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Publications relatives à la Sécurité maritime

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TP 127 - Normes d'électricité régissant les navires (2008) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(591 Ko)
TP 215 - Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
TP 511 - Guide de sécurité nautique (2008) Mise à jour Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(4.4 Mo)
TP 743 - Processus d'examen TERMPOL (2001) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(802 Ko)
TP 782 - Brochure explicative du Règlement sur l'inspection des petits bateaux de pêche (1969, 1974, 1977) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(79 Ko)
TP 1269 - Code des mesures de sécurité au travail pour les navires auto-déchargeurs (1978) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(213 Ko)
TP 1332 - Normes de construction des petits bateaux (2004) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(843 Ko)
TP 1802 - Normes relatives à l'organisation du trafic maritime (1991) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(160 Ko)
TP 1861 - Normes concernant les feux de navigation, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar (1991) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(117 Ko)
TP 2072 - Code de sécurité des pontées (1974) Cliquez ici pour la version Transact  Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(117.1 Ko)
TP 2293 - Examens des gens de mer et délivrance des brevets et certificats (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(7027.75 Ko)
TP 2534 - Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée (1992) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(318 Ko)
TP 3177 - Normes pour la protection contre les dangers que présentent les gaz sur les navires devant être réparés ou modifiés (1984)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
TP 3231 - Bulletin de la sécurité des navires (*)   Cliquez ici pour la version HTML  
TP 3668 - Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983)  Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(246 Ko)
TP 3685 - Normes sur la réduction du bruit et la protection de l'ouie à bord des remorqueurs canadiens de jauge brute supérieure à 15 tonnes (1982)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
TP 4295 - Norme sur les installations à gaz inerte (1984) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(272 Ko)
TP 4330 - Vocabulaire normalisé de la navigation maritime (1985)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
TP 4414 - Lignes directrices applicables aux installations destinées aux hélicoptères à bord des navires (1986) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(528 Ko)
TP 4957 - Programme de formation aux fonctions d'urgence en mer (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1068 Ko)
TP 4958 - Cours de navigation électronique simulée (2008) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(212 Ko)
TP 5021 - La sécurité à bord du navire (1984)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 5562 - Programme coopératif de formation des cadets navigation (1998)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 5579 - Normes applicables à la conception, la construction et la sécurité d'exploitation des engins à portance dynamique au Canada Vol 1 (Véhicules à coussin d'air) (1985) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(274 Ko)
TP 5761 - Recueil canadien des règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac (1994)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 6472 - Normes relatives aux unités mobiles de forage en mer (1995)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 7301 - Normes de stabilité, de compartimentage et de lignes de charges (1975) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(698 Ko)
TP 7920 - Normes relatives aux navires de secours (1988)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
(56 Ko)
TP 7923 - Nomenclature des navires (2003) (*)      
TP 8121 - Tableau des signaux de sauvetage(2003)   Cliquez ici pour la version Transact  
TP 8129 - Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement (2009)Mise à jour     Cliquez ici pour la version HTML
TP 8505 - Receveur d'épaves (2007) Checkmark Checkmark Checkmark
(3306 Ko)
TP 8911 - Programme de formation de l'apprenti mécanicien de marine (2007)     Cliquez ici pour la version HTML
(994 Ko)
TP 8941 - Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(24 Ko)
TP 9247 - Normes pour les canots d'urgence (1992) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(72 Ko)
TP 9396 - Normes d'usure relatives à l'équipement de chargement (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(47 Ko)
TP 9834 - Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (1995)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 9878 - Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques (2005) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(189 Ko)
TP 9912 - Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche (1995) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(24.9 Ko)
TP 10038 - Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003) Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
TP 10405 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1990)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 10655 - Cours de formation approuvés (2009) Nouveau   Cliquez ici pour la version HTML  Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1205 Ko)
TP 10739 - Reglement sur les abordages, Codification (Français-Anglais) - Publication Imprimée (2008) Cliquez ici pour la version Transact    
TP 10783 - Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 10933 - Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(440 Ko)
