1. Accueil
2. Transport maritime
3. Sécurité maritime
4. Publications relatives à la Sécurité maritime
5. Normes régissant l'exploitation des bâtiments à passagers et la stabilité après avarie (bâtiments ne ressortissant pas à la convention) (2007) - TP 10943 F

Normes régissant l'exploitation des bâtiments à passagers et la stabilité après avarie (bâtiments ne ressortissant pas à la convention) (2007) - TP 10943 F

Page suivante

Tableau des modifications

Préambule

Interprétations

Partie I

• Généralités
  • Application
  • Équivalences
  • Présentation des plans et des données

Partie II

• Stabilité à après avarie
  • Application
  • Degré de subdivision – Tous les bâtiments
  • Stabilité en condition d'envahissement par le haut
  • Stabilité des bâtiments à passagers après avarie – Tous les bâtiments
  • Stabilité suffisante après avarie – Bâtiments neufs
  • Stabilité suffisante après avarie – Bâtiments existants
  • Principes à respecter pour les calculs
  • Calendrier de conformité pour les bâtiments existants
  • Méthode alternative de conformité pour les bâtiments à passagers existants
  • Méthode alternative de conformité pour les bâtiments construits après le 1er janvier 2009

Partie III

• Visite du bâtiment à lège
  • Application
  • Visite du bâtiment à lège

Partie IV

• Documentation
  • Application
  • Données sur la stabilité

Partie V

• Étanchéité à l'eau et aux intempéries
  • Application
  • Fermeture des portes de chargement de la cargaison

Partie VI

• Prévention et contrôle des avaries
  • Application
  • Surveillance des portes de chargement et des portes de coque

Partie VII

• Éclairage de secours supplémentaire
  • Application
  • Éclairage de secours supplémentaire

Appendice 1

1. Principes
2. Vue d’ensemble
3. Démarche du volet 1
4. Démarche du volet 2
5. Démarche du volet 3
6. Surveillance et vérification

Annexe A

1. Plan de gestion du risque
2. Documents du navire
3. Formation
4. Tenue des registres
5. Sources de données
6. Surveillance et contrôle

Annexe B

• Méthodologie d’analyse de la stabilité
  1. Introduction
  2. Démarche du calcul fondamental
  3. Application de l’évaluation du risque

Page suivante

Date de modification :

2010-01-19

Navigation principale