Sections 11-21

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Section 11 : Ventilation

Question 50

Sur un bâtiment, un espace clos qui contient une source de vapeur d’essence doit, conformément aux normes de la construction, être équipé d’un système de ventilation naturelle conçu pour supprimer toute accumulation de vapeurs combustibles.

Les sources de vapeurs d'essence incluent :

  1. un moteur à essence fixé à demeure;
  2. un réservoir à essence portatif ventilé dans le compartiment;
  3. un réservoir à essence non métallique :
    1. ayant un taux de perméabilité global dépassant 42 grammes par mètre cube (1,2 gramme par pied cube) de perte de combustible par 24 heures de volume net de compartiment;
    2. dont le volume net de compartiment est de moins de 0,028 mètre cube (1 pied cube), ayant un taux de perméabilité dépassant 1,2 gramme de perte de combustible en 24 heures.
EXEMPLE DE VENTILATION D’ESPACES CLOS

Si la source de vapeurs d’essence se trouve dans un compartiment ouvert, il n'est pas nécessaire d'avoir un système de ventilation naturelle. Un compartiment ouvert

  1. présente une ouverture communiquant à l'air libre d'au moins 0,34 m² (3,5 pi²) par mètre cube (35 pi³) de volume net;
  2. n'a aucun espace long ou étroit non ventilé dans lequel une flamme pourrait se propager.

Pour des renseignements additionnels, voir la section 6 du TP 1332.

Question 51

  • Des ventilateurs pour ventilation motorisée peuvent être installés séparément ou dans le système de ventilation naturelle.
  • Les ventilateurs seront montés aussi haut que possible au-dessus du plus bas niveau de cale afin d’éviter tout contact avec le fluide de cale.
  • Les raccords de sortie des ventilateurs n’auront pas une surface utile inférieure aux raccords en entrée.
  • Les ventilateurs ne seront pas raccordés au circuit d’allumage pour fonctionner en continu, à moins qu’ils ne soient conçus par le constructeur pour fonctionner en continu.
  • Les moteurs des ventilateurs seront de type scellé ou protégés contre les incendies et conviendront pour une installation dans des lieux humides.
  • Les ventilateurs seront conçus pour un fonctionnement en continu de quatre minutes minimum, plus si nécessaire, afin de débarrasser l’espace de toute vapeur combustible.

Question 52

Aucune ventilation mécanique ou naturelle n’est requise pour supprimer les vapeurs du combustible diesel.

Les dispositifs et les ouvertures de ventilation de l’espace machine fourniront l’air comburant et répondront aux besoins en air de chaque moteur de propulsion et moteur auxiliaire dans cet espace. Consultez la documentation du constructeur pour déterminer les besoins en air de chaque moteur dans un compartiment. Les ouvertures fournissant de l’air pour les moteurs à propulsion et auxiliaires peuvent aussi servir pour la ventilation naturelle du compartiment.

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Section 12 : Systèmes à carburant

Question 53

La documentation de votre bâtiment devraient présenter les renseignements sur la fabrication et la capacité du carburateur. L’inscription ABYC H-24 devrait être marquée ou estampillée sur le carburateur. Vous devriez vérifier et prendre note de cette information. Le pare-flammes doit être solidement amarré à l’entrée d’air par un raccord étanche aux flammes et doit être conforme aux normes SAE J-28, UL 111 ou USCG CFR 46.182.415 dont il portera la marque – ces normes sont toutes acceptables.

Question 54

Chaque réservoir de combustible, y compris ceux enchâssés dans une mousse en plastique cellulaire ou un plastique renforcé, doit être installé de telle sorte que tous les raccords, les accessoires et les étiquettes soient accessibles pour inspection et maintenance. Note : Un réservoir à essence ne doit pas faire partie intégrante de la coque.

Question 55

Les conduites carburant ne doivent pas être dotées de raccords inutiles. Les tuyaux souples du système de remplissage des réservoirs à essence doivent être fixés aux tuyaux (tuyaux lisses acceptables) ou autres équipements à chaque raccordement par au moins deux (2) collets métalliques d’une largeur de bande nominale d’au moins 12 mm (1/2 po).

