SOLAS 1974 - Amendements

Amendements de 1983 aux chapitres II-1, II-2, III, IV et VII (MSC.6(48)) (Compartimentage, installations électriques, prévention de l’incendie, engins et dispositifs de sauvetage, radiocommunications, transport de marchandises dangereuses, Recueils IBC et IGC)

Amendements de 1987 au Recueil IBC (MSC.10(54)) (Liste de produits chimiques)

Amendements de 1988 au chapitre II-1 (avril, navire roulier) (MSC.11(55)) (Indicateurs des portes de chargement et surveillance par télévision des navires rouliers à passagers)

Amendements de 1988 au chapitre II-1 (octobre, navire roulier) (MSC.12(56)) (Stabilité après avarie des navires à passagers)

Amendements de 1988 au SMDSM (Résolution 1 de la Conférence)

Amendements de 1989 aux chapitres II-1, II-2, III, IV, V et VII (MSC.13(57)) (Compartimentage, prévention de l’incendie, radiocommunications, navigation)

Amendements de 1989 au Recueil IBC (MSC.14(57)) (Liste de produits chimiques)

Amendements de 1990 au Recueil IBC (MSC.16(58)) (Système harmonisé de visites et de délivrance des certificats)

Amendements de 1990 au Recueil IGC (MSC.17(58)) (Système harmonisé de visites et de délivrance des certificats)

Amendements de 1990 au chapitre II-l (MSC.19(58))* (Compartimentage et stabilité après avarie des navires de charge)

Amendements de 1991 aux chapitres II-2, III, V, VI et VII (MSC.22(59))
(Prévention de l’incendie, engins et dispositifs de sauvetage, navigation, transport de cargaisons, transport des marchandises dangereuses)

Amendements de 1992 au chapitre II-2 (MSC.24(60)) (Protection contre l’incendie des navires à passagers existants)

Amendements de 1992 au chapitre II-l (MSC.26(60)) (Stabilité après avarie des navires rouliers à passagers existants)

Amendements de 1992 aux chapitres II-1, II-2, III et IV (MSC.27(61))
(Prévention de l’incendie, engins et dispositifs de sauvetage, radiocommunications)

Amendements de 1992 au Recueil IBC (MSC.28(61)) (Dispositions relatives au dégagement des gaz et au dégazage des citernes à cargaison, et autres modifications)

Amendements de 1992 au Recueil IGC (MSC.30(61)) (Système de stockage de la cargaison, protection contre l’incendie, utilisation de la cargaison comme combustible, exigences spéciales et résumé des prescriptions minimales)

Amendements de 1994 aux chapitres V et II-2 (MSC.31(63))

Annexe 1 (Systèmes de comptes rendus de navires, dispositifs de remorquage d’urgence à bord des navires-citernes)

Amendements de 1994 au Recueil IGC (MSC.32(63)) (Limites de remplissage des citernes à cargaison)

Amendements de 1994 aux chapitres VI et VII (MSC.42(64)) (Information sur la cargaison, chargement, arrimage et assujettissement)

Amendements de 1995 au chapitre V (MSC.46(65)) (Règle V8 – Organisation du trafic maritime)

Amendements de 1996 aux chapitres II-1, III, VI et XI (MSC.47(66)) (Compartimentage et stabilité, engins et dispositifs de sauvetage et arrangements (Recueil LSA), cargaison, organismes reconnus)

Amendements de 1996 à la Résolution A.744(18)* (MSC.49(66)) (Amendements aux directives applicables aux visites)

Amendements de 1996 au Recueil IBC (MSC.50(66)) (Liste de produits chimiques)

Amendements de 1996 aux chapitres II-1, II-2 et V (MSC.57(67)) (Construction – machines et installations électriques; Construction – prévention, détection et extinction de l’incendie (Recueil FTP); Transport de marchandises dangereuses)

Amendements de 1996 au Recueil IBC (MSC.58(67)) (Expressions vagues)

Amendements de 1996 au Recueil IGC (MSC.59(67)) (Référence aux normes reconnues, divers)

