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Véhicules amphibies
Transports Canada examine les règlements canadiens en vigueur à l’égard des véhicules amphibies. Les propriétaires et les exploitants devraient connaître et respecter les normes et les règlements contenus dans l’un ou l’autre des documents de réglementation suivants:
- TP 11717 - Normes sur la construction et l’inspection des petits navires à passagers
- Règlement sur la construction des coques
- TP 7301 - Normes de stabilité, de compartimentage et de lignes de charge
- TP 1332 - Normes de construction des petits bateaux
- Règlement sur les petits bâtiments
Pour de plus amples renseignements, communiquez avec votre centre de Transports Canada.
- Date de modification :
- 2010-01-19
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