Chaque tuyau souple utilisé dans le système de ventilation du réservoir à combustible et le système de la conduite de retour doit être fixé sur un raccord, un tuyau ou autre équipement d’accouplement formé et usiné pour présenter des striations (au moins 0,38 mm [0,15 po] de profondeur) ou un cordon. Au moins un collet métallique résistant à la corrosion doit être utilisé.

Question 56

Toute lettre et tout numéro apparaissant sur une étiquette placée sur le réservoir à carburant doivent être d’au moins 1,5 mm (1/16 po) en hauteur et en largeur et doivent avoir une couleur qui contraste avec la couleur de fond de l'étiquette. L’étiquette doit préciser les renseignements suivants :

  • le type de carburant pour lequel le réservoir est conçu;
  • le nom, le logo ou l’adresse du constructeur;
  • le mois et l’année de construction ou le numéro de lot et
  • la capacité du réservoir en litres;
  • la norme selon laquelle le réservoir a été fabriqué;
  • une déclaration selon laquelle le réservoir a été construit

Question 57, 58 & 59

Tous les tuyaux souples de carburant doivent respecter les exigences de SAE J1527, Type A1 ou A2, et être marquées en permanence en lettres majuscules et en chiffres d’au moins 3 mm (0,12 po) de haut et de large et à des intervalles de 305 mm (12 po) au plus avec l’information suivante :

  • Type de tuyau;
  • Nom ou marque déposée du constructeur;
  • Année de fabrication;
  • Au lieu de ces mentions, les tuyaux souples de moins de 305 mm (12 po) de long peuvent quant à eux porter la marque requise.

Question 60

Les plaques de remplissage des réservoirs à combustible doivent porter en permanence la marque suivante :

  • GASOLINE, GAS, ou avec le symbole ISO de l’essence dans les systèmes à essence GASOLINE; ou
  • DIESEL, ou avec le symbole ISO du diesel des systèmes DIESEL.

Question 61

Il est interdit d’installer ou de garder un réservoir à combustible sur un bâtiment d’une manière qui permet ou est susceptible de permettre une fuite de carburant ou un écoulement de carburant dans la coque.

Question 62

Aucune explication nécessaire – répondre oui ou non.

Question 63

Les soupapes actionnées manuellement doivent être conçues avec des systèmes d’arrêt en positions ouverte et fermée et indiquer leur position ouverte et fermée.

Les soupapes actionnées électriquement doivent être raccordées de manière à recevoir de l’énergie en position ouverte quand le commutateur d’allumage du moteur est activé. Un dispositif de fonctionnement manuel doit être intégré à cet équipement.

Une soupape de fermeture du réservoir peut être « aisément accessible pour un fonctionnement hors du compartiment » si on l’installe à proximité et directement en-dessous d’un orifice d’accès rapide pratiqué dans le pont par lequel la soupape peut être actionnée. L’orifice d’accès doit être clairement étiqueté de façon permanente.

Question 64

Vous pouvez identifier les sources d’incendie possible dans votre bâtiment en recherchant les possibles sources de chaleur qui pourraient devenir suffisamment brûlantes pour s’embraser. Ces sources d’allumage pourraient inclure :

  • les articles des fumeurs, par exemple, les briquets et les allumettes;
  • les flammes (p. ex. les bougies);
  • les appareils de chauffage électriques, à gaz ou au carburant (fixes ou portables);
  • les procédés à chaud (comme la soudure ou le broyage);
  • le matériel de cuisson;
  • les moteurs ou les chaudières;
  • les machines;
  • les équipements électriques défectueux ou mal utilisés;
  • l’équipement d’éclairage, par exemple les lampes halogènes;
  • Les surfaces bouillantes et l’obstruction de la ventilation des équipements, par exemple le matériel de bureau;
  • la friction, par exemple celle causée par des paliers à billes ou à rouleaux usés ou des courroies d’entraînement;
  • l’électricité statique;
  • des pièces métalliques qui s’entrechoquent (par exemple, des outils en métal).