Amendements de 1997 aux chapitres II-1 et V (MSC.65(68)) (Compartimentage et stabilité après avarie, services de trafic maritime)

Amendements de 1997 à la Résolution A.744(18)* (Nouveau chapitre XII) (conférence) (Lignes directrices sur les inspections pendant la visite des vraquiers et des pétroliers) (exigences relatives à l’étendue des mesures de l’épaisseur et changements connexes aux lignes directrices, nouveau chapitre sur les réparations en cas d’avarie et de détérioration des cales)

Amendements de 1998 aux chapitres II-1, IV, VI et VII (MSC.69(69)) (Recommandations sur les normes de fonctionnement de l’équipement de bord destiné à la réception combinée des émissions GPSGLONASS, des systèmes de suivi du cap, des systèmes universels d’identification automatique (AIS) de bord, du matériel de sondage par écho)

Amendements de 1999 au chapitre VII (MSC.87(71)) (Transport de marchandises dangereuses, prescriptions spéciales applicables au transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets hautement radioactifs en colis à bord des navires)

Amendements de 2000 au chapitre III (MSC.91(72)) (Aires d’atterrissage et de ramassage pour hélicoptères)

Amendements de 2000 aux chapitres II-1, II-2, V, IX et X (MSC. 99(73)) (Construction – Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques; Construction – Protection, détection et extinction de l’incendie; Sécurité de la navigation; Gestion pour la sécurité de l’exploitation des navires; Mesures de sécurité applicables aux engins à grande vitesse)

Amendements de 2000 aux annexes I et II (MSC.101(73)) (Amendements au Code international pour l’application des méthodes d’essai au feu (Code FTP))

Amendements de 2000 au Recueil IBC (MSC.102(73))

Amendements de 2000 au Recueil IGC (MSC.103(73))

Amendements de 2000 au Code ISM (MSC.104(73))

Amendements de 2000 à la Résolution A.744(18)* (MSC.105(73)) (Directives sur le programme renforcé d’inspections à l’occasion des visites des vraquiers et des pétroliers)

Amendements de 2001 au chapitre VII (MSC.117(74)) (Transport de marchandises dangereuses)

Amendements de 2001 (MSC.118(74)) (Recueil international de règles de sécurité pour le transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets hautement radioactifs en colis à bord de navires (Recueil INF))

Amendements de 2001 au Recueil HSC de 1994 (MSC.119(74))

Amendements de 2002 aux chapitres IV, V, VI et VII (MSC.123(75)) (Radiocommunications, sécurité de la navigation, transport de cargaisons, transport de marchandises dangereuses)

Amendements de 2002 à la Résolution A.744(18)* (MSC.125(75)) (Amendements aux directives applicables aux visites)

Amendements de 2002 (MSC.133(76)) (Dispositions techniques applicables aux moyens d’accès prévus pour les inspections)

Amendements de 2002 aux chapitres II-1, II-2, III et XII (MSC.134(76)) (Construction – Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques; Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie; Engins et dispositifs de sauvetage; Mesures de sécurité supplémentaires applicables aux vraquiers)

Amendements de 2002 (MSC.135(76)) (Recueil international de règles de sécurité pour le transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets hautement radioactifs en colis à bord de navires (Recueil INF))

Amendements de 2002 aux chapitres V, XI et XI-2 (Résolution 1 de la Conférence) (Sécurité de la navigation, mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime, mesures spéciales pour renforcer la Sécurité maritime)

Amendements de 2003 au chapitre V (MSC.142(77)) (Sécurité de la navigation)  

Amendements de 2003 à la Résolution A.744(18)* (MSC.144(77)) (Amendements aux directives applicables aux visites)

Amendements de 2004 au chapitre II-1 (MSC.151(78)) (Construction – structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques)

Amendements de 2004 aux chapitres III et IV (MSC.152(78)) (Engins et dispositifs de sauvetage et radiocommunications)

Amendements de 2004 (MSC.157(78)) (Code IMDG)  

