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OPRC 1990 - Amendements
| Nom / Description | Date d’entrée en vigueur | Date canadienne d’adhésion ou de ratification |
| Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures (OPRC 1990) | 13 mai 1995 | 7 mars 1994 |
- Date de modification :
- 2010-01-07
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