Sur l’eau

• Règles de route et sécurité sur l’eau 
• Sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments
• Comment vous pouvez apporter votre aide 
• Respect et protection des voies navigables du Canada 
• Restrictions visant l’utilisation des bâtiments

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Tous les plaisanciers ont le droit de passer des moments agréables sur l'eau en toute sécurité. Cela signifie que tous les plaisanciers ont également la responsabilité de respecter et de partager les voies navigables avec la faune, les nageurs, les plongeurs, les autres plaisanciers et des embarcations allant du voilier à l'hydravion. Cette section décrit certaines règles fondamentales à respecter sur les voies navigables du Canada et vous guide sur les renseignements que vous devez connaître et les situations à surveiller lorsque vous vous trouvez sur l'eau.

Règles de route et sécurité sur l’eau

Les « règles de route » sur les voies navigables du Canada aident les plaisanciers à éviter les abordages sur l’eau en indiquant ce que chaque plaisancier doit faire pour éviter d’aborder un autre bâtiment ou d’être victime d’un abordage. Ce n’est pas une simple question de politesse – c’est la loi. Ces règles s’appliquent à tous les bâtiments et tous les conducteurs, dans toutes les eaux navigables, qu’il s’agisse d’un canot ou d’un superpétrolier.

Ces règles sont établies dans le Règlement sur les abordages (Annexe I – Section I : Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité et Section II : Conduite des navires en vue les uns des autres). Apprenez les règles de route et respectez-les. 

Voici certaines des règles de route s’appliquant aux voiliers :

• Quand des voiliers reçoivent le vent d’un bord différent, le voilier qui reçoit le vent de bâbord (gauche) doit s’écarter de la route de l’autre. Dans l’illustration, A s’écarte de B.

• Si le conducteur d’un voilier qui reçoit le vent de bâbord voit un autre voilier et ne peut déterminer avec certitude si ce voilier reçoit le vent de bâbord ou de tribord (droite), le premier doit s’écarter de la route de l’autre.

• Quand les deux voiliers reçoivent le vent du même bord, celui qui est au vent* doit s’écarter de la route de celui qui est sous le vent. Dans l’illustration, B s’écarte de la route de A.

 

Gardez une vigie pour éviter les abordages

Sur l’eau, la surveillance constante des autres bâtiments est une question de bon sens et une exigence de la loi. Si vous manœuvrez à proximité de gros navires, n’oubliez pas qu’il est plus difficile pour les conducteurs de vous voir ou de modifier leur route pour vous éviter. Le temps qu’il leur faut pour arrêter est également plus long. Voilà de bonnes raisons pour vous préparer à céder le passage à ces navires.

Les bâtiments d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) et les voiliers ne doivent pas gêner les gros navires qui peuvent seulement naviguer en toute sécurité dans le chenal. Un gros navire peut vous rappeler cette exigence de céder le passage en émettant cinq sons brefs ou plus. Cela signifie que la situation a atteint le niveau d’urgence et que vous devez dégager la voie.

Tenez-vous à l’écart des routes de navigation

Certains plaisanciers ne réalisent pas le risque qu’ils prennent lorsqu’ils traversent une route de navigation ou passent devant un gros navire. Comme ces navires ne vous verront probablement pas avant qu’il soit trop tard, rappelez-vous de ce qui suit :

• Gardez toujours une vigie attentive et soyez prêt à céder le passage aux gros navires en toute sécurité, en tenant compte des conditions météorologiques et de l’état des eaux. Utilisez un radar et une radio si votre embarcation en transporte.
• Si possible, les petites embarcations devraient se déplacer en groupe pour accroître leur visibilité.
• Restez à quai par vents forts ou par temps de brouillard.
• Tenez-vous loin des traversiers accostés, des traversiers en transit, des navires remorqués et des bateaux de pêche menant leurs activités.

