Application des diverses sections

0

INTRODUCTION

0.1

Définitions

X

X

X

X

0.2

Embarcations de plaisance de plus de 24 mètres

X

0.3

Normes incorporées par reference

X

X

X

X

0.4

Bâtiments de conception particuliere

X

X

X

X

0.5

Modifications importantes

X

X

X

X

0.6

Plans

X

X

0.7

Avis de sécurité

X

X

X

X

1

NUMEROS DE SERIE DE LA COQUE

1.1

Portée

X

X

X

X

1.2

Numero de série de la coque (HIN)

X

X

X

X

2

AVIS DE CONFORMITÉ

2.1

Portée

X

X

X

X

2.2

Avis de conformité

X

X

X

X

2.2.1

Généralités

X

X

X

X

2.2.2

Bâtiments d'au plus 6 mètres de longueur

X

X

2.2.3

Bâtiments de plus de 6 mètres de longueur

X

X

3   

EXIGENCES RELATIVES A LA CONSTRUCTION

3.1

Portée

X

X

X

X

3.2

Résistance structurelle

X

X

X

X

3.3

Étanchéité à l'eau

X

X

X

X

3.3.1

Accessoires et pénétrations de la coque

X

X

X

X

3.3.2

Fenêtres, hublots, écoutilles, contre-hublots et portes

X

X

X

X

3.3.3

Fenêtres, hublots, écoutilles, contre-hublots et portes pour les bâtiments de plus de 6 mètres autres que les embarcations de plaisance

X

3.3.4

Drainage et pénétrations de la coque

X

X

X

3.3.5

Puits de moteur

X

X

X

X

3.4

Motomarines

X

X

X

X

3.5

Protection contre les chutes

X

X

X

X

3.5.1

Portée

X

X

X

X

3.5.2

Bâtiments de plus de 6 mètres autres que les embarcations de plaisance.

X

3.5.3

Embarcations de plaisance de toutes tailles et bâtiments autres qu'une embarcation de plaisance d'au plus 6 m de longueur.

X

X

X

3.6

Avis concernant les rejets de substances polluantes

X

X

X

X

3.7

Feux de navigation

X

X

X

X

4

EXIGENCES RELATIVES A LA CONCEPTION DE LA COQUE ET AUX CAPACITES MAXIMALES RECOMMANDEES POUR LES BÂTIMENTS D'AU PLUS 6 MÈTRES.

4.1

Portée

X

X

4.2

Définitions

X

X

4.3

Limites maximales de securite recommandées pour les bâtiments monocoques

X

X

4.3.1

Charge brute maximale recommandée (en condition intacte)

X

X

4.3.2

Nombre maximal de personnes recommandé

X

X

4.3.3

Calcul de la puissance maximale recommandée

X

X

4.4

Exigences de flottaison pour les bâtiments monocoques

X

X

4.5

Limites de sécurite maximale recommandées pour les bâtiments multicoques de type ponton

X

X

4.5.1

Critères de calcul (condition intacte)

X

X

4.5.2

Essai de stabilité

X

X

4.5.3

Calcul de la charge maximale recommandée

X

X

4.5.4

Calcul du nombre maximal de personnes recommandé

X

X

4.5.5

Puissance maximale recommandée

X

X

4.6

Limites maximale de securite recommandées pour les bâtiments pneumatiques et les bâtiments pneumatiques à coque rigide

X

X

4.6.1

Critères de calcul (condition intacte)

X

X

4.6.2

Calcul de la charge maximale recommandée

X

X

4.6.3

Nombre de maximal de personnes recommandé

X

X

4.6.4

Calcul de la puissance maximale recommandée

X

X

5

EXIGENCES RELATIVES A LA CONCEPTION DE LA COQUE POUR LES BÂTIMENTS DE PLUS DE 6 MÈTRES AUTRES QUE DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE

5.1

Application

X

5.2

Normes de stabilité pour tous les types de bâtiment

X

5.3

Normes de stabilité pour les bâtiments monocoques autres que les pneumatiques et les pneumatiques à coque rigide

X

5.4

Autres normes possibles pour les bâtiments multicoques de type ponton

X

6

SYSTÈMES DE VENTILATION

6.1

Portée

X

X

X

X

6.2

Géneralités

X

X

X

X

6.3

Ventilation des compartiments du moteur et du réservoir à essence

X

X

X

X

6.4

Ventilation des compartiments du moteur diesel et du reservoir a combustible diesel

X

X

X

X

6.5

Compartiments des batteries

X

X

X

X

7

SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE

7.1

Portée

X

X

X

X

7.2

Généralités

X

X

X

X

7.3

Réservoirs à combustible

X

X

X

X

7.4

Conduites de combustible

X

X

X

X

7.5

Accessoires, joints et raccords

X

X

X

X

7.6

Robinetterie des conduites de combustible

X

X

X

X

7.7

Filtres et crépines à combustible

X

X

X

X

7.8

Pompes à combustible

X

X

X

X

7.9

Mise à la masse

X

X

X

X

7.10

Carburateurs (essence)

X

X

X

X

7.11

Étiquetage du système d'alimentation en combustible

X

X

X

X

7.12

Installations pour moteur hors-bord

X

X

X

X

8

SYSTÈMES ÉLECTRIQUES

8.1

Portée

X

X

X

X

8.2

Autres normes possibles

X

X

X

X

8.3

Généralités

X

X

X

X

8.4

Protection contre l'inflammabilite

X

X

X

X

8.5

Mise à la masse

X

X

X

X

8.6

Batteries

X

X

X

X

8.7

Conducteurs

X

X

X

X

8.8

Prises

X

X

X

X

8.9

Protection contre les surintensités

X

X

X

X

8.10

Panneaux

X

X

X

X

8.11

Éclairage d'urgence pour les bâtiments de plus de 6 mètres autres que des embarcations de plaisance

X

8.12

Systèmes électriques de 50 volts ou plus

X

X

X

X

9

SYSTÈMES MÉCANIQUES

9.1

Systèmes d'échappement

X

X

X

X

9.2

Moteurs de propulsion et machineries auxiliaires

X

9.2.1

Portée

X

9.2.2

Généralités

X

9.2.3

Mise en marche des moteurs

X

9.2.4

Instruments et commandes aux postes de commande

X

9.2.5

Arbres et hélices

X

9.2.6

Appareil à gouverner

X

9.3

Installations d'épuisement de cale

X

9.3.1

Portée

X

9.3.2

Généralités

X

9.3.3

Système de canalisations d'épuisement de cale

X

9.3.4

Alarme automatique de niveau d'eau de fond de cale élevé et indicateur de fonctionnement de la pompe

X

9.4

Réservoir sous pression

X

X

X

X

10

SÉCURITÉ INCENDIE

10.1

Portée

X

X

10.2

Moyens d'évacuation

X

10.3

Détection et alarme d'incendie

X*

X

10.4

Extinction des incendies

X*

X