Préface

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Les présentes lignes directrices visent à donner de l’information sur les exigences formulées par les organismes gouvernementaux fédéraux et territoriaux à l’égard de la phase de planification des croisières et des voyages subséquents dans l’Arctique. Le document contient également de l’information fournie par plusieurs organismes non gouvernementaux.

Ces lignes directrices sont publiées par la section Marine de Transports Canada dans la région des Prairies et du Nord. Cet organisme est chargé d’administrer les règlements régissant la navigation dans la Région, et plus particulièrement la navigation dans les eaux arctiques. Une grande partie de l’information contenue dans les Lignes directrices provient d’autres organismes concernés par la navigation et le tourisme dans le Nord. Transports Canada ne peut cependant pas assumer la responsabilité des données obtenues à l’extérieur du Ministère.

Parmi ces exigences, signalons la nécessité qu’ont les exploitants de navires de croisière de porter une attention particulière aux ententes sur les revendications territoriales des Autochtones qui sont en vigueur dans une grande partie de l’Arctique canadien. Outre les revendications territoriales, il existe des propriétés privées le long de la côte arctique. Lorsqu’un exploitant de navire de croisière se propose de visiter ces propriétés, il doit obtenir la permission préalable des propriétaires.

La plupart des communautés des territoires accueillent avec plaisir les navires de croisière si elles reçoivent un préavis dans un délai convenable.

Les Lignes directrices visent à aider les exploitants de navires de croisière à réaliser des voyages réussis et à favoriser les bonnes relations avec l’ensemble des cultures du Nord.

Le lecteur doit savoir que la présente publication n’est pas un document juridique. Il faut consulter des règlements et des normes spécifiques pour dégager les interprétations et les exigences juridiques. Ces Lignes directrices portent sur l’exploitation sécuritaire et la navigation sans pollution des navires de croisière dans les eaux arctiques canadiennes.

Navire de croisière arctique « Bremen »
(auparavant le « Frontier Spirit »)
 

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