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Avant-propos
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La présente publication remplace la 4ième édition des "Normes du système d'organisations du trafic" de 1986.
Les normes suivantes sont fondées sur la résolution du 14 novembre 1977 telles que modifiées, de l'Organisation Maritime Internationale (OMI).
La 1ère partie contient des renseignements sur la politique de la Garde côtière canadienne pour l'introduction des systèmes d'organisation du trafic canadien. La 2ième partie contient les dispositions de l'OMI modifiées au besoin, pour s'adapter aux exigences canadiennes. Dans la 2ième partie, le texte canadien est souligné1. La précision du point déterminé indiquée à la Partie II, est généralement basée sur les normes de fonctionnement de l'équipement installé à bord à cet effet, tel que décrit dans les recommandations de l'OMI.
1. Veuillez noter que le texte canadien de la 2ième partie ne sera pas souligné, mais apparaîtra en caractère gras et italique dans la page Web.
