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Titre : Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada

TP n°: 14202F (10/2009)
Édition : 3
SGDDI n° 531934
N° de catalogue : T29-71/2010F
ISBN : 978-1-100-94007-6
TC-1003596

Auteur :
Protection de l'environnement (AMSEE)
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 10e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8

Téléphone : 613-991-3168
Télécopieur : 613-993-8196
Courriel : Sécuritémaritime@tc.gc.ca
URL : http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/menu.htm

Autorité responsable

Approbation

Le Directeur, Exploitation et programmes environnementaux est responsable de ce document, y compris ses modifications, corrections et mises à jour.

Directeur, Exploitation et programmes environnementaux
Sécurité maritime

Date de diffusion originale : 2003-11-14
Date de Révision : 1 octobre 2009

Tableau des modifications

Dernière révision : Mai 2009
Prochaine révision : Mai 2010

Révision n°

Date de publication

Pages modifiées

Auteur(s)

Courte description de la modification

1

2005-03-31

19, 23

M. Cook

  1. s21(2) calcul pour la teneur moyenne en soufre du combustibule
  2. s28(2) nouvelle adresse pour faire rapport à la EC

2

2009-10-01

Articles 1, 7, 14, 15, 19, 20, 21, 23, 24 et annexe 2

T. Morris

Mise à jour pour tenir compte de l'entrée en vigueur du Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux et du Règlement sur le contrôle et la gestion de l'eau de ballast.

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports, 2009.

Transports Canada autorise la reproduction du présent TP 14202F au besoin. Toutefois, bien qu'il autorise l'utilisation du contenu, Transports Canada n'est pas responsable de la façon dont l'information est présentée, ni des interprétations qui en sont faites. Il se peut que le présent TP 14202F ne contienne pas les modifications apportées au contenu original. Pour obtenir l'information à jour, veuillez communiquer avec Transports Canada.

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Date de modification :
2010-09-23