TP 10936 - Matelot de quart à la passerelle - Cours de formation (2009) Nouveau     Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(122 Ko)
TP 10937 - Cours de formation sur les unités mobiles au large (2007)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 10943 - Normes régissant l'exploitation des bâtiments à passagers et la stabilité après avarie (bâtiments ne ressortissant pas à la convention) (2007)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(662 Ko)
TP 10944 - Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon (2003) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(307 Ko)
TP 11130 - Cours de formation en cuisine maritime (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
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TP 11232 - Unités de charge (2005) Cliquez ici pour la version Transact  Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(182 Ko)
TP 11249 - Norme d'inspection sous­marine de la sécurité des navires (1992) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(15.4 Ko)
TP 11469 - Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
TP 11710 - Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2005)  Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(285 Ko)
TP 11717 - Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994) Cliquez ici pour la version Transact    Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(269 Ko)
TP 11960 - Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (1995)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 12245 - Norme sur les élingues plates (1995) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(146 Ko)
TP 12259 - Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (1998)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(843 Ko)
TP 12260 - Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(708 Ko)
TP 12301 - Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (2008)   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
(191 Ko)
TP 12401 - Normes sur les organismes d'intervention (1995) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(41.6 Ko)
TP 12402 - Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(18 Ko)
TP 12819 - Trousse d'aide à l'utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 13008 - Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (2008) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(153 Ko)
TP 13024 - Normes de formation du personnel de navires rouliers à passagers (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(181 Ko)
TP 13111 - La nouvelle vague - Plan stratégique de la Sécurité maritime 2009-2015 Cliquez ici pour la version Transact  Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
(374 Ko)
TP 13117 - Programme de formation en gestion des ressources à la paserelle (1999) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML  Cliquez ici pour la version HTML
(63 Ko)
TP 13313 - Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(299 Ko)
TP 13430 - Norme de jaugeage des bâtiments (2008) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(408 Ko)
TP 13585 - Système de gestion de la sécurité maritime      
TP 13595 - Sécurité maritime (Contrôle des navires par l'État du port) (*)      
Rapport annuel 2008   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(231 Ko)
Rapport annuel 2007     Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(140 Ko)
Rapport annuel 2006 Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(4.52 Ko)
Rapport annuel 2005     Cliquez ici pour la version HTML
Rapport annuel 2004     Cliquez ici pour la version HTML
Rapport annuel 2003     Cliquez ici pour visionner ou télécharger
Rapport annuel 2002     Cliquez ici pour la version HTML
Rapport annuel 2001     Cliquez ici pour la version HTML
Rapport annuel 2000     Cliquez ici pour la version HTML
Rapport annuel 1999     Cliquez ici pour la version HTML
Rapport annuel 1998     Cliquez ici pour la version HTML
TP 13617 - Guide sur le Règlement sur le contrôle et la gestion de l'eau de ballast du Canada (2007)  Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(452 Ko)
TP 13670 - Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes (2005)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 13681 - Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (2003) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(88 Ko)
TP 13699 - Lignes directrices sur les contrats d'affrètement coque nue d'un navire autre qu'un navire à passagers (2000)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 13720 - Cours sur les techniques d'entretien pour les mécaniciens de navire (2007)     Cliquez ici pour la version HTML
(232.31 Ko)
TP 13721 - Exigences concernant le registre de formation pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe (2007)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(519 Ko)
TP 13741 - Méthode de gestion des risques de pilotage (2001)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(3353 Ko)
TP 13813 - LOI DE 2001 SUR LA MARINE MARCHANDE DU CANADA - Entrée en vigueur en 2007 : Ce que vous devez savoir - brochure (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1282 Ko)
TP 13813 - LOI DE 2001 SUR LA MARINE MARCHANDE DU CANADA - Entrée en vigueur en 2007 : Ce que vous devez savoir - livret (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1703 Ko)
TP 13822 - La survie en eaux froides (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(9982.51 Ko)
TP 13926 - Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d'avoir un dispositif radio SMDSM) (2002)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(316 Ko)
TP 14070 - Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux (2004)     Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1.06 Mo)
