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Normes relatives aux bouées de sauvetage et leurs accessoires - TP 7325 F - (1992) Abrogé

Titre:
Normes relatives aux bouées de sauvetage et leurs accessoires
Numéro:
TP7325F
Date:
Juin 1992
Détails:
Sécurité maritime Transports Canada

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Table des Matières

Exigences Opérationnelles

  1. Classification 
  2. Définitions 
  3. Exigences Générales 
  4. Lignes de Sauvetage Flottantes 
  5. Exigences pour les Essais 
  6. Inscriptions sur les Bouées de Sauvetage 
  7. Exigences Générales 
  8. Exigences pour les Essais 
  9. Exigences Générales 
  10. Exigences pour les Essais 
  11. Inscriptions 
  12. Procédure d’Approbation 
  13. Inspection 
  14. Contrôle de la Qualité et Inspection de la Fabrication 
  15. Registres 
  16. Instructions 
  17. Annexe 1 

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Date de modification : 2011-03-22

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