Introduction

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1.1 Objet

La Trousse d’aide à l’utilisateur contient tous les éléments importants du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique en territoire canadien, et explique de quelle façon les navigateurs peuvent s’en servir pour accroître l’efficacité et la sécurité à bord de leur navire. La trousse:

  1. comprend un vidéo de présentation du système des régimes de glaces ainsi que certaines techniques de base de reconnaissance des glaces,
  2. comprend un logiciel sur les régimes de glaces qui permet à l’opérateur de calculer le numéral glaciel pour chaque régime de glaces, et qui crée automatiquement le message de routage en régime de glaces et le rapport postérieur aux opérations afin de simplifier l’utilisation du régime,
    (Les disquettes se trouvent à la fin et on trouvera certaines notes à la page 42.)
  3. fait le lien entre les Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique et le règlement pertinent à l’intention des officiers de navigation et des officiers de navigation dans les glaces dans une terminologie claire, et
  4. énonce le matériel de référence qui permettra aux officiers de navigation d’accéder à une variété de produits d’information en rapport avec le système des régimes de glaces. La lecture et l’utilisation de la présente publication ne visent pas à remplacer la formation que doit suivre un officier de navigation dans les glaces ou un commandant. Il s’agit toutefois d’un aide-mémoire pratique pour les exploitants expérimentés et d’un guide pour ceux qui préparent un voyage dans les eaux de l’Arctique recouvertes de glaces.

1.2 Principes en vigueur

  • Le Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique vise à garantir une mobilité accrue des navires dans l’Arctique leur permettant de naviguer à l’extérieur du système actuel des zones et des dates lorsque les conditions de glaces le permettent. Il se fonde sur un simple calcul qui permet d’établir si l’état des glaces ne nuira pas à la sécurité du navire.
  • Pour appliquer le système des régimes de glaces, on doit tenir compte d’une large gamme de paramètres de navigation dans les glaces tels la visibilité, la vitesse du navire, la manoeuvrabilité, la possibilité d’être escorté par un brise-glace et l’expérience de l’équipage.
  • Le commandant et l’officier de navigation dans les glaces d’un navire qui entreprend un voyage dans les eaux arctiques sont les principaux responsables de la mise en oeuvre du système des régimes de glaces.
  • Le fonctionnaire chargé de la prévention de la pollution conserve son autorité pour faire éviter à navire les zones présentant des risques de dommages à la structure du navire qui pourraient causer de la pollution. L’information du système des régimes de glaces sera un précieux outil d’évaluation des situations.

1.3 Sources d’information

Le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires a été révisé pour procurer aux exploitants une flexibilité accrue et la possibilité d’accroître leur efficacité. On y insiste entre autres sur la responsabilité du navigateur à l’égard de la sécurité du navire. Afin d’aider les navigateurs à bien comprendre l’exploitation en toute sécurité dans l’Arctique, Transports Canada a élaboré un cours et du matériel de formation qui remplacent le matériel actuel. Cette publication ainsi que le vidéo et le logiciel constituent la Trousse d’aide à l’utilisateur qui est une importante source d’information. On trouvera une liste de documents additionnels à la section 8.2.

1.4 Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires

La navigation dans les eaux sous juridiction canadienne au nord du 60e degré de latitude nord est régie par le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les naviresélaboré en vertu de la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques ( LPPEA ). Ce règlement couvre les exigences relatives à la construction de la coque, à l’équipement, à la formation et aux qualifications de l’équipage ainsi qu’aux procédures d’exploitation. On peut se procurer à un prix minime des copies complètes du règlement et de la Loi auprès du Centre d’édition du gouvernement du Canada (voir la section 8.2) ou sur la page d’accueil de Transports Canada à l’adresse suivante: www.tc.gc.ca

Le règlement a été pour la première fois promulgué en 1972, et l’expérience au cours des 20 premières années a permis de réviser en profondeur nombre de ses articles. Il découle du désir d’une plus grande souplesse d’exploitation des navires que ne permet pas le système rigide des zones et des dates. Transports Canada a dans un premier temps apporté des modifications à la réglementation qui ne portent que sur les activités se déroulant à l’extérieur du système des zones et des dates. Cette publication a été élaborée en partie pour décrire et expliquer le système et pour souligner certaines des modifications.

L’une des modifications importantes réside dans le passage du contrôle des accès aux régions géographiques selon les dates du calendrier (système des zones et des dates) au contrôle des accès selon l’état des glaces en fonction de la résistance structurale des navires (système des régimes de glaces). Ce changement est expliqué en détail à la section 2; la classification structurale est quant à elle expliquée à la page 6.

1.5 Le commandant conserve sa responsabilité

Le commandant est responsable de la sécurité du navire. Il doit éviter les régions où les régimes des glaces sont trop élevés pour le navire, et ne pas faire évoluer le navire à des vitesses qui pourraient occasionner des collisions dangereuses avec certaines concentrations de glaces. Le système des régimes de glaces est un excellent cadre décisionnel pour l’exploitation du navire.

“Rien dans le règlement ne supplante ni n’abroge la responsabilité ultime du commandant à l’égard de la sécurité du navire.”
V.M. Santos-Pedro, réunion du Conseil consultatif maritime canadien, avril 1996, Montréal

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