TP 14202 - Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada(2005) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(75 Ko)
TP 14230 - En tant qu'employeur, est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? (2005)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 14231 - Le programme de santé et de sécurité au travail (SST) navires (2005)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 14315 - Sommaire - Incidence de la réglementation sur le remorquage : Évaluation comparative des activités des remorqueurs et chalands sur la côte ouest du Canada et des États-Unis (2004) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(441 Ko)
TP 14335 - Navigation hivernale sur le Fleuve et le Golfe du Saint-Laurent (2009) Mise à jour   Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1760 Ko)
TP 14349 - Livre de jeux pour enfants (2009)  Cliquez ici pour la version Transact    Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(15,862 Ko)
TP 14352 - Règles de route (2009)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(752 Ko)
TP 14471 - Systèmes d'intervention environnementale: La gestion du Régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin du Canada (2006)  Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(2492 Ko)
TP 14477 - Boom ! il a sauté vidéo (2004) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(29 Ko)
TP 14508 - Officier mécanicien de première classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(399.07 Ko)
TP 14509 - Officier mécanicien de deuxième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version XHTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(401 Ko)
TP 14510 - Officier Mécanicien de Troisième Classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version XHTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(74 Ko)
TP 14511 - Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)   Cliquez ici pour la version XHTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(213 Ko)
TP 14512 - Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(391 Ko)
TP 14522 - Sécurité nautique : Les Canards (2009) Nouveau Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version PDF
(735 Ko)
TP 14525 - Liste de vérification avant le départ (2009) Mise à jour Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(219 Ko)
TP 14530 - Directives sur la construction et l'inspection des bateaux-pilotes (2006) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(10297 Ko)
TP 14539 - Régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin Rapport au Parlement, 2002 - 2004 (2006)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 14541 - Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2009) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour visionner ou télécharger Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(858 Ko)
TP 14542 - Bouées cardinales et bouées spéciales (2009) Nouveau Cliquez ici pour la version Transact  Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1,011 Ko)
TP 14609 - Guide d'apprentissage pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2007)     Cliquez ici pour la version HTML
TP 14612 - Procédure d'homologation de l'équipement de sauvetage et des produits de protection contre l'incendie à la construction (2008) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(200 Ko)
TP 14617 - Consultations publiques tenues en 2006 pour l'Étude d'évaluation des risques liés à l'environnement de la côte sud de Terre-Neuve (2006) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(279 Ko)
TP 14619 - Transports Canada - Évaluation simplifiée de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d'évaluation (2006) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(374 Ko)
TP 14658 - Immatriculation des embarcations (petits bâtiments commerciaux) autres que des embarcations de plaisance dans le « Registre des petits bâtiments » – Nouvelles exigences sous le régime de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001) (2007) Cliquez ici pour la version Transact    Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(370 Ko)
TP 14673 - Autocollants de sécurité (2009) Mise à jour  Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(643 Ko)
TP 14674 - Fiches d'entretien des bateaux (2009) Mise à jour Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
TP 14692 - Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(363 Ko)
TP 14707 - Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(121 Ko)
TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'atlantique (PUNLR – ATL) Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
TP 14726 - Kayak de mer guide de sécurité (2009) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML  
TP 14737 - Programme de protection des eaux navigables (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(1083 Ko)
TP 14740 - Rapport sommaire - Étude d'évaluation des risques de déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve (2007) Cliquez ici pour la version Transact   Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(895 Ko)
TP 14754 - Opérateur des machines de petits bâtiments - Questionnaire spécimen d'examen (2007) Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(56 Ko)
TP 14799 - Bouées privées - guide du propriétaire (2008) Nouveau  Cliquez ici pour la version Transact Cliquez ici pour la version HTML Cliquez ici pour la version HTML
(631 Ko)
TP 14814 - Guide d'apprentissage préparatoire à l'examen d'opérateur des machines de petits bâtiments (2008)     Cliquez ici pour visionner ou télécharger
(323 Ko)

(*) = Publication en série

Références additionnelles

Si vous éprouvez des difficultés techniques, veuillez remplir le formulaire de commentaires ou communiquer avec nous par téléphone au (613) 990-5931, ou nous faire parvenir un message par télécopieur en composant le (613) 990-1879.