Transports Canada
www.tc.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Liens institutionnels
Transport maritime
Parcourir les ressources maritimes
Information sur le transport maritime
Parcourir par mode
Parcourir par sujet
À notre sujet
Normes de construction pour les petits bâtiments - TP 1332 F (2010)
Pour visionner ou télécharger cette publication, veuillez visiter "Transact", la boutique virtuelle de Transport Canada.
Description du document :
Cette publication décrit les normes de constructions pour les embarcations de plaisance et les bâtiments autres que les embarcations de plaisance. Ces normes découlent du Règlement sur les petits bâtiments qui exige que tous les bâtiments propulsés par un moteur ou conçus pour l’être, équipés d’un moteur auxiliaire permanent ou équipés d’un appareil ou d’un système à combustion fonctionnant au combustible gazeux, au gaz de pétrole liquéfié, au gaz naturel comprimé ou au naphte soient conformes aux exigences de construction.
Extrait du document :
"Les présentes normes découlent du Règlement sur les petits bâtiments appliqué en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, avec ses modifications successives en tout ou en partie.
Comme stipulé par le règlement, le concepteur, le fabricant, le constructeur ou le propriétaire d'un petit bâtiment doit tenir compte de l’utilisation prévue de celui-ci lorsqu'il détermine les caractéristiques de construction, d'étanchéité à l'eau et de stabilité. Au moment de choisir les matériaux et l'équipement qui seront utilisés, il doit s'assurer qu'ils conviendront aux conditions environnementales et aux conditions d'utilisation auxquelles le bâtiment peut être soumis..."
La version XHTML sera disponible bientôt.