Question 65

Votre réservoir à carburant doit fournir la protection nécessaire en cas de fuite causée par un choc, la corrosion, l’abrasion ou le feu. Le réservoir à combustible doit respecter les exigences d’essai minimales en termes de résistance mécanique et au feu comme le précisent les normes ABYC Standards H-24 Gasoline Fuel Systems (systèmes de carburants à essence) ou ABYC Standards H-33 Diesel Fuel Systems (systèmes de carburants au diesel).

Parmi les pratiques et les normes acceptables recommandées qui fournissent un niveau de sécurité au moins équivalent pour les exigences de test de résistance mécanique et au feu ou les réservoirs à essence, citons le United States Code of Federal Regulations, CFR33 183.510 ou ISO 10088 –(Petits navires -  Systèmes à carburant installés à demeure).

Pour votre bâtiment, notez et enregistrez toutes les signalisations comme celle ci-dessus.

MISE EN GARDE
DANGER DE BLESSURE GRAVE OU DE MORT RÉSULTANT D’UNE EXPLOSION OU D’UN INCENDIE PROVOQUÉ PAR UNE FUITE DE CARBURANT
Inspecter le système régulièrement pour s’assurer qu’il n’y a aucune fuite.
WARNING
AVOID SERIOUS INJURY OR DEATH FROM FIRE OR EXPLOSION RESULTING FROM LEAKING FUEL
Inspect system for leaks frequently

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Section 13 : Machines (Ne s'applique pas aux bâtiments propulsés par des moteurs hors-bords)

Question 66

Les gaz d’échappement contiennent du monoxyde de carbone qui peut occasionner maux de tête, vertiges, nausée et même faire perdre conscience selon la quantité inhalée. Souvenez-vous qu’en quantité suffisante, le monoxyde de carbone peut s’avérer mortel en peu de temps.

Vérifier régulièrement le serrage des joints et des pinces des tuyaux d’échappement et remplacer les joints d’étanchéité si nécessaire. Il est très important de vérifier et d’inspecter régulièrement les collecteurs d’échappement, les tuyaux d’échappement, les silencieux et les tuyaux arrière d’échappement en quête de marques visibles de corrosion et d’usure avant que ne survienne réellement une fuite de gaz d’échappement.

SYSTÈME D'ÉCHAPPEMENT À SEC

Questions 67, 68 & 69

Aucune explication nécessaire – répondre oui ou non.

Question 70

Les sorties de ventilation doivent habituellement être équipées d’un silencieux. Le silencieux devrait être aussi grand que possible et conçu pour assurer une atténuation maximale du son avec un minimum de retour.

Les systèmes d’échappement à sec peuvent être utilisés pour les moteurs de propulsion et du générateur quelle que soit leur taille.

Question 71

Un dérivateur permettant aux gaz d’échappement de passer sans restriction ne peut être installé que s’il est visiblement détaché d’une manière qui assure qu’il ne peut pas être raccordé pendant le fonctionnement du bâtiment.

Une installation comme celle-ci n’est PAS acceptable.

Question 72

Check that all moving parts of the machinery or power-operated equipment, where such parts constitute a hazard, are fitted with guards or other safety equipment.

Question 73

Assurez-vousque les recommandations du fabricant des machines de propulsion ou auxiliaires ou les critères d’autres organismes de tutelle, reconnus par la communauté maritime, sont pris en compte lors du choix des matériaux et des dimensions des lignes d’arbres et des hélices.

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Section 14 : Machinerie - Bâtiments de plus de 6 mètres

Question 74

Les instruments et les commandes suivants doivent être fournis pour tous les postes de fonctionnement :

  • la pression du carburant du moteur et les indicateurs de température du système de refroidissement du moteur pour les moteurs en bord;
  • les jauges de contenance du réservoir à carburant, sauf si d’autres moyens adéquats pour déterminer la quantité sont fournies;
  • les jauges de chargement de la batterie;
  • les commandes des feux de navigation;
  • les indicateurs du matériel de commande;
  • les commandes et les instructions pour le ou les ventilateurs;
  • indicateur de haut niveau d’eau;
  • l’indicateur de fonctionnement de la pompe de cale automatique;
  • le panneau de détection d’incendie et les alarmes;
  • le dispositif d’extinction du moteur.