Laissez un vaste espace aux remorqueurs et aux autres bâtiments de remorquage

Les remorqueurs peuvent remorquer des bâtiments au moyen d’un long câble de remorque qui se prolonge derrière eux. Souvent, le câble de remorque est si long qu’il pend sous la surface de l’eau et est presque invisible. Ne passez jamais entre un remorqueur et sa remorque. Si une petite embarcation heurte le câble de remorque submergé, elle pourrait chavirer et se faire heurter par l’objet remorqué. Un grand nombre d’objets remorqués laissent également un long sillage derrière eux. Laissez donc au remorqueur et à sa remorque un vaste espace dans chaque direction.

Assurez-vous de bien voir les feux spéciaux montrés par les remorqueurs (ou d’autres bâtiments) qui remorquent des chalands ou d’autres embarcations ou objets. Habituellement, le remorqueur est plus visible que sa remorque. Les feux de navigation de la remorque ne comprennent pas de feux de tête de mât et sont souvent beaucoup plus faibles que ceux du remorqueur.

Si un bâtiment à propulsion mécanique remorque un autre bâtiment ou un objet à partir de l’arrière, il doit montrer :

• des feux de côté;
• un feu de poupe;
• un feu de remorquage (feu jaune doté des mêmes caractéristiques que le feu de poupe);
• deux feux de tête de mât superposés – trois si la remorque dépasse 200 m
  (656 pi );
• une marque biconique à l’endroit le plus visible si la remorque dépasse 200 m
  (656 pi ) – signal de jour.

Si un chaland, un bâtiment ou tout autre objet est remorqué, il doit montrer :

• des feux de côté;
• un feu de poupe;
• une marque biconique à l’endroit le plus visible si la remorque dépasse 200 m
  (656 pi ).

S’il est impossible de respecter les exigences mentionnées précédemment, la remorque doit être munie d’un feu blanc visible sur tout l’horizon à chaque extrémité (à l’avant et à l’arrière).

Si vous songez à installer sur votre embarcation des feux de navigation pour le remorquage, consultez la règle 24 du Règlement sur les abordages pour avoir des détails.

Tenez compte des autres et soyez poli

Ne frôlez jamais d’autres embarcations, n’essayez pas d’arroser des nageurs, de couper la route d’un autre bâtiment ou de franchir son sillage. Certains des pires accidents nautiques surviennent parce que la vitesse ou la distance a été mal évaluée. La tragédie est d’autant plus dramatique lorsque les responsables et les victimes de l’accident sont des amis ou des parents.

Naviguez à une vitesse sécuritaire

Comme vous pourriez devoir vous arrêter ou manœuvrer soudainement pour éviter un abordage, naviguez à une vitesse sécuritaire, que vous établirez en fonction des facteurs suivants :

• la capacité de voir devant vous – la vitesse réduite est la seule vitesse sécuritaire dans les conditions de brouillard, de brume, de pluie et d’obscurité;
• l’état du vent, de l’eau et des courants;
• la vitesse à laquelle votre embarcation peut changer de direction;
• le nombre et les types de bâtiments exploités près de votre embarcation;
• la présence de risques à la navigation, comme les rochers et les souches.

Soyez particulièrement prudent dans une zone de visibilité restreinte, par exemple à l’entrée ou à la sortie d’un banc de brouillard.

Le sillage d’une embarcation pourrait causer des dommages à d’autres bâtiments, à des quais et au rivage. Il peut également nuire aux nageurs, aux plongeurs et aux gens à bord de petites embarcations, qui pourraient chavirer. Lorsque vous choisissez votre vitesse, tenez compte des effets du sillage de votre embarcation sur les autres. Vous serez tenu responsable des dommages ou des préjudices causés.

Réduisez le bruit des moteurs

Toute embarcation munie d’un moteur autre qu’un moteur hors-bord (non modifié) doit être équipée d’un silencieux et ce dispositif doit être actif lorsque l’embarcation navigue à moins de cinq milles marins (9,26 km) du rivage.

Cette exigence ne s’applique pas si votre embarcation a été construite avant le 1er janvier 1960 ou si vous participez à une compétition officielle, à un entraînement officiel ou aux derniers préparatifs en prévision d’une compétition officielle.

