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Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2009)

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Table des matières

Information du document

Préface

  1. Définitions
  2. Application
  3. Responsabilité
  4. Engagements de l'industrie
  5. Pratiques et procédures de gestion des déchets
  6. Renseignements et conseils additionnels
  7. Liquides utilisés pour le développement de photos, y compris les radiographies
  8. Liquides et matériaux contaminés utilisés pour le nettoyage à sec
  9. Fluides utilisés pour l'impression
  10. Cartouches de photocopieur et d'imprimante au laser
  11. Produits pharmaceutiques inutilisés ou périmés
  12. Produits contenant du mercure
  13. Piles
  14. Eaux de cale et mélanges d'hydrocarbures
  15. Ordures
  16. Cendres d'incinération
  17. Récupération des eaux résiduaires
  18. Eaux grises
  19. Eaux usées
  20. Systèmes perfectionnés de traitement des eaux usées
  21. Émissions atmosphériques
  22. Halocarbures
  23. Peintures antisalissures
  24. Eaux de lest
  25. Procédures, pratiques et équipement équivalents
  26. Formation et matériels pédagogiques
  27. Inspections connexes
  28. Déclaration

Annexe 1 – Lois canadiennes pertinentes
Annexe 2 – Guides techniques canadiens pertinents
Annexe 3 – Modèle de rapport annuel des rejets et des débarquements en territoire canadien

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Date de modification :
2010-09-22