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Archive de Publications Transports Canada

Les publications à acheter ou à télécharger ci-dessous sont disponibles de la boutique virtuelle de Transport Canada ou à l'interne dans iProcurement.

Les documents archivés suivants sont fournis par la Direction générale de la Sécurité maritime.

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TP 1324 - Spécification relative aux textiles revêtus utilisés dans la fabrication des embarcation de survie pneumatiques (1992) Abrogé
TP 2293 - Examens des gens de mer et délivrance des brevets et certificats - Révision 4 (2004)
TP 7319 - Normes concernant les signaux pyrotechniques de détresse et les dispositifs semblable (1987) Abrogé
TP 7320 - Normes relatives aux embarcations de sauvetage (1992) Abrogé
TP 7321 - Normes relatives aux radeaux de sauvetage et aux plates-formes de sauvetage pneumatiques (1992) Abrogé
TP 7322 - Normes relatives aux canots de secours (1992) Abrogé
TP 7323 - Dispositifs de mise à l'eau et d'embarquement (1992) Abrogé
TP 7325 - Normes relatives aux bouées de sauvetage et leurs accessoires (1992) Abrogé
TP 7326 - Standard for Thermal Protective AidsAbrogé
TP 8643 - Normes concernant les radeaux fluviaux (1987) Abrogé
TP 9248 - Normes pour les lampes individuelles de repérage (1992) Abrogé
TP 10531 - Normes concernant les bateaux-pilotes (1989)Abrogé
TP 11342 - Radeau de sauvetage côtier (2003) Abrogé
TP 13571 - Normes visant les gilets de sauvetage SOLAS (2003) Abrogé