Ski nautique et autres activités de remorquage de plaisance

Les règles régissant le ski nautique couvrent aussi d’autres activités connexes de remorquage, comme le ski pieds nus, le remorquage de pneumatiques, la planche à genoux et la paravoile. Lorsque vous remorquez quelqu’un avec votre embarcation, rappelez-vous de ce qui suit :

• Il doit y avoir un observateur à bord de l’embarcation qui peut surveiller chaque personne remorquée et communiquer avec le conducteur.
• L’embarcation doit comporter un siège pour toutes les personnes remorquées au cas où elles auraient besoin de monter à bord.
• Seule une motomarine conçue pour transporter au moins trois personnes peut être utilisée comme remorque.
• Un gilet de sauvetage doit être mis à la disposition de chaque personne remorquée qui n’en porte pas un.
• Les activités de remorquage sont interdites lorsque la visibilité est faible ou pendant la période débutant une heure après le coucher du soleil et se terminant au lever du soleil.
• L’embarcation effectuant la remorque ne peut être télécommandée.

Ces exigences ne s’appliquent pas à une embarcation exploitée au cours d’un entraînement officiel, d’une compétition officielle ou d’une démonstration de compétences si l’embarcation satisfait aux exigences de sécurité imposées par un organisme dirigeant pour ce genre d’entraînement, de compétition ou de démonstration.

Tenez-vous à distance des plongeurs immergés

La plongée est un sport aquatique populaire, donc soyez attentif en tout temps à la présence de pavillons de plongée et connaissez ces pavillons. Cette consigne est très importante, car le sillage de votre embarcation ainsi que les conditions météorologiques et d’autres facteurs ne permettent pas de voir facilement les bulles des plongeurs sur la surface de l’eau.
 
Les embarcations de plongée doivent arborer le pavillon A bleu et blanc du Code international des signaux. Un pavillon rouge et blanc surmontant une bouée sert à indiquer les endroits où les plongeurs sont à l’eau, mais ces derniers s’éloignent parfois des limites de la zone indiquée. Si vous décidez de plonger à partir de votre embarcation, rappelez-vous de montrer ces pavillons également. Une bonne pratique consiste à demeurer dans un rayon de 100 m (328 pi ) de votre pavillon.

Hydravions

À titre de plaisancier, vous devez savoir ce qui se passe autour de vous, tant sur l’eau que dans le ciel. Surveillez les aéronefs chaque fois que vous vous trouvez sur l’eau et laissez un vaste espace pour tout aéronef qui atterrit ou décolle.

Sécurité à proximité des barrages

Soyez très prudents à proximité des barrages de canal et des déversoirs, où les courants et les remous peuvent être extrêmement dangereux. Il est interdit de sauter, de plonger, de faire de la plongée sous-marine, de nager ou de se baigner à moins de 40 m (131 pi ) d’un barrage.

Les barrages de basse chute sont particulièrement dangereux. Les plaisanciers et les pêcheurs à la ligne s’approchent souvent trop du côté du barrage situé en aval, sont tirés ou aspirés dans le contre-courant qui les amène à la base du barrage, où ils sont tirés sous l’eau. Les victimes sont alors repoussées du barrage, sous l’eau. Après avoir refait surface, la victime est de nouveau tirée à la base du barrage et le cycle recommence.

Avant de partir sur l’eau, informez-vous de la présence de barrages sur votre itinéraire et tenez‑vous loin de ceux-ci.

Sécurité sur les canaux et au passage des écluses historiques

Lorsque vous visitez l’un des canaux historiques du Canada, votre embarcation doit être équipée de bonnes lignes d’amarre et avoir des défenses flottantes bien fixées, de taille appropriée et en nombre suffisant.

De nombreuses activités aquatiques sont interdites sur un canal, notamment :

• faire du bruit excessif entre 23 h et 6 h;
• s’adonner à la pêche à moins de 10 m (32 pi 10 po) d’une écluse, d’un quai d’approche ou d’un pont enjambant un chenal de navigation;
• plonger, sauter, faire de la plongée sous-marine ou nager dans un chenal de navigation ou à moins de 40 m (131 pi ) d’une porte d’écluse ou d’un barrage;
• faire du ski nautique ou toute autre activité de remorquage dans un chenal de navigation ou à moins de 100 m (328 pi 1 po) d’une écluse;
• amarrer un bâtiment à toute aide à la navigation.