Question 75

Dans un circuit/système d’extraction d’eau de cales, une motopompe doit être mise en place.

  • La pompe, à amorçage automatique, doit être conçue pour fonctionner à sec sans dommage.
  • Les pompes actionnées par un moteur sont acceptables uniquement si elles peuvent fonctionner indépendamment de la ligne d’arbres de propulsion.
  • La disposition des tuyaux doit assurer qu’aucun siphonnement éliminé arrière ne pourra se produire, et des crépines de type maritime doivent être installées sur la conduite d’aspiration de chaque compartiment.
  • La tuyauterie doit être en métal, en plastique rigide, non pliable et avec un flexible résistant aux hydrocarbures avec des raccords à collerette, vissés ou robustes à deux pinces, le cas échéant.
  • La tuyauterie ne doit pas faire moins de 25 mm (1 po) de diamètre, sauf pour la tuyauterie des petits compartiments; 18 mm (3/4 po) de diamètre sont acceptables si la durée de déchargement est inférieure à cinq (5) minutes.
  • La pompe de cale automatique ou un système de pompage de cale doit avoir une capacité minimale de 0,91 L/s (141/2 US gal/min).
  • Quand une pompe de cale automatique est installée, un signal visuel doit apparaître en position de fonctionnement pour indiquer quand la pompe est activée; et un interrupteur d’arrêt de fonctionnement manuel doit se trouver au poste de commande.

Questions 76, 77 & 78

Aucune explication nécessaire – répondre oui ou non.

Question 79

Tous les composants des systèmes de commande doivent être protégés des obstructions, de la chaleur excessive et d’une usure mécanique.

Question 80

Le système de commande d’urgence n’est pas requis si le bâtiment :

  • Est doté d’un système de propulsion multiple avec un contrôle indépendant sur chaque hélice;
  • N’est pas doté d’un gouvernail et l'action de direction est obtenue par un changement de paramétrage directionnel des unités de propulsion;
  • Est doté d’un gouvernail et une barre franche manuelle comme principal dispositif de commande;
  • Est doté des volets de réglage de l'assiette à commande indépendante;
  • Est doté d’un propulseur d’étrave.

Question 81

L’étiquette du moteur doit porter des indications quant à son utilisation prévue. Dans le cas contraire, vérifier avec le constructeur que le moteur peut servir à une utilisation maritime. Par exemple, de nombreux générateurs standards achetés dans des magasins entrepôt sont pour usage industriel terrestre uniquement et ne sont pas appropriés pour une utilisation maritime.

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Section 15 : Matériel supplémentaire de sécurité et de luttle contre l'incendie - Bâtiments d'au plus 6 mètres

Question 82

Le tableau incendie doit être installé selon les spécifications du fabricant et selon les spécifications du TP 1332.

  Longueur du bâtiment
L’alarme d’incendie/le tableau incendie au poste de contrôle sera munie : Plus de 6 m et d’au plus 9 m Plus de 9 m et d’au plus 12 ma Plus de 12 mb
(a) d’un indicateur d’alarme visuel (rouge) et sonore
(b) d’un indicateur visuel (vert) d’alimentation avec supervision aussi près que possible du détecteur
(c) de deux sources indépendantes d’alimentation lorsque le bâtiment est muni d’une alimentation électrique de secours  
(d) d’une supervision de la source d’alimentation principale avec changement automatique à la source d’alimentation de secours  
(e) de deux sources indépendantes d’alimentation avec changement automatique à la source d’alimentation de secours    
(f) de deux zones indépendantes, une pour la surveillance du compartiment moteur et une pour les autres espaces    
(g) d’un moyen de déclencher une alarme dans tout le bâtiment si personne n’a réagi au signal après un délai de deux (2) minutes    
(h) d’un circuit d’arrêt automatique de l’alarme d’incendie lorsque le système servant à s’adresser au public est utilisé    
Une alarme d’incendie doit déclencher un signal visuel et sonore continu qui peut être interrompu seulement par l’opérateur.
Lorsque des indicateurs visuels autres que de type DEL sont utilisés, un bouton d’essai et un gradateur sans position fermée doivent être prévus.
L’alarme sonore aura une intensité minimale de 84 dB.

a – Comprend les bateaux de travail de plus de 12 mètres sans couchette.

b – Comprend les bâtiments à passagers de plus de 12 mètres et les bateaux de travail de plus de 12 mètres avec couchette.

