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Titre	Transact	Web/ XHTML	PDF
TP 127 - Normes d'électricité régissant les navires (2008)			(591 Ko)
TP 215 - Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976)			(838 Ko)
TP 511 - Guide de sécurité nautique (2011)			(4.4 Mo)
TP 743 - Processus d'examen TERMPOL (2001)			(802 Ko)
TP 782 - Brochure explicative du Règlement sur l'inspection des petits bateaux de pêche (1969, 1974, 1977)			(79 Ko)
TP 1269 - Code des mesures de sécurité au travail pour les navires auto-déchargeurs (1978)			(213 Ko)
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)			(3.43 Mo)
TP 1802 - Normes relatives à l'organisation du trafic maritime (1991)			(160 Ko)
TP 1861 - Normes concernant les feux de navigation, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar (1991)			(117 Ko)
TP 2072 - Code de sécurité des pontées (1974)			(117.1 Ko)
TP 2293 - Examens des gens de mer et délivrance des brevets et certificats (2007) *la version précédante se trouve dans l'archive			(7027 Ko)
TP 2534 - Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée (1992)			(318 Ko)
TP 3177 - Normes pour la protection contre les dangers que présentent les gaz sur les navires devant être réparés ou modifiés (1984)			(136 Ko)
*TP 3231 - Bulletin de la sécurité des navires ()**
TP 3668 - Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983)			(246 Ko)
TP 3685 - Normes sur la réduction du bruit et la protection de l'ouie à bord des remorqueurs canadiens de jauge brute supérieure à 15 tonnes (1982)			(31 Ko)
TP 4295 - Norme sur les installations à gaz inerte (1984)			(272 Ko)
TP 4330 - Vocabulaire normalisé de la navigation maritime (1985)			(136 Ko)
TP 4414 - Lignes directrices applicables aux installations destinées aux hélicoptères à bord des navires (1986)			(528 Ko)
TP 4957 - Programme de formation aux fonctions d'urgence en mer (2007)			(1068 Ko)
TP 4958 - Cours de navigation électronique simulée (2008)			(212 Ko)
TP 5021 - La sécurité à bord du navire (1984)			(1.50 Mo)
TP 5562 - Programme coopératif de formation des cadets navigation (1998)			(132 Ko)
TP 5579 - Normes applicables à la conception, la construction et la sécurité d'exploitation des engins à portance dynamique au Canada Vol 1 (Véhicules à coussin d'air) (1985)			(274 Ko)
TP 5761 - Recueil canadien des règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac (1994)			(75 Ko)
TP 6472 - Normes relatives aux unités mobiles de forage en mer (1995)			(271 Ko)
TP 7301 - Normes de stabilité, de compartimentage et de lignes de charges (1975)			(698 Ko)
TP 7920 - Normes relatives aux navires de secours (1988)			(56 Ko)
*TP 7923 - Nomenclature des navires (2003) ()** Nomenclature des navires, statistiques (2003-06-01) (93 ko) Nomenclature des navires, statistiques (2004-01-12) (92 ko) Nomenclature des navires, statistiques (2005-01-17) (92 ko) Nomenclature des navires, statistiques (2006-01-03) (69 ko)
TP 8121 - Tableau des signaux de sauvetage (2003)
TP 8129 - Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement (2009)			(1.19 Mo)
TP 8505 - Receveur d'épaves (2007)			(3306 Ko)
TP 8911 - Programme de formation de l'apprenti mécanicien de marine (2007)			(995 Ko)
TP 8941 - Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987)			(24 Ko)
TP 9396 - Normes d'usure relatives à l'équipement de chargement (2007)			(47 Ko)
TP 9834 - Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (2009)			(106 Ko)
TP 9878 - Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques (2005)			(189 Ko)
TP 9912 - Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche (1995)			(24.9 Ko)
TP 10038 - Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003)			(1.79 Mo)
TP 10405 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1990)			(40 Ko)
TP 10655 - Cours de formation approuvés (2009)			(1.17 Mo)
TP 10739 - Règlement sur les abordages, Codification (2008)			(447 Ko)
TP 10783 - Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997)			(157 Ko)
TP 10933 - Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007)			(440 Ko)
TP 10936 - Matelot de quart à la passerelle - Cours de formation (2009)			(125 Ko)
TP 10937 - Cours de formation sur les unités mobiles au large (2007)			(1.66 Mo)
TP 10943 - Normes régissant l'exploitation des bâtiments à passagers et la stabilité après avarie (bâtiments ne ressortissant pas à la convention) (2007)			(662 Ko)
TP 10944 - Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon (2003)			(307 Ko)
