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Avant propos

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Les accidents continus dus au mouvement et à la perte de cargaisons de bois en pontée, l’emploi dans cette activité de navires de plus en plus gros et perfectionnés, l’introduction de nouvelles techniques et le désir d’avoir des mesures de sécurité plus complètes dans ce secteur particulier des opérations maritimes, ont rendu nécessaire la révision et la mise à jour par l’Organisation Maritime Internationale (OMI) du "Recueil de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée", mis en circulation par l’Organisation en 1972, et modifié par la suite en 1978.

Le nouveau Code canadien inclut le nouveau code de l’OMI, tel qu’adopté par la Résolution A.715 (17) et les modifications* canadiennes, et il remplace le Code canadien publié en 1974 (TP 2534).

Bien que l’objet du Code soit principalement de recommander des mesures de sécurité pour le transport de cargaisons de bois en pontée, l’annexe B contient des recommandations s’appliquant à l’arrimage en cale de bois en grume.

Les navires assignés avec des francs-bords pour transport de bois en pontée et chargeant à ce franc-bord, sont requis par la Règle 44 de la Conférence Internationale de 1966 sur les lignes de charge de fixer les saisines du bois en pontée avec des crocs à échappement.

Cette disposition n’est pas requise par le Protocol de 1988 sur les lignes de charge et est contenue comme option dans la modification canadienne à ce Code. Cependant, tout navire chargeant aux francs-bords assignés de bois en pontée sera repuis de fixer les saisines avec des crocs à échappement en attendant que le protocol de 1988 sur les lignes de charge soit ratifié.

Le Bureau d’inspection des navires à vapeur de la Garde côtière canadienne a stipulé dans sa décision no 5103 entrant en vigueur le 1er janvier 1992, que les dispositions de ce Code soient obligatoires pour chaque navire de franc-bord, transportant une cargaison expédiée à n’importe quel lieu en dehors du Canada et ne se situant pas à l’intérieur des limites d’un voyage en eaux internes.

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Date de modification :
2010-01-19