Question 83

Le détecteur vélocimétrique à double action doit être :

  • réglable;
  • installé selon des instructions du manufacturier;
  • protégé contre les incendies (circuit d’alimentation électrique);
  • approuvé et certifié pour une utilisation maritime.

Question 84

Les détecteurs d’incendie doivent être répertoriés pour une utilisation maritime par un organisme de certification de produits ou de type approuvé par une société de classification.

Sur tous les bâtiments de moins de 12 mètres et sur les bâtiments de travail de moins de 15 mètres sans locaux habités, des détecteurs intégrés à un système d’alarme peuvent être installés. Le niveau sonore de l’alarme ne devra pas être inférieur à 84 dB.

Question 85

Pour réduire les risques de blocage des issues de secours, les moyens de sortie doivent :

  • être aussi loin que possible les uns des autres;
  • donner accès vers différentes salles ou espaces;
  • avoir une ouverture libre d’au moins 560 mm X 560 mm.

Une seule issue de secours est requise si :

  • L’espace n’est pas normalement occupé.
  • Les dimensions de l’espace ne permettent pas d'avoir plusieurs issues de secours.
  • La zone du pont ne fait pas plus de 28 m2.

Question 86

Les systèmes d’éclairage d’urgence devraient idéalement être de type autonome, rechargeable à partir du système de distribution électrique du bâtiment et dotés d’un indicateur de charge.

Toutefois, une solution de rechange aux éclairages autonomes serait l’utilisation de lanternes, rechargeables ou non. Les lanternes portables doivent permettre une intensité lumineuse et une endurance au moins équivalente à celle des lanternes portables ANSI-908 6 volt, 9 watts. Dans le cas des lanternes non rechargeables, des batteries de rechange doivent être transportées. Chaque année, toutes les batteries doivent être remplacées par de nouvelles.

Question 87

Votre bâtiment doit être équipé de moyens pour protéger les personnes des chutes et des chutes par-dessus bord conformément aux normes H41.6 de l’« American Boat and Yacht Council » (ABYC).

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Section 16 : Matériel de sécurité et de luttle contre l'incendie - Bâtiments d'au plus 6 mètres

Question 88

Une ligne d’attrape flottante est lance vers une personne tombée dans l’eau dans le but d’être attrapée par celle-ci et d’être tirée le long de l’embarcation. Le sac dans lequel est gardé la ligne d’attrape fait en sorte que cette ligne ne se mêle pas et la rend ainsi plus facile à lancer.

Exemple de ligne d’attrape flottante : Une corde flottante tressée en polypropylène de 15 m x 7 mm de 300 kg test. En nylon orange clair et en polyester, avec un sac auto-drainant doté d'une sangle réglable et d'une bande de sécurité rétro éclairée.

Question 89

Quand vous achetez des signaux de détresse, vous devriez vérifier qu'ils portent bien le sceau d’approbation ou l'étiquette Transports Canada. N'oubliez pas que les fusées éclairantes ne sont fiables que pendant quatre ans à partir de leur date de fabrication (pas leur date d'achat), qui figure sur chaque fusée éclairante. Vous devez aussi vous informer auprès du fabricant de la manière de disposer des fusées éclairantes arrivées à expiration. Les fusées éclairantes doivent être faciles d'accès et entreposées à la verticale dans un endroit sec et frais (par exemple un conteneur étanche) afin de demeurer en bon état de fonctionner.

Quatre types de fusées éclairantes ont été approuvés : A, B, C et D. Type A : Fusées à parachute, Type B : Fusées à étoiles multiples, Type C : Feux à main, Type D : Signaux fumigènes (flottants ou manuels).

Question 90

Un dispositif de propulsion manuelle peut être une paire de rames, une pagaie ou tout objet qu’une personne peut utiliser avec les mains ou les pieds.

