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Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)

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Table des matières

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Préambule

Partie I - Généralités

1. Titre abrégé
2. Définitions
3. Application
4. Responsabilité
5. Équivalents

Partie II - Exigences s'appliquant à la construction de la coque double des pétroliers neufs

6. Application
7. Obligation d'avoir une coque double ou des dispositifs alternatifs
8. Dimensions des espaces de protection
9. Autres solutions pour les espaces à double-fond
10. Conceptions alternatives
11. Hypothèses concernant les frottements de la partie inférieure de la coque
12. Emplacement de la cargaison par rapport à la cloison d'abordage
13. Aspects d'ordre général concernant la sécurité
14. Taille limite et disposition des citernes à marchandises

Partie III - Exigences internationales applicables aux pétroliers existants d'au moins 5 000 tonnes de port en lourd et aux pétroliers existants d'au moins 600 tonnes de port en lourd transportant des hydrocarbures lourds

15. Application
16. Inspection
17. Exigences applicables aux pétroliers des catégories 1, 2 et 3
18. Prévention de la pollution par les hydrocarbures des pétroliers transportant des hydrocarbures lourds

Partie IV - Exigences nationales s'applicant aux pétroliers existants

19. Application
20. Âge d'un bâtiment
21. Exigences de construction applicables aux pétroliers existants de moins de 5 000 tonnes de jauge brute
22. Calendrier d'application des exigences de la partie II s'appliquant aux pétroliers existants d'au moins 5 000 tonnes de jauge brute
23. Délais accordés aux pétroliers existants pour satisfaire aux exigences de la partie II
24. Côtés doubles et doubles-fonds au droit des compartiments à marchandises
25. Inspection

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Date de modification :
2010-09-13