Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)

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Table des matières

• Information sur le document

• À qui s'adresse le guide?

• Introduction

• Chapitre 1 - Connaissance et respect des exigences
  Vos activités vous définissent
  Classes de voyage et restrictions

• Chapitre 2 - Vérifiez votre bâtiment
  Exigences en matière de construction
  Sécurité intégrée
  Avis de conformité
  Entretien de votre bâtiment
  Connaissance des points critiques pour la sécurité
  Construction ou modification d'un bâtiment
  Bâtiments à usage spécial et bâtiments de conception inhabituelle

• Chapitre 3 - La documentation
  L'immatriculation
  L'assurance

• Chapitre 4 - Assurez-vous un équipage compétent
  Responsabilités du propriétaire et de l'exploitant
  Taille de l'équipage
  Certification de l'équipage
  Opérateur de machines de petits bâtiments (OMPB)
  Cumul des fonctions de capitaine et de mécanicien de marine
  Attestation de compétence
  Obtention des certificats et acquisition des compétences
  Exigences de certification radio
  Formation en matière de santé et de sécurité au travail

• Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
  Équipement de sauvetage
  Bouées de sauvetage et lignes d'attrape flottantes
  Équipement de sécurité du bâtiment
  Équipement d'alerte de détresse
  Matériel de communication
  Matériel de sécurité incendie

• Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
  Planification des voyages
  Demeurer en sécurité
  Choc dû au froid et hypothermie
  Empoisonnement au monoxyde de carbone

• Chapitre 7 - Informez les passagers
  Séances d'information avant le départ

• Chapitre 8 - La stabilité de votre bâtiment
  Précautions
  Franc-bord
  Effet de carène liquide

• Chapitre 9 - Évitez les abordages
  Feux de navigation
  Matériel de signalisation sonore
  Réflecteurs radar

• Chapitre 10 - Gardez le contact
  Équipement de communication
  Licence de station de radio et indicatif d'appel
  Exigences concernant les stations de radio
  Téléphones mobiles
  Radiobalise de localisation de sinistres (RLS)

• Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
  Équipement de navigation
  Cartes marines et autres publications
  Les bouées

• Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
  Veille constante
  Navigation

• Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail

• Chapitre 14 - Évitez les surprises
  Faites preuve d'organisation
  Vérification de conformité
  Outils pour l'évaluation de la conformité
  Entretien périodique

• Chapitre 15 - Signalez les accidents et les cas de pollution
  Signalez tous les accidents
  Enquête sur les accidents
  Protégez les voies navigables du Canada
  Signalez les cas de pollution
  Penser vert

• Chapitre 16 - Des modifications oui, mais judicieusement
  Modifications du bâtiment et de son équipement
  Changement de zone et de type d'exploitation

• Chapitre 17 - Contribuez à orienter l'avenir
  La réforme de la réglementation
  Conseil consultatif maritime canadien (CCMC)
  Faites part de vos préoccupations et de vos observations concernant la sécurité

• Annexe 1: Vos principales responsabilités – Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

• Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada

• Annexe 3: Trousses de premiers soins

• Annexe 4: Modèle de calendrier d'entretien

• Annexe 5: Liste de vérification pour l'évaluation de la conformité (modèle)

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