TP 11130 - Cours de formation en cuisine maritime (2007)			(177 Ko)
TP 11232 - Unités de charge (2005)			(182 Ko)
TP 11249 - Norme d'inspection sousmarine de la sécurité des navires (1992)			(15.4 Ko)
TP 11469 - Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)			(1541 Ko)
TP 11710 - Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2009)			(157 Ko)
TP 11717 - Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994)			(269 Ko)
TP 11960 - Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (1995)			(555 Ko)
TP 12245 - Norme sur les élingues plates (1995)			(146 Ko)
TP 12259 - Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (1998)			(843 Ko)
TP 12260 - Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995)			(708 Ko)
TP 12301 - Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (2008)			(398 Ko)
TP 12401 - Normes sur les organismes d'intervention (1995)			(41.6 Ko)
TP 12402 - Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995)			(18 Ko)
TP 12819 - Trousse d'aide à l'utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998)			(1822 Ko)
TP 13008 - Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (2008)			(153 Ko)
TP 13024 - Normes de formation du personnel de navires rouliers à passagers (2007)			(181 Ko)
TP 13111 - La nouvelle vague - Plan stratégique de la Sécurité maritime 2009-2015			(374 Ko)
TP 13117 - Programme de formation en gestion des ressources à la paserelle (1999)			(63 Ko)
TP 13313 - Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999)			(299 Ko)
TP 13430 - Norme de jaugeage des bâtiments (2008)			(408 Ko)
*TP 13585 - Système de gestion de la sécurité maritime ()**
*TP 13595 - Sécurité maritime (Contrôle des navires par l'État du port) ()**
TP 13617 - Guide sur le Règlement sur le contrôle et la gestion de l'eau de ballast du Canada (2007)			(452 Ko)
TP 13670 - Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes (2005)			(1823 Ko)
TP 13681 - Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (2009)			(88 Ko)
TP 13720 - Cours sur les techniques d'entretien pour les mécaniciens de navire (2007)			(230 Ko)
TP 13721 - Exigences concernant le registre de formation pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe (2007)			(519 Ko)
TP 13741 - Méthode de gestion des risques de pilotage (2010)			(2331 Ko)
TP 13813 - Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - Entrée en vigueur en 2007 : Ce que vous devez savoir - brochure (2007)			(1282 Ko)
TP 13813 - Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - Entrée en vigueur en 2007 : Ce que vous devez savoir - livret (2007)			(1703 Ko)
TP 13822 - La survie en eaux froides (2003)			(9982 Ko)
TP 13926 - Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d'avoir un dispositif radio SMDSM) (2002)			(316 Ko)
TP 14070 - Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux (2010)			(3.57 Mo)
TP 14202 - Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada (2009)			(144 Ko)
TP 14230 - En tant qu'employeur ...est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? (2005)			(127 Ko)
TP 14231 - Le programme de santé et de sécurité au travail (SST) navires (2005)			(204 Ko)
TP 14315 - Sommaire - Incidence de la réglementation sur le remorquage : Évaluation comparative des activités des remorqueurs et chalands sur la côte ouest du Canada et des États-Unis (2004)			(441 Ko)
TP 14335 - Navigation hivernale sur le Fleuve et le Golfe du Saint-Laurent (2009)			(1760 Ko)
TP 14349 - La sécurité nautique selon Pukta - Livre de jeux pour enfants (2009)			(15.49 Mo)
TP 14352 - Règles de route (2009)			(752 Ko)
TP 14471 - Systèmes d'intervention environnementale: La gestion du Régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin du Canada (2006)			(2492 Ko)
TP 14475 - Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2010)			(658 Ko)
TP 14477 - Boom ! il a sauté (2005)			(29 Ko)
TP 14508 - Officier mécanicien de première classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)			(399 Ko)
TP 14509 - Officier mécanicien de deuxième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)			(401 Ko)
TP 14510 - Officier Mécanicien de Troisième Classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)			(88 Ko)
TP 14511 - Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)			(213 Ko)
TP 14512 - Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007)			(391 Ko)
TP 14522 - Sécurité nautique : Les Canards (2009)			(1.37 Mo)
TP 14525 - Liste de vérification avant le départ (2009)			(219 Ko)
