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Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route

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Le Règlement sur les abordages régit les normes et façons de faire en matière de trafic afin de réduire la probabilité d'abordage en mer. Ces dispositions réglementaires constituent les « règles de route ». Elles définissent les responsabilités relatives des bâtiments faisant route et déterminent qui a le droit de priorité lorsque deux bâtiments font des routes directement opposées, se croisent ou se rattrapent, et quand la visibilité est restreinte.

Le Règlement sur les abordages s'applique à tous les bâtiments, depuis les petites embarcations jusqu'aux grands navires de charge, sur toutes les eaux navigables du Canada, et il est conforme à la plupart des exigences internationales, à quelques exceptions près.

Ce guide couvre les règles de navigation générales par bonne visibilité que tous les exploitants de petits bâtiments doivent connaître et mémoriser22. Pour savoir ce que vous devez faire dans d'autres situations, telles que lorsque vous ne pouvez pas voir les autres bâtiments à cause de la pluie ou du brouillard, reportez-vous directement à l'annexe 1 de la partie B du Règlement sur les abordages.

Veille constante

Les exploitants doivent assurer en permanence une veille visuelle et auditive dans toutes les directions. Vous devez utiliser tous les moyens disponibles, y compris le radar et la radio (si le bâtiment en est équipé), pour déterminer s'il y a risque d'abordage avec un autre bâtiment.

Navigation

Vitesse sécuritaire

Vous devez toujours naviguer en maintenant une vitesse sécuritaire de façon à pouvoir prendre des mesures appropriées et efficaces pour éviter un abordage et pour arrêter votre bâtiment sur une distance adaptée aux circonstances et aux conditions existantes.

Dans les eaux canadiennes d'une rade (aire de mouillage partiellement abritée), d'un port, d'un cours d'eau, d'un lac ou d'une voie de navigation intérieure, tout bâtiment qui dépasse un autre bâtiment ou un ouvrage, y compris une drague, un train de remorque, un bâtiment échoué ou une épave, doit passer prudemment à une vitesse qui n'aura pas d'effets néfastes sur le bâtiment ou l'ouvrage dépassé, et il doit respecter les directives ou instructions applicables contenues dans tout Avis aux navigateurs ou Avis à la navigation.

Une limite générale de vitesse établie à 10 km/h à moins de 30 mètres du rivage s'applique23 à tous les bâtiments à propulsion mécanique naviguant sur :

  • les eaux de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan et de l'Alberta;
  • les lacs et cours d'eau de la Nouvelle-Écosse et de la Colombie-Britannique;
  • le lac Bras d'Or en Nouvelle-Écosse, à l'intérieur d'une ligne tracée entre le cap de Coffin Head et le cap Red Head dans le chenal Great Bras d'Or et à l'extrémité intérieure du canal St. Peters;
  • le lac Nitinat et la rivière Nitinat, en amont de la barre Nitinat, en Colombie-Britannique;

à moins que le cours d'eau ait moins de cent mètres de largeur ou que le bâtiment ne navigue dans des canaux ou des chenaux balisés, ou qu'une autre limite de vitesse ne soit imposée.

Bâtiments à propulsion mécanique

Un bâtiment à propulsion mécanique désigne tout bâtiment mû par un moteur.

Croisement à vue

Figure 12-1 Situation de croisement
Image - Situation de croisement

Figure 12-2 Routes directement opposées
Image - Routes directement opposées

Lorsqu'un bâtiment à propulsion mécanique s'approche sur bâbord de votre bâtiment à propulsion mécanique, et qu'il y a risque d'abordage, vous êtes le bâtiment « privilégié ». Maintenez votre cap et votre vitesse sauf si vous constatez que le bâtiment non privilégié ne manœuvre pas comme il doit. L'autre bâtiment est tenu de s'écarter de votre route (voir figure 12-1).

Lorsqu'un bâtiment à propulsion mécanique s'approche sur tribord de votre bâtiment à propulsion mécanique et qu'il y a risque d'abordage, vous êtes le bâtiment non privilégié. Vous devez vous écarter de sa route et éviter de traverser sur l'avant de l'autre bâtiment. Celui-ci est le bâtiment « privilégié ». Il a le droit de passage et il doit maintenir son cap et sa vitesse.

Bâtiments qui se croisent en faisant une route directement opposée à vue

Lorsqu'un bâtiment à propulsion mécanique s'approche de votre bâtiment à propulsion mécanique en faisant une route directement ou presque opposée, de sorte qu'il y a risque d'abordage, vous devez orienter votre cap vers tribord, afin que l'autre bâtiment puisse passer sur votre bâbord. L'autre bâtiment doit effectuer la même manoeuvre, de manière à vous laisser sur son bâbord (voir figure 12-2).

Figure 12-3 Secteurs d'un bâtiment
Secteurs d'un bâtiment

Bâtiment qui dépasse ou rattrape un autre bâtiment

Lorsque vous vous approchez d'un autre bâtiment pour le dépasser, vous devez vous écarter de sa route. Un bâtiment est considéré comme en rattrapant un autre lorsqu'il s'approche venant du secteur de l'arrière. (voir figure 12-3)

Bâtiment non privilégié

Les bâtiments à propulsion mécanique doivent s'écarter de la route des bâtiments à voile, des bâtiments en train de pêcher et des bâtiments qui ne peuvent pas manœuvrer, ainsi que des bateaux à rames et autres embarcations dont la capacité de manœuvrer est restreinte. Vous êtes tenus de manœuvrer promptement pour vous écarter de la route de ces bâtiments, sauf s'ils vous doublent.

Les bâtiments de moins de vingt mètres et les bateaux de pêche ne doivent pas se mettre sur la route des plus grands bâtiments dans un chenal étroit.

Lorsque vous changez de cap ou de vitesse pour vous écarter d'un autre bâtiment, manifestez clairement au bâtiment privilégié que vous faites la manœuvre appropriée.

Si vous n'êtes pas certain du cap que va prendre un autre bâtiment, donnez cinq brefs coups de sifflet. Si l'autre bâtiment n'indique pas clairement qu'il change de cap, modifiez votre cap pour vous écarter de sa route.

Apportez-les avec vous : Vous pouvez commander gratuitement, à partir du site Web de Transports Canada, une fiche de référence imperméable où sont expliquées les règles de route de base. Dans la page magasiner.tc.gc.ca, recherchez Règles de route (TP 14352).

Renseignements additionnels

Vous trouverez l'adresse de votre centre local de Transports Canada à l'annexe 2.




22. IMPORTANT: Les renseignements fournis ici ne sont qu'un aperçu de quelques-unes des règles de route. Le propriétaire ou l'exploitant d'un bâtiment doit connaître l'ensemble des exigences du Règlement sur les abordages qui s'appliquent à leur bâtiment. ^
23. Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments.. ^

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