Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Navigation / Feu de navigation

La sécurité : un choix éclairé

Les navigateurs professionnels et les plaisanciers avertis connaissent l'importance que revêtent les feux de navigation à bord de leur navire. Comme pour les véhicules sur nos routes, certaines règles s'appliquent aux feux qui doivent être montrés sur les navires, lorsqu'il fait nuit ou que la visibilité est réduite, et d'autres portent sur les droits de priorité et les circonstances qui s'y rapportent.

Ces feux donnent des renseignements essentiels aux autres utilisateurs de navires lorsqu'ils vous voient. Les feux que vous êtes tenu de montrer sur votre navire, selon sa grosseur et son type de propulsion, transmettent aux autres navires des renseignements leur indiquant si vous êtes à l'ancre, faites route ou effectuez une autre activité, si vous êtes un navire à propulsion mécanique ou non, votre cap, etc. Puisque les navires qui vous entourent prennent des décisions afin d'éviter les abordages d'après les informations disponibles, il est essentiel que l'information que donne vos feux de navigation soit exacte.

Si la police vous arrête parce que vous ne montrez pas vos feux ou ne montrez pas les feux appropriés, vous risquez de recevoir une amende. Pire encore, si l'information transmise par vos feux de navigation est incorrecte et que cela entraîne un accident, les conséquences peuvent être graves. Cela pourrait s'empirer si l'accident a causé la mort ou des blessures à des personnes et fait l'objet d'une enquête ou de procédures judiciaires. Les conséquences pourraient être sérieuses pour vous sur le plan de la responsabilité civile, surtout si vous êtes reconnu coupable de négligence. Il serait bon de discuter de ces conséquences possibles avec votre agent d'assurances.

Le Règlement sur les abordages de la Loi sur la marine marchande du Canada établit les exigences pour les feux de navigation que doivent montrer les navires en eaux canadiennes. Le Guide de sécurité nautique, publié par le Bureau de la sécurité nautique présente de plus amples renseignements à cet effet, y compris des illustrations.

Vous pouvez obtenir gratuitement une copie du Guide de sécurité nautique en composant le 1-800 267-6687 et vous pouvez également consulter la version électronique du guide qui se trouve sur notre site Web à l'adresse suivante : http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/tp/tp511/menu.htm

Il existe également d'autres moyens d'obtenir de l'aide. Si vous connaissez des plaisanciers avertis, des navigateurs professionnels ou des membres de la Garde côtière canadienne auxiliaire, ils peuvent vous donner des précisions. Vous pouvez également contacter des organisations de plaisanciers et des organisations offrant de la formation aux navigateurs et aux plaisanciers de même que des concessionnaires de bateaux.

Quoi qu'il advienne, protégez-vous et protégez les autres en prenant soin de montrer les feux appropriés et en veillant à leur bon fonctionnement.

Feux de navigation

Si vous conduisez votre embarcation la nuit ou par visibilité restreinte, elle doit comporter des feux de navigation. Si votre embarcation est munie de feux de navigation, ceux-ci doivent être en état de fonctionnement et installés conformément au Règlement sur les abordages (voir l’illustration au bas des pages de l’équipement minimal requis en fonction de la taille de l’embarcation pour les endroits où ils peuvent être installés).

Date de modification :
2010-02-02