Il est important d’équiper votre bateau d’une ancre ou d’un câble approprié. Outre leur utilisation habituelle, les ancres peuvent être utiles pour éviter l’échouage d’un bâtiment endommagé et pour la sécurité si le moteur ou les commandes ne fonctionnent plus.

Question 91

Les écopes doivent contenir au moins 750 ml (un peu plus que 11/2 pinte), posséder une ouverture d'au moins 65 cm2 (10 po2) et être en plastique ou en métal.

Si vous possédez une pompe de cale manuelle, la pompe et le tuyau doivent être suffisamment longs pour qu'il soit possible d'atteindre le fond de l’embarcation et de vider l'eau par-dessus bord.

Questions 92 & 93

Que signifie la notation 1A :5B : C? Les lettres renvoient au type de feu, et les chiffres renvoient à la grosseur de feu à laquelle l’extincteur peut faire face.

Classe de feu Destinés aux feux qui impliquent : Chiffre renvoie au :
A De matériaux combustibles comme le bois, les tissus, le papier, le caoutchouc et le plastique.

Volume d’eau équivalent de l’extincteur. La norme utilise la formule suivant: 1 1/4 gallons (ÉU) multiplié par le nombre de la notation.

Par exemple, un extincteur 1A: 5B: C équivaut à 1 1/4 gallons d’eau pour faire face à un feu de classe A.

B De liquides, de gaz et de graisses inflammables

Nombre de pieds carré d’un feu de classe B auquel l’extincteur peut faire face si l’extincteur est correctement manipulér par une personne sans formation.

Par exemple, un extincteur 1A: 5B: C peut faire face à un feu de classe B de 5 pieds carré.

C Des appareils et installations électriques. Pas de chiffre – le “C” renvoie seulement à la classe de feu.

Les extincteurs doivent être conservés en bon état de marche et entretenus (visés) par des techniciens agréés selon le calendrier et les pratiques recommandés par le constructeur.

Question 94

Les pavois et les rambardes protègent les passagers des chutes par-dessus bord. Les rambardes doivent avoir une hauteur minimale de 915 mm/3 pi par rapport au pont supérieur, et les lisses ne doivent pas être espacées de plus de 230 mm/ 9 po; elles doivent être installées dans des zones où il y a un risque que les personnes tombent par-dessus bord pendant leurs déplacements. Vérifiez la résistance de toutes les rambardes – tirez dessus aussi fort que s’il y avait une urgence.

Là où l’installation de rambardes empêcherait le fonctionnement du bâtiment, d’autres mesures de précaution peuvent être prises. Par exemple, dans les bateaux ouverts, veillez à ce que tous les passagers restent assis et portent des gilets de sauvetage (ou VFI si autorisés par TC).

Lorsque des enfants sont présents, des précautions spécifiques doivent être prises. La distance entre les lisses doit être réduite ou des filets doivent être installés et vous devriez mettre en place d’autres moyens de protéger les enfants, par exemple leur faire porter des gilets de sauvetage.

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Section 17 : Matériel de base de sécurité et de lutte contre l'incendie - Bâtiments de plus de 6 mètres mais d'au plus 9 mètres

Question 95

Pour les « lignes d’attrape flottantes », voir question 88. Si des bouées de sauvetage sont l’option choisie, vous devriez vérifier qu'elles portent bien le sceau d’approbation ou l'étiquette de Transports Canada. Les bouées de sauvetage doivent avoir un diamètre d’au moins 610 mm (24 po). Les bouées de sauvetage SOLAS ont un diamètre de 762 mm (30 po). Les bouées de sauvetage de plus petite taille et les dispositifs en forme de fer à cheval ne sont pas conformes aux spécifications agréées, mais ils peuvent être utilisés en plus des bouées de sauvetage approuvées.

Question 96

Voir question 89.

Question 97

Voir question 90.

Question 98

Voir question 91.

Questions 99, 100 & 101

Voir question 92.

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Section 18 : Matériel de base de sécurité et de lutte contre l'incendie - Bâtiments de plus de 9 mètres mais d'au plus 12 mètres

Question 102

Voir question 95.

