Introduction

• Qu’est-ce qu’une embarcation de plaisance? 
• Changements apportés aux lois sur la navigation de plaisance 

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Bienvenue à bord. Le Guide de sécurité nautique a été rédigé pour promouvoir des pratiques nautiques sécuritaires et responsables chez les plaisanciers du Canada. Si vous ne deviez retenir qu’une seule chose de ce guide, ce serait de toujours porter votre gilet de sauvetage ou un vêtement de flottaison individuel (VFI) lorsque vous vous trouvez sur l’eau ou à proximité de l’eau. Il pourrait vous sauver la vie!  

Bien que le présent guide donne un aperçu général de la sécurité nautique, il ne doit pas être votre unique source d’information. Quels que soient votre âge ou votre expérience, vous devriez suivre un cours sur la sécurité nautique. Visitez le www.securitenautique.gc.ca ou communiquez avec nous pour avoir la liste complète des fournisseurs de cours agréés de Transports Canada. Vous trouverez les coordonnées de Transports Canada et des autres organismes mentionnés à la fin de ce guide.

Qu’est-ce qu’une embarcation de plaisance? 

Une embarcation de plaisance est une embarcation utilisée seulement pour mener des activités de loisir, telles que la pêche, les sports nautiques et le divertissement avec des amis. La définition s'applique également à une embarcation utilisée pour la chasse et la pêche de subsistance ou les nécessités de la vie quotidienne, mais exclut les embarcations servant à mener des activités professionnelles ou commerciales.

Les règles applicables aux embarcations autres que les embarcations de plaisance ne sont pas les mêmes que celles pour les embarcations de plaisance. Il est donc important de savoir quelle est la différence. Vous devez satisfaire aux exigences applicables aux embarcations autres que les embarcations de plaisance chaque fois que vous utilisez votre embarcation de plaisance pour mener des activités autres que de plaisance. Si vous souhaitez savoir comment exploiter un navire à passagers, un bateau de travail, un bateau de pêche commercial ou toute autre embarcation autre qu’une embarcation de plaisance, visitez  www.tc.gc.ca/securitemaritime ou communiquez avec le Centre de Transports Canada de votre localité.

Dans le présent guide, le mot « embarcation » signifie « embarcation de plaisance ». Le mot  « bâtiment », quant à lui, fait référence aux navires, bateaux et embarcations en général, qu’ils soient utilisés pour la plaisance ou non. De la même façon, le mot « gilet de sauvetage » comprend les gilets de sauvetage et les vêtements de flottaison individuels (VFI) dans l’ensemble de ce guide, sauf dans les sections qui décrivent les différences entre les gilets de sauvetage et les VFI.

Changements apportés aux lois sur la navigation de plaisance 

Puisque les lois sur la navigation de plaisance changent, vous devez vous assurer de connaître celles qui sont en vigueur.

Les renseignements de ce guide sont tirés du Règlement sur les petits bâtiments entré en vigueur en mai 2010. Puisque ce guide est mis à jour et révisé à l’occasion, assurez-vous de disposer des informations les plus récentes. Si le Guide de sécurité nautique diffère du règlement, souvenez-vous que le texte actuel de réglementation a préséance. Ce texte est disponible au www.securitenautique.gc.ca

Les règlements servent à établir une norme de sécurité minimale. Ils visent à accroître la sécurité nautique. Le fait de les respecter ou de respecter une norme encore plus rigoureuse vous aidera à assurer la sécurité de chacun de vos voyages.

 

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