6. Dispositifs de décharge de l’eau

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6.1 Tout pont supérieur muni d’un plat-bord ou d’un pavois pouvant retenir temporairement de l’eau embarquée sur le pont doit être muni d’un nombre adéquat de sabords de décharge.

6.2 La surface totale des sabords de décharge doit représenter au moins 10 pour cent de la surface du plat-bord ou du pavois qui s’étendent sur les deux tiers du bateau à mi-longueur. Un sabord de décharge doit être situé dans le tiers inférieur du plat-bord ou du pavois, aussi près que possible du pont.

6.3 Les sabords de décharge de plus de 300  mm de profondeur doivent avoir des barreaux espacés d’au plus 230  mm ou d’autres dispositifs de protection appropriés. Si les sabords de décharge sont munis d’obturateurs, la partie supérieure de ces derniers doit être articulée pour qu'ils puissent s'ouvrir de l’extérieur. Les charnières de l’obturateur doivent avoir des tiges ou des paliers en matériau non corrosif.

6.4 Les structures et les compartiments situés au-dessus du pont supérieur non étanches aux intempéries doivent être munies de dispositifs d’écoulement efficaces.

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