Question 103

Voir question 89.

Question 104

Voir question 90.

Question 105

Voir question 91.

Questions 106, 107 & 108

Voir question 92.

Question 109

Les haches d’incendie doivent être peintes en rouge et gardées dans un endroit sûr, bien en vue et accessible.

Question 110

Les seaux à incendie conçus pour une utilisation maritime doivent avoir une capacité d’au moins 10 litres (2 gallons), posséder une base arrondie trouée au centre et posséder un cordon d’une longueur leur permettant d’atteindre l’eau là où elle est habituellement stockée.

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Section 19 : Matériel de base de sécurité et de lutte contre l'incendie - Bâtiments de plus de 12 mètres

Question 111

Voir question 95.

Question 112

Voir question 89.

Question 113

Voir question 90.

Question 114

Voir question 91.

Questions 115, 116, 117 & 118

Voir question 92.

Question 119

Chaque pompe à incendie doit être :

  • fabriquée pour une utilisation maritime, à déclenchement automatique, avec une capacité minimale de 1,14 L/sec (environ 18 US gallons par minute);
  • capable de produire un jet d’eau d’au moins 12 m à travers et vers le manche à incendie et la buse;
  • faite de matériaux non combustibles et les rotors de pompe ne doivent pas pouvoir être endommagés à cause de la chaleur ou s’ils sont à sec;
  • équipée de dispositifs de filtration permettant d’éviter le blocage de son ouverture par des débris ou de la glace.

Question 120

Le collecteur d’incendie doit avoir un diamètre minimum de 25 mm.

La buse de la lance d’incendie doit avoir un diamètre intérieur d’au moins 12 mm, doit permettre une action de pulvérisation et elle doit pourvoir être fermée.

Question 121

Voir question 109.

Question 122

Voir question 110.

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Section 20 : Articles supplémentaires nécessaires pour les navires à passagers

Question 123

L'objet de l’exposé sur les mesures de sécurité avant le départ est d'avertir les passagers quant aux dangers et de leur indiquer les procédures à suivre en cas d'urgence. Votre exposé sur les mesures de sécurité doit inclure des procédures au cas où vous seriez dans l'incapacité de piloter le bâtiment.

L’exposé sur les mesures de sécurité doit être présenté dans l'une des langues officielles, ou les deux ,et il doit inclure :

  • l'emplacement des sifflets/avertisseurs pneumatiques;
  • l'emplacement des gilets de sauvetage, en particulier l’emplacement des gilets de sauvetage pour les enfants;
  • une démonstration de la manière correcte de porter chaque type de gilet de sauvetage;
  • l'emplacement de tous les bateaux de sauvetage;
  • l'emplacement de la trousse de premiers soins;
  • l'emplacement des lampes de poche et des fusées éclairantes;
  • l’utilisation et l'emplacement des extincteurs;
  • l'utilisation des bouées de sauvetage/sacs de sauvetage;
  • les procédures de sécurité pour la protection des membres, y compris le fait d’éviter les cordes et les amarres;
  • une explication des conséquences d'une mauvaise répartition des passagers sur la stabilité du bâtiment;
  • les procédures de sécurité pour la prévention des incendies et des explosions.

Question 124

En cas d'urgence, les services de secours doivent connaître la destination de votre bâtiment, l'heure de retour prévue ainsi que le nombre de personnes à bord.

Avant le départ, l’utilisateur d’un bâtiment à passagers communique le nombre de personnes à bord à une personne à terre qu’il a désignée à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

Si vous naviguez dans une région éloignée et qu’il n’est pas possible de communiquer le nombre de personnes à bord à une personne à terre, vous devez laisse la mention de ce renseignement à un endroit connu à terre qui est accessible aux services de recherche et de sauvetage.

Question 125

Les bâtiments à passagers doivent transporter un ou plusieurs radeaux de sauvetage d’une capacité totale suffisante pour toutes les personnes à bord, sauf si le bâtiment :

  • ne fait pas plus de 8,5 m de long;
  • voyage en eaux abritées (tel que défini dans le Règlement sur les certificats de bâtiment); ou
  • à une distance de deux milles nautiques au maximum de la côte d’un fleuve, d’une rivière ou d’un lac, cette distance étant mesurée depuis la partie continentale ou à partir d’une île pouvant être utilisée comme un refuge sûr en cas de mauvais temps.

