5. Intégrité de l’étanchéité à l’eau et de l’étanchéité aux intempéries

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5.1 Ponts

Tous les ponts exposés aux intempéries doivent être étanches à l’eau et dotés de moyens de rendre les ouvertures étanches aux intempéries (voir la section 2.2).

5.2 Écoutilles

5.2.1 Toutes les écoutilles d'un pont exposé doivent être munies d’un surbau étanche d’au moins 300  mm de hauteur. Les écoutilles donnant accès aux caissons de pont doivent être munies d’un dispositif les maintenant en position fermée.

5.2.2 Les écoutilles donnant normalement accès aux compartiments de travail doivent pouvoir s'ouvrir des deux côtés et se bloquer en position ouverte ou fermée.

5.2.3 Il est recommandé que les écoutilles soient situées sur l’axe central du bateau ou aussi près que possible.

5.2.4 Il est recommandé, en général, de garder les écoutilles fermées en mer. Il est également recommandé que les écoutilles qui doivent demeurer ouvertes pendant de longues périodes en mer soient aussi petites que possible, avec une surface maximale dégagée d’un mètre carré au sommet du surbau.

5.3 Entrées et descentes

5.3.1 Les ouvertures de portes situées au-dessus d'un pont exposé qui donnent accès à des compartiments situés au-dessous doivent être munies de surbaux d’au moins 300  mm de hauteur et les portes doivent être étanches aux intempéries.

5.3.2 Les portes en question doivent être bien construites, fixées à demeure à la cloison, ouvrir à l’extérieur et être munies d’un dispositif de fermeture qui peut être actionné de n’importe quel côté.

5.3.3 Ces portes doivent être situées aussi près que possible de l’axe central du bateau, mais si elles sont situées sur le côté d’un compartiment, les charnières doivent être du côté avant de la porte.

5.3.4 Les panneaux de descente d’un poste d’équipage ou d’un décrochement qui donnent accès à des compartiments situés au-dessous du pont supérieur doivent être munis d’un surbau dont le sommet est au moins à 300  mm au-dessus de la lisse du poste d’équipage ou de la niche de cloison. La largeur de l’ouverture de descente ne doit pas dépasser un mètre.

5.3.5 Les bateaux en service qui ne sont pas munis de surbaux adéquats doivent être dotés de bardis arrivant à une hauteur de 300  mm et doivent présenter un espace d’entreposage adjacent, visible et adéquat.

5.4 Claires-voies

5.4.1 Toutes les claires-voies doivent être étanches aux intempéries et situées sur l’axe central du bateau ou aussi près que possible. Si elles s’ouvrent, elles doivent être munies d’un surbau dépassant d'au moins 300  mm le dessus du pont et d'un dispositif d’obturation efficace.

5.4.2 Toutes ouvertures pratiquées dans un pont exposé pour des claires-voies doivent être dotées d’un verre de sécurité trempé ou d’un matériau équivalent d’au moins 6  mm d’épaisseur. Elles doivent être munies d'un couvercle amovible qui peut être fixé en place en cas de bris.

5.5 Hublots et fenêtres

5.5.1 Les hublots, les écoutillons et les fenêtres des compartiments situés au-dessous d'un pont exposé, dans un rouf ou une superstructure protégeant des ouvertures donnant sous un pont exposé doivent être du type approprié et pourvus de contre-hublots fixés à demeure et étanches aux intempéries lorsqu'ils sont fermés.

5.5.2 Sur un nouveau bateau, il ne doit y avoir aucun hublot ou aucune fenêtre dans la coque sous un pont exposé, sauf si le vitrage et le type de fixation au cadre ont une résistance équivalente à celle exigée pour la structure dans laquelle les hublots ou les fenêtres sont installés.

5.5.3 Sur un nouveau bateau, les compartiments situés sous un pont exposé ne doivent pas comporter d'écoutillons.

5.5.4 Il est recommandé que les écoutillons ne dépassent pas 250  mm de diamètre ou toute dimension équivalente.

5.5.5 Si des fenêtres doivent être installées dans des compartiments situés au-dessus d'un pont exposé et dans lesquels se trouvent des ouvertures donnant sous ce pont, ces fenêtres doivent être étanches aux intempéries. Des couvercles amovibles doivent être prévus pour la moitié des fenêtres d’une même dimension. Ceux-ci doivent assurer l’étanchéité aux intempéries lorsqu’ils sont installés à la place d’une fenêtre brisée.

5.5.6 Les hublots, les écoutillons et les fenêtres susmentionnés doivent être en vitrage de sécurité trempé ou l’équivalent d’au moins 6 mm d’épaisseur.

5.6 Ventilateurs

5.6.1 Les ventilateurs doivent être du type approprié et munis de dispositifs d’obturation fixés à demeure assurant le maintien de l’étanchéité aux intempéries.

5.6.2 Les ventilateurs doivent être installés le plus près possible du centre du bateau et leur hauteur, au bord inférieur de l’ouverture, doit dépasser le niveau d'un pont exposé d’au moins 915  mm .

5.6.3 Les ventilateurs que l’on doit laisser ouverts, p. ex. , pour l’alimentation en air des machines ou pour le refoulement de gaz nocifs ou inflammables, doivent faire l’objet d’une attention spéciale au moment du choix de leur emplacement et de la détermination de leur hauteur au-dessus d'un pont exposé étant donné qu’ils peuvent devenir des points d’envahissement par le haut.

5.6.4 Les ventilateurs doivent être situés de sorte qu’ils ne puissent pas compromettre la sûreté de fonctionnement du bateau ou dans un endroit où ils ne seront pas endommagés par l’exploitation du bateau.

5.7 Tuyaux d’air

5.7.1 Les tuyaux d’air d'un diamètre intérieur supérieur à 10  mm raccordés aux soutes de carburant ou autres citernes doivent être de type approprié et munis de dispositifs d’obturation fixés à demeure assurant le maintien de l’étanchéité aux intempéries.

5.7.2 Lorsqu’ils donnent sur un pont exposé, les tuyaux d’air doivent dépasser le niveau du pont d’au moins 300 mm et être munis d’un col de cygne.

5.8 Prises d’eau et décharges

5.8.1 Toutes les ouvertures situées sous un pont exposé doivent avoir un dispositif d’obturation efficace.

5.8.2 Lorsqu'une ouverture est située au-dessous de la ligne de flottaison, que ce soit une prise d’eau ou une conduite de décharge, elle doit être munie d’un robinet, d’une vanne ou d’un autre dispositif de fermeture facilement accessible en cas d’urgence.

5.8.3 Lorsqu'une ouverture sert au passage d'un loch ou d'un dispositif de détection que l’on peut rentrer, elle doit être étanche à l’eau et munie d’un dispositif d’obturation efficace lorsqu’un tel instrument est rentré.

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