À qui s'adresse le guide?

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Ce guide s'adresse à vous, propriétaires et exploitants de petits bâtiments commerciaux, car selon la loi, vous avez la responsabilité de connaître votre bâtiment, de savoir comment le manœuvrer et de vous protéger contre les risques liés à son utilisation. Ce guide vous informe de ces responsabilités, vous fait connaître les exigences relatives à la sécurité qui s'appliquent à l'exploitation de votre bâtiment et vous indique comment vous y conformer pour éviter les accidents.

Ce guide s'applique aux bâtiments suivants:

  • les bâtiments à passagers commerciaux d'une jauge brute d'au plus 15, qui ne transportent pas plus de 12 passagers;
  • les bateaux de travail (les bâtiments commerciaux qui ne transportent pas de passagers) d'une jauge brute d'au plus 15.

Pour obtenir plus de renseignements sur les bâtiments concernés par ce guide et pour savoir quelles exigences s'appliquent à vos activités, veuillez consulter le tableau 1-1, Catégories de bâtiments, vocations et parties applicables du Règlement sur les petits bâtiments.

Note : Les renseignements figurant dans ce guide s'adressent d'abord aux propriétaires et aux exploitants de petits bâtiments, mais toute personne qui travaille à bord d'un petit bâtiment commercial le trouvera utile. Les règles générales de sécurité peuvent également servir aux propriétaires de bâtiments d'une jauge brute de plus de 15 ou à ceux qui transportent plus de 12 passagers, ainsi qu'aux propriétaires de petits bateaux de pêche, même si les exigences réglementaires peuvent être différentes pour ces bâtiments.

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