Un radeau de sauvetage doit être entretenu aux intervalles prévus à l’article 2 de l’annexe IV du Règlement sur l’équipement de sauvetage à une station d’entretien agréée par son fabricant. La date et le lieu du dernier entretien doivent être clairement indiqués sur le radeau de sauvetage (Règlement sur les petits bâtiments, article 21).

Sauf pour le radeau de sauvetage côtier emballé dans un contenant souple, un radeau de sauvetage doit être rangé de manière à flotter automatiquement et librement si le bâtiment coule (Règlement sur les petits bâtiments, article 21).

Question 126

Les bouteilles de gaz ne doivent pas être installées sur quelque appareil que ce soit et doivent être :

  • bien sécurisées et protégées contre les dommages;
  • bien sécurisées et protégées contre les effets des variations de températures excessives;
  • stockées dans un espace ouvert ou dans un emplacement bien ventilé;
  • stockées sur un pont découvert d’une manière qui ne permettra pas l’entrée ou l’accumulation de gaz sous le pont.

Question 127 & 128

Pour les bâtiments à passagers de moins de 6 m de long, l’espace machine doit être équipé d’un détecteur de chaleur qui :

  • est relié par câble à une alarme visuelle rouge et à une alarme sonore d’au moins 84 dB, les deux étant placées dans le poste d’exploitation;
  • possède un voyant vert indiquant une alimentation au niveau du détecteur, et
  • est alimenté par le système électrique du bâtiment.

Question 129

Les détecteurs d’incendie doivent être certifiés pour une utilisation maritime et installés conformément aux instructions du constructeur; ils doivent être vérifiés régulièrement pour s’assurer de leur bon fonctionnement. Des détecteurs de fumée doivent être utilisés dans les locaux habités. Des détecteurs de chaleur doivent être utilisés à proximité des appareils de cuisson. Il vous est conseillé de documenter ou de photographier cet élément pour satisfaire aux vérifications de contrôle de conformité.

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Section 21 : Articles supplémentaires nécessaires pour les navires de travail occupés dans des opérations de remorquage

QuestionS 130 & 131

Aucune explication nécessaire – répondre oui ou non.

Question 132

Pour réduire les risques de blocage des issues de secours, les issues doivent :

  • être aussi éloignées que possible les unes des autres;
  • s’ouvrir vers l’extérieur;
  • avoir une ouverture libre d’au moins 560 mm X 560 mm.

Une seule issue de secours est requise si :

  • l’espace n’est pas normalement occupé.
  • les dimensions de l’espace ne permettent pas d'avoir plusieurs issues de secours;
  • la zone du pont ne fait pas plus de 28 m2.

Questions 133, 134 & 135

Aucune explication nécessaire – répondre oui ou non.

Question 136

Les radeaux de sauvetage doivent être d’une capacité totale suffisante pour recevoir toutes les personnes à bord du bâtiment.

L’engin flottant devra être d’un type agréé par les « United States Coast Guard » (garde côtière des États-Unis) et l’information inscrite sur la plaque doit être rédigée en anglais et en français.

Question 137

S’il y a deux personnes ou plus sur un remorqueur de plus de 8,5 m de long, il doit transporter à son bord un ou plusieurs radeaux d’une capacité totale suffisante pour transporter toutes les personnes à bord.

Un radeau de sauvetage doit être entretenu aux intervalles prévus à l’article 2 de l’annexe IV du Règlement sur l’équipement de sauvetage à une station d’entretien agréée par son fabricant et la date et du lieu du dernier entretien doivent être clairement indiqués (Règlement sur les petits bâtiments, article 21).

Sauf pour le radeau de sauvetage côtier emballé dans un contenant souple, un radeau de sauvetage ou un dispositif flottant doit être rangé de manière à flotter automatiquement et librement si le bâtiment coule (Règlement sur les petits bâtiments, article 21).

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