'au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, cabotage
  10. Capitaine, navire d'au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, eaux intérieures
  11. Brevet de service de capitaine de navire à vapeur d'au plus 350 tonneaux de jauge brute
  12. Capitaine de transbordeur à trajet long
  13. Capitaine de transbordeur à trajet intermédiaire
  14. Capitaine de transbordeur à trajet court
  15. Premier lieutenant, eaux intérieures
  16. Premier lieutenant de transbordeur à trajet long
  17. Premier lieutenant de transbordeur à trajet intermédiaire
  18. Premier lieutenant de transbordeur à trajet court
  19. Capitaine, avec restrictions, bâtiment d'une jauge brute de 60 ou plus
  20. Capitaine, avec restrictions, bâtiment d'une jauge brute de moins de 60
  21. Capitaine, jauge brute de 3 000, navigation intérieure, limité aux voyages à proximité du littoral, classe 2, s'il s'agit de voyages en « eaux secondaires » au sens de la Loi sur la marine marchande du Canada, dans sa version en vigueur avent l'entrée en vigueur de la Loi
  22. Premier officier de pont
  23. Premier officier de pont, à proximité du littoral
  24. Officier de pont de quart
  25. Officier de pont de quart, à proximité du littoral
  26. Premier officier de pont, jauge brute de 500, navigation intérieure
  27. Premier officier de pont, jauge brute de 150, navigation intérieure
  28. Premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d'une jauge brute de 60 ou plus
  29. Premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d'une jauge brute de moins de 60
  30. Deuxième lieutenant, eaux intérieures
  31. Capitaine de bâtiment de pêche, première classe
  32. Capitaine de bâtiment de pêche, deuxième classe
  33. Capitaine de bâtiment de pêche, troisième classe
  34. Capitaine de bâtiment de pêche, quatrième classe
  35. Brevet de service de capitaine de bâtiment de pêche, jauge brute de moins de 60
  36. Brevet de service d'officier de pont de quart de bâtiment de pêche d'une jauge brute de moins de 100
  37. Capitaine de bateau de pêche
  38. Capitaine de bateau de pêche, avec restrictions
  39. Lieutenant de bateau de pêche
  40. Lieutenant de quart de navire de pêche
  41. Aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides
  42. Matelot de quart à la passerelle
  43. Chef d'installation au large, UML/surface
  44. Chef d'installation au large, UML/auto-élévatrice
  45. Superviseur de barge, UML/surface
  46. Superviseur de barge, UML/auto-élévatrice
  47. Officier de quart d'un bâtiment de pêche d'une jauge brute d'au plus 150 et d'une longueur hors tout de moins de 24 mètres
  48. Officier de pont de quart de bâtiment de pêche d'une longueur hors-tout de moins de 24 m
  49. revet de service d'officier de pont de quart de bâtiment de pêche d'une longueur hors- tout de moins de 24 mètres

Selon le Règlement sur les examens de capitaine et de lieutenant :

  1. Capitaine d'un navire à vapeur au long cours
  2. Brevet de service de capitaine d'un navire à vapeur au long cours
  3. Capitaine au cabotage, première lieutenant au long cours
  4. Capitaine au cabotage
  5. Capitaine d'un navire d'au plus 350 tonneaux, jauge brute, ou d'un remorqueur, cabotage ou eaux intérieures
  6. Capitaine d'un navire d'au plus 350 tonneaux, jauge brute, ou d'un remorqueur, cabotage
  7. Premier lieutenant d'un navire à vapeur au long cours
  8. Premier lieutenant au cabotage, deuxième lieutenant au long cours
  9. Premier lieutenant d'un navire à vapeur de cabotage
  10. Deuxième lieutenant d'un navire à vapeur au long cours
  11. Officier de pont de quart de navire
  12. Deuxième lieutenant d'un navire à vapeur au cabotage
  13. Capitaine de navire d'une jauge brute maximale de 350 tonneaux ou de remorqueur affecté à un voyage au Cabotage
  14. Capitaine de navire d'une jauge brute maximale de 350 tonneaux ou de remorqueur affecté à un voyage en eaux intérieures
  15. Brevet de service de capitaine de navire à vapeur d'une jauge brute maximale de 350 tonneaux
  16. Deuxième lieutenant, eaux intérieures
  17. Capitaine d'eaux secondaires

Certificats de formation :

  1. Certificat de Cours élémentaire de sécurité et compétences des conducteurs de petits bâtiments avec autres que des embarcations de plaisance en eaux abritées (FUM A4) en vertu du Règlement sur la délivrance des brevets et certificats (marine)
  2. Certificat de formation de conducteur de petits bâtiments, en vertu du Règlement sur le personnel maritime ou un certificat de formation de conducteur de petits bâtiments délivre par Transports Canada
  3. Le certificat international de compétence délivré par International Yacht Training Worldwide
  4. Les certificats de Day Skipper Sail et de Day Skipper Power délivré par International Sail and Power Academy Inc.
  5. Les certificats de motonautisme élémentaire et de Croisière élémentaire délivré par Sail Canada
  6. Brevet élémentaire pour bateau à moteur hors-bord délivré par Sail Canada

Autres équivalences :

  1. Preuve d'au moins sept saisons de pêche, dont deux ne peuvent survenir dans une même année, à titre de capitaine d'un bâtiment de pêche d'une jauge brute d'au plus 15 ou d'une longueur hors tout d'au plus 12 m obtenu avant le 1er juillet 2007, sous forme de déclaration signée ou d'une carte de Transports Canada délivrée pour la déclaration signée (paragraphe 212 (8) du Règlement sur le personnel maritime)
  2. Cours de sécurité de base pour pêcheurs (cinq jours) délivré par le Bureau d'accréditation des pêcheurs professionnels de Terre-Neuve et du Labrador
  3. Conducteur de petits bâtiments – Bâtiments de pêche commerciale délivré par L'Institut de Marine et des Pêches de l'Université Memorial de Terre-Neuve
  4. Preuve d'au moins sept saisons de pêche, dont deux ne peuvent survenir dans une même année, à titre d'officier de pont de quart d'un bâtiment de pêche d'une jauge brute d'au plus 15 ou d'une longueur hors tout d'au plus 12 m obtenu avant le 1er juillet 2007, sous forme de déclaration signée ou d'une carte de Transports Canada délivrée pour la déclaration signée (paragraphe 212 (8) du Règlement sur le personnel maritime)

Attestations, brevets, et formations à la Garde Côtière Canadienne :

  1. Attestation de commandement de la flotte de la Garde Côtière Canadienne ou Brevet de commandement de la flotte de la Garde Côtière Canadienne
  2. Attestation d'officier de quart de la Garde Côtière Canadienne ou Brevet d'officier de quart de la Garde Côtière Canadienne
  3. Attestation de commandement de petits navires de la Garde Côtière Canadienne ou Brevet de commandement de petits navires de la Garde Côtière Canadienne
  4. Formation pour embarcation rapide de sauvetage
  5. Formation pour opérateur d'embarcation à coque pneumatique rigide
  6. Formation d'opérateur de petite embarcation de base et avancé
  7. Formation pour les petites embarcations
  8. Opérateur de petite embarcation de base

Brevet et formations du Département de la défense nationale :

  1. Quart à la passerelle
  2. Officier navigateur d'un destroyer
  3. Capitaine d'un navire de surface
  4. Capitaine de bâtiment de patrouille
  5. Officier de quart à la passerelle
  6. Officier navigateur de haute mer ou de flotte
  7. Capitaine d'un petit bâtiment de guerre ou de surface (après 1997)
  8. Cours de timonier de la Marine royale canadienne