TP 15204F
- Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
- Information sur le document
- Application
- Introduction
- Liste de contrôle
- Abréviations
- 1. Procédures de Sécurité
- 2. Matériel de navigation
- 3. Stabilité et résistance structurale
- 4. Matériel de sécurité
Page précédente | Page suivante | Table des matières
Les présentes lignes directrices s’appliquent à l’égard des bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance
« À propulsion humaine » signifie que le bâtiment n’est pas propulsé par un moteur et n’est pas équipé d’un moteur ou a à bord un moteur pour le propulser.
Il n’est pas exigé d’avoir à bord d’un canot de course, d’un kayak de course et d’une yole qui participent à une course officielle, une compétition ou une régate sanctionnée pour lesquelles des lignes directrices et des procédures de sécurité sont établies par l’organisme dirigeant, l’équipement de sécurité exigé par le Règlement sur les petits bâtiments et stipulé dans les présentes lignes directrices si le bâtiment est accompagné d’un véhicule de secours ayant à bord un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage de la bonne taille pour chaque personne à bord.
- Voir les articles 312 à 314 et 518 du Règlement sur les petits bâtiments pour de plus amples détails sur les bâtiments de course.
«Excursion guidée » signifie une activité ou une excursion récréative non compétitive tenue à l’extérieur et dirigée par une personne responsable (guide) au cours de laquelle les participants utilisent des bâtiments à propulsion humaine. Le bâtiment à propulsion humaine conduit par le guide est une embarcation autre que de plaisance (bâtiment utilisé à des fins commerciales) alors que le bâtiment du participant est en embarcation de plaisance (bâtiment utilisé à des fins récréatives). Les présentes lignes directrices n’abordent pas les exigences visant les embarcations de plaisance à propulsion humaine.
- Voir l’article 300 du Règlement sur les petits bâtiments pour de plus amples détails sur les excursions guidées.
- Voir la Partie 2 (Équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance) du Règlement sur les petits bâtiments pour de plus amples détails sur les exigences visant l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance.
Remarque : Certaines exigences réglementaires s’appliquent de façon rétroactive à l’ensemble des bâtiments, alors que d’autres pourraient n’être applicables qu’aux bâtiments construits après une certaine date. La version actuelle du règlement applicable devrait être consultée pour déterminer l’application d’une exigence donnée à votre bâtiment.