TP 15204F
- Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
- Information sur le document
- Application
- Introduction
- Liste de contrôle
- Abréviations
- 1. Procédures de Sécurité
- 2. Matériel de navigation
- 3. Stabilité et résistance structurale
- 4. Matériel de sécurité
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Autorité responsable
La Directrice, Surveillance règlementaire des bâtiments canadiens, est responsable de ce document, y compris ses modifications, corrections et mises à jour.
Approbation
« L’original signé par Julie Gascon »
Julie Gascon , Directrice exécutive, surveillance règlementaire des bâtiments canadiens, Sécurité et sûreté maritime
Date : le 22 avril 2014
Date de diffusion originale :
Avril 2014
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports, 2014.
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TP 15204F
(04/2014)
Information sur le document
Titre: Guide de Conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance
Numéro TP: 15204F
Édition: Première
Numéro SGDDI: 6106298 v10
Numéro de catalogue: T29-105/2012F-PDF
ISBN: 978-1-100-99617-2
Auteur
Surveillance règlementaire des bâtiments canadiens (AMSD)
Place de Ville, Tour C, 330 rue Sparks, 11e étage
Ottawa, Ontario
K1A 0N8
Téléphone: 1-855-859-3123 (Sans frais) ou 613-991-3135
Télécopieur: 613-991-4818
Courriel: marinesafety-securitemaritime@tc.gc.ca
Tableau des Modifications
Dernière révision:
Prochaine révision: avril 2016
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Courte description de la modification |
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