TP 14530 - Directives sur la construction et l'inspection des bateaux-pilotes (2006)			(10.6 Mo)
TP 14539 - Régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin Rapport au Parlement, 2002-2004 (2009)			(361 Ko)
TP 14541 - Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2009)			(858 Ko)
TP 14542 - Bouées cardinales et bouées spéciales (2009)			(1011 Ko)
TP 14590 - LPEN : Traversées hivernales (2009)			(638 Ko)
TP 14591 - LPEN : Prises d'eau (2009)			(649 Ko)
TP 14592 - LPEN : Câbles sous-marins (énergie et télécommunications) (2009)			(766 Ko)
TP 14593 - LPEN : Traversées de pipeline (2009)			(739 Ko)
TP 14594 - LPEN : Ouvrages de protection contre l'érosion (2009)			(732 Ko)
TP 14595 - LPEN : Petits quais et remises à embarcations (2009)			(779 Ko)
TP 14596 - LPEN : Câbles aériens (énergie et télécommunication) (2009)			(787 Ko)
TP 14597 - LPEN : Dragage (2009)			(772 Ko)
TP 14609 - Guide d'apprentissage pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2007)			(893 Ko)
TP 14612 - Procédure d’homologation des engins de sauvetage et des systèmes, des équipements et des produits de protection contre l’incendie (2011)			(200 Ko)
TP 14617 - Consultations publiques tenues en 2006 pour l'Étude d'évaluation des risques liés à l'environnement de la côte sud de Terre-Neuve (2006)			(279 Ko)
TP 14619 - Transports Canada - Évaluation simplifiée de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d'évaluation (2006)			(374 Ko)
TP 14658 - Immatriculation des embarcations (petits bâtiments commerciaux) autres que des embarcations de plaisance dans le « Registre des petits bâtiments » – Nouvelles exigences sous le régime de LMMC 2001 (2007)			(370 Ko)
TP 14659 - Passeport de sécurité nautique pour pécheurs et chasseurs (2010)			(979 Ko)
TP 14673 - Autocollants de sécurité (2009)			(643Ko)
TP 14674 - Fiches d'entretien des bateaux (2009)			(4.19 Mo)
TP 14692 - Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments (2007)			(363 Ko)
TP 14707 - Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) (2007)			(23.5 Mo)
TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge Région de l'Atlantique (2008)			(4.43 Mo)
TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge Région du Pacifique (2009)			(237 Ko)
TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge Région d'Ontario (2010)			(229 Ko)
TP 14726 - Kayak de mer guide de sécurité (2009)			(5.23 Mo)
TP 14737 - Programme de protection des eaux navigables (2007)			(1083 Ko)
TP 14740 - Rapport sommaire - Étude d'évaluation des risques de déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve (2007)			(3.57 Mo)
TP 14754 - Opérateur des machines de petits bâtiments - Questionnaire spécimen d'examen (2007)			(56 Ko)
TP 14799 - Bouées privées - guide du propriétaire (2008)			(631 Ko)
TP 14814 - Guide d'apprentissage préparatoire à l'examen d'opérateur des machines de petits bâtiments (2008)			(184 Ko)
TP 14838 - Guide de l'utilisateur - eaux secondaires (2010)			(1.15 Mo)
TP 14893 - LPEN : Ouvrages temporaires (2009)			(708 Ko)
TP 14916 - Le Canada : Est déterminé à atteindre les objectifs du milieu maritime international (2011)			(1.87 Mo)
TP 14932 - Syllabus de cours et d’examen de sécurité nautique (2009)			(282 Ko)
TP 15037 - Protégeons nos eaux (2011)			(7,85 Mo)
TP 15039 - Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d'hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve (2010)			(396 Ko)
TP 15080 - Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance (2010)			(205 Ko)
TP 15096 - Bâtiments de pêche - Capitaines et officiers de pont de quart (2011)			(2,42 Mo)
TP 15109 - Programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) - Brochure (2011)			(338 Ko)
TP 15111 - Programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) - Rapport détaillé de conformité des petits bâtiments (2011)			(1.22 Mo)
TP 15113 - Programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) - Affiche (2011)			(362 Ko)
TP 15117 - Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011)			(339 ko)
TP 15141 - Exigences en matière de brevets et de formation pour les capitaines et officiers de bâtiments de pêche (2011)			(3,10 Mo)
TP 15163 - Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada (2011)			(437 Ko)

(*) = Publication en série

Références additionnelles

Si vous éprouvez des difficultés techniques, veuillez remplir le formulaire de commentaires ou communiquer avec nous par téléphone au (613) 990-5931, ou nous faire parvenir un message par télécopieur en composant le (613) 990-1879.