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- Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
Titre :
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes
Numéro :
TP 13670 F
Date :
2005
Détails :
Sécurité maritime Transports Canada Ottawa
Table des matières
- Introduction
- Aperçu des directives
- Règlements de navigation et approbation de navires
- Transports Canada
- Ministère de pêches et des océeans - Garde côtière canadienne
- Agence des services frontaliers du Canada
- Services d'immigration – Citoyenneté et Immigration Canada
- Gendarmerie royale du Canada (GRC)
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- Fuseaux horaires
- Annexe
- Date de modification :
- 2010-01-07
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