Pour de plus amples renseignements sur les canaux historiques, visitez le site de Parcs Canada, à l’adresse suivante : www.pc.gc.ca.

Passage d’une écluse

Respectez les limites de vitesse et surveillez votre sillage lorsque vous approchez d’une écluse. Pourquoi? Parce que l’effet du sillage est plus important que les limites de vitesse dans ces zones. Voici certains autres points à surveiller :

• Laissez libre le chenal à proximité des portes de l’écluse pour que les bâtiments puissent entrer et sortir en toute sécurité.
• Une ligne bleue au quai d’amarrage désigne l’aire d’attente jusqu’au prochain éclusage.
• Suivez les consignes du maître-éclusier et des pontiers (à plusieurs stations d’écluse, un feu vert vous donne le signal d’entrée).
• Entrez lentement dans l’écluse (limite de vitesse de 10 km/h). Vous devez avoir à la proue et à la poupe de l’embarcation une personne prête à utiliser les lignes d’amarre.
• Si l’écluse est équipée de câbles de stabilisation fixés au mur, bouclez les amarres de l’embarcation à ces câbles, ne les attachez pas, lorsque votre embarcation est bien placée dans l’écluse. Si l’écluse est équipée de quais flottants, on vous demandera peut-être de vous amarrer à l’un de ces quais à l’intérieur du sas d’écluse.
• Tendez soigneusement les amarres de l’embarcation au cours de l’éclusage; si vous entourez une amarre autour d’un taquet de pont, vous disposerez d’une puissance de levier supplémentaire.
• Ne laissez jamais les amarres de proue ou de poupe sans surveillance.
• Coupez le moteur et éteignez la génératrice. Les flammes nues et l’usage du tabac sont interdits pendant l’éclusage.
• Laissez en marche le ventilateur de cale pendant l’éclusage.

Lorsque les écluses s’ouvrent, attendez le signal du personnel pour remettre votre moteur en marche. Assurez-vous que toutes les amarres sont replacées sur l’embarcation et sortez lentement, dans l’ordre. Surveillez les vents, les courants et les autres embarcations.

Si vous prévoyez utiliser les écluses du Saint-Laurent, consultez le Guide des embarcations de plaisance de la Voie maritime du Saint-Laurent, au www.grandslacs-voiemaritime.com, pour connaître leur fonctionnement.

Sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments

Transports Canada estime que le meilleur moyen d’assurer la sécurité et la sûreté des petits bâtiments et des installations consiste à sensibiliser la population à ce sujet.

Au Canada, les petits bâtiments naviguent souvent à proximité d’infrastructures essentielles comme les barrages hydroélectriques, les centrales électriques, les usines de produits chimiques, les ponts et les biens maritimes clés comme les navires de commerce, les traversiers ou les navires de croisière, qui sont tous des éléments pouvant être la cible de menaces éventuelles.

Le recours à des petits bâtiments pour des activités illégales pourrait amener des risques pour notre sécurité publique de même que pour nos échanges commerciaux nationaux et notre économie nationale. C’est pourquoi vous devriez savoir comment procéder pour réduire les risque d’incidents associés à l’utilisation de petits bâtiments et quoi faire si vous êtes témoin d’activités suspectes sur les cours d’eau ou à proximité des cours d’eau du Canada. Pour en savoir davantage sur la sensibilisation à la sûreté au Canada, effectuez une recherche sur Internet en utilisant les mots suivants : Centre intégré d’évaluation des menaces.

La sûreté maritime : une préoccupation mondiale

L’organisation maritime internationale (OMI) est l’organisation des Nations Unies chargée de l’amélioration, la sécurité et la sûreté maritimes. En 2008, l’OMI a publié des lignes directrices à confirmité facultative sur la sûreté relativement aux petits bâtiments et aux installations pour petits bâtiments. Transports Canada a participé à la rédaction de ces lignes directrices. Celles-ci vous encouragent à signaler toute activité suspecte aux autorités appropriées et décrivent les pratiques exemplaires que nous aimerions que vous adoptiez. 

