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Annexe E

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Essai, examen, et certificat

Toutes les saisines ainsi que les éléments utilisés pour l’arrimage de la cargaison à bord d’un navire doivent faire l’objet d’un essai et d’un certificat au moins une fois tous les quatre ans.

1. Une chaîne servant à l’arrimage doit avoir :

  1. une résistance à la rupture égale ou supérieure à 13 600 kg;
  2. un allongement égal ou inférieur à 5% à 80% de sa résistance à la rupture; et
  3. une soudure de maillon capable de supporter sans rupture une torsion à froid de 90 degrés.

2. Les filins métalliques utilisés pour l’arrimage doivent :

  1. avoir une résistance à la rupture égale ou supérieure à 13 600 kg; et
  2. avoir un diamètre égal ou supérieur à 16 mm.

3. Les éléments doivent avoir une résistance à la rupture égale ou supérieure à 14 100 kg.

4. Pour les vérifications et certifications répétées, les éléments et les saisons :

  1. ne doivent présenter aucune déformation permanente après avoir été soumis à une charge d’épreuve minimum de 40% de la résistance à la rupture originale; et
  2. ne doivent subir aucun traitement,
    1. pouvant cacher des défauts, avant l’essai, et
    2. pouvant altérer les propriétés ou la résistance, après l’essai, ce qui rendrait le certificat d’essai invalide.

5. Lorsque utilisés pour l’arrimage de cargaisons, les éléments et les pitons à oeil fixés de façon permanente sur le navire doivent,

  1. faire l’objet d’un examen visuel de la part du gardien de port avant le chargement et l’arrimage de la cargaison, et
  2. lorsque le gardien de port a des doutes sur le bon état ou sur le certificat,
    1. être rejetés et ne doivent pas être utilisés pour l’arrimage de la cargaison; ou
    2. être mis à l’essai et certifiés conformément à la sous-section 4; ou
    3. dans le cas de pitons à oeil de façon permanente sur le navire, être mis à l’essai et certifiés par une autorité compétente qui vérifiera s’ils atteignent ou dépassent la résistance à la rupture minimum des saisines.

6. Lorsque des saisines ou des éléments subissent une baisse de résistance à la rupture à cause de la corrosion, de l’usure ou de toute autre cause d’affaiblissement, ils doivent être soumis à un autre essai

  1. si la diminution de la section transversale est de 10 p. cent ou moins, par l’application d’une épreuve de charge;
  2. si la diminution de la section transversale est égale ou supérieure à 20 p. cent, par des essais de sections de saisines ou d’éléments, au hasard, jusqu’à leur rupture. La sélection doit satisfaire le gardien de port.

7. Des certificats doivent être émis pour toutes les saisines et éléments utilisés dans l’arrimage de la cargaison et doivent s’apparentés par un numéro d’identification ou Code à la saisine ou élément s’y appliquant.

8. Lorsque des saisines ou des éléments ont été soumis à des essais, conformément au paragraphe 4, et qu’un certificat a été émis conformément au paragraphe 7, le certificat doit être annoté avec la date et les détails des essais et doit être signé par l’autorité compétente ayant fait cet essai.

9. Tout essai, marquage et certification doivent être performés par une personne compétente et se conformer avec les règlements internationals, ou bien aux normes d’une institution de renommée internationale.

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Date de modification :
2010-01-19