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Autorité responsable

Le directeur de design, équipement et sécurité nautique est responsable de ce document, y compris des modifications, des corrections et des mises à jour.

Approbation

Victor Santos-Pedro
Directeur de design, équipement et sécurité nautique, Sécurité maritime

Date de diffusion initiale :
Date de révision :

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports, 2004.
Transports Canada autorise la reproduction de la présente TP 2010F au besoin. Toutefois, bien qu’il autorise l’utilisation du contenu, Transports Canada n’est pas responsable de la façon dont l’information est présentée, ni des interprétations qui en sont faites. Il se peut que la présente TP 2010F ne contienne pas les modifications apportées au contenu initial. Pour obtenir l’information à jour, veuillez communiquer avec Transports Canada.

TP 1332F (04/2010)

Information sur le document

Titre : Normes de construction pour les petits bâtiments
TP n° 1332F

N° de catalogue
Édition
SGDDI n° 1934571
ISBN

Auteur :

Services des programmes et de la formation technique (AMSB)
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 11e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8

Téléphone : 613-990-2068
Télécopieur : 613-991-4818
Courriel : sécuritemaritime-marinesafety@tc.gc.ca
URL : http://www.tc.gc.ca/Sécuritémaritime

Tableau des modifications

Dernière révision : 2010-04-29
Prochaine révision :

Révision n° Date de publication Pages modifiées Auteurs Courte description de la modification
0 2010-04-29 Toutes I. Tremblay Nouvelle édition pour l'entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les petits bâtiments

Éditions précédentes

Publication Numéro Titre Édition Année
 ---- Construction Standards for Pleasure Craft (non disponible en français)  1  1974
TP 1332 Normes de construction des petits bateaux  2  1978
TP 1332 Normes de construction des petits bateaux  3  1999
TP 1332 Normes de construction des petits bateaux  4  2002
TP 1332F Normes de construction des petits bâtiments  5  2004

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Date de modification :
2011-06-15