Amendements de 2004 (MSC.158(78)) (PMA, nouvelles dispositions techniques)  

Amendements de 2004 aux chapitres II-1, III, V, VII et XII et appendice (MSC.170(79)) (Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques)  

Amendements de 2004 au Code FTP (MSC.173(79)) (Annexe 1 – méthodes d’essai au feu (Code FTP))  

Amendements de 2004  (MSC.174(79)) (Annexe 1 – Formulaire du certificat de Sécurité pour les engins à grande vitesse (Recueil HSC de 1994))  

Amendements de 2004 (MSC.175(79)) (Chapitre 2 – Flottabilité, stabilité et subdivision (Recueil HSC de 2000))  

Amendements de 2004 (MSC.176(79)) (Recueil IBC)  

Amendements de 2004 (MSC.177(79)) (chapitre 3 – Aménagement du navire, chapitre 10 – Installations électriques (Recueil IGC))  

Amendements de 2004 (MSC.178(79)) (Recueil INF)  

Amendements de 2004 (MSC.179(79)) (formulaires du document de conformité et du certificat de gestion de la sécurité (Code ISM))  

Amendements de 2004 (MSC.180(79)) (spécification de normes minimales de compétence pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours autres que les embarcations rapides de sauvetage (Code STCW))

Amendements de 2004 au Recueil BCH (MSC.181(79)) (modèle de certificat d’aptitude au transport de produit chimique dangereux en vrac)  

Amendements de 2005 au chapitre II-1 (MSC.194(80))  

Annexe 1 (chap. II-1, parties A, A-1, B et C)

Annexe 2 (chap. II-1, parties A, A-1, B, B-1, B-2, B-3, B-4 et C, II-2, VI, IX, XI-1 et XI-2 et appendice)
 

Amendements de 2005 (MSC.195(80)) (adoption des amendements au Code international de gestion pour la sécurité de l’exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code ISM))  

Amendements de 2005 (MSC.196(80)) (adoption d’amendements au Code international pour la Sécurité des navires et des installations portuaires (Code ISPS))  

Amendements de 2005 à la résolution A.744(18), telle que modifiée*   (MSC.197(80)) (adoption d’amendements aux Lignes directrices applicables au programme renforcé d’inspections au cours des visites des vraquiers et des pétroliers)
 

Amendements de 2005 (MSC.198(80)) (modèle et directives pour la tenue à jour de la fiche synoptique continue (CSR) (A.959(23)) 

Amendements de 2006 aux chapitres II-2, III, IV et V (MSC.201(81)) (Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie; Engins et dispositifs de sauvetage; Radiocommunications; Sécurité de la navigation)  

Amendements de 2006 au chapitre V (MSC.202(81)) (Sécurité de la navigation – LRIT)

Amendements de 2006 (MSC.205(81)) (amendements au Code IMDG)

Amendements de 2006 (MSC.206(81)) (amendements au Code FSS)

Amendements de 2006 (MSC.207(81)) (amendements au Recueil LSA)

Amendements de 2006 à la Résolution A.739(18) (MSC.208(81)) (Directives pour l’habilitation des organismes agissant au nom de l’Administration)

Amendements de 2006 (MSC.216(82))

Annexe 1 – Chapitres II-1, II‑2, III et XII

Annexe 2 – Chapitre II-1

Annexe 3 – Chapitres II-1, II‑2 et III

Amendements de 2006 (MSC.217(82)) (Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie)

Annexe 1 – Amendements au Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie – chapitres 4, 6, 7 et 9

Annexe 2 – Amendements au Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie – systèmes fixes de détection et d’alarme d’incendie – chapitre 9

Amendements de 2006 (MSC.218(82)) (Directives pour l’habilitation des organismes agissant au nom de l’Administration)

Amendements de 2006 (MSC.219(82)) (Chapitres 11, 17, 18 et 19)

Amendements de 2006 (MSC.220(82)) (Chapitres 1, 3, 11, 12 et 19)

Amendements de 2006 (MSC.221(82)) (Chapitres 1, 8, 13 et 14 et annexes 1 et 7)