Les lignes directrices à conformité facultative de l’OMI vous aideront :

• à planifier en cas d’incident de sûreté
• à offrir des programmes de sensibilisation à la sûreté;
• à prévenir le vol ou l’utilisation à des fins illégales de petits
  bâtiments ou l’accès non autorisés à de petits bâtiments.

Lignes directrices relatives aux embarcations de plaisance

La partie suivante est un résumé des lignes directrices de l’OMI relatives aux embarcations de plaisance. Souvenez-vous, la sécurité et la sûreté de votre bâtiment, de vos membres d’équipage est de votre responsabilité.

Effectuez une fouille de votre embarcation

Effectuez souvent une fouille de votre embarcation pour vous assurer qu’aucun article suspect n’a été placé à bord ou laissé derrière pendant que le navire était sans surveillance. Si vous trouvez un dispositif ou un paquet suspect, veuillez aviser les autorités appropriées immédiatement. Ne manipulez pas de paquets ou d’objets suspects.

Assurez la sécurité de votre embacation

Lorsque la chose est possible, vous devriez verrouiller les portes extérieures et les aires d’entreposages et sécuriser les fenêtres si vous laissez votre embarcation sans surveillance. Si l’embarcation est laissée longtemps sans surveillance :

• amarrez le bâtiment conformément aux règlements du port local
• désactivez le moteur pour prévenir le vol/l’utilisation non autorisée
• apportez toujours la clé du contact;
• envisagez d’installer un système d’alarme pour petite embarcation pour vous alerter de tout mouvement non autorisé. Le fait d’intégrer le système d’alarme avec des détecteurs de fumée et d’incendie constituera un système de protection complète pour votre embarcation.
• envisager d’utiliser des serrures antivol sur direction, si possible;
• envisager de graver le numéro d’identification de la coque sur les fenêtres et les écoutilles;
• envisagez d’installer un dispositif dissimulé pour fermer la canalisation d’essence ou un immobilisateur de moteur.

Protégez vos biens

Songez à marquer et photographier votre embarcation et votre équipement, car cela aidera les autorités à identifier l’équipement volé. Vous devriez aussi vous munir d’un dispositif d’identification des fréquences radio antivol, si vous pouvez vous en procurer un. De tels systèmes réduisent le risque de vol, augmentent les possibilités de récupérer votre embarcation et dans certains cas, réduisent les frais d’assurance.

Choisissez une route sécuritaire :

Planifiez votre route et les ports d’escale soigneusement avant un voyage.
Efforcez-vous d’éviter les secteurs où le terrorisme et les activités criminelles représentent une importante menace. Si vous devez naviguer dans ces eaux
peu sûres;

• voyagez avec d’autres bâitiments aussi rapidement que possible
• avisez les autorités maritimes locales avant votre arrivée ou votre départ
• maintenez un contact régulier rigoureux, de préférence par satellite, téléphone cellulaire ou système similaire qui ne peut être utilisé pour localiser votre embarcation par radiogoniométrie

Soyez prêt!

Assurez-vous que vos plans d’urgence comprennent des procédures en cas de problèmes de navigation, de santé et de sécurité, d’alertes et d’incidents de sûreté. Effectuez régulièrement des exercices pour assurer que toutes les personnes à bord savent quoi faire en cas d’incident de sécurité ou de sûreté. Si vous naviguez dans des zones à risque de sûreté élevée, effectuez toujours une fouille soigneuse de votre embarcation de plaisance avant de partir. Faites preuve d’une grande vigilance quand vous effectuez une fouille des endroits pouvant dissimuler un passager clandestin, comme les soutes à voile. Si possible, effectuez la fouille en compagnie d’une autre personne pour assurer votre propre sécurité. Si vous découvrez un passager clandestin, veuillez communiquer avec les autorités appropriées immédiatement. Pour en savoir davantage sur les lignes directrices de l’OMI sur la sûreté, effectuez une recherche sur Internet en utilisant les mots suivants : MSC.1/CIRC.1283.

Stratégie de sûreté des petits bâtiments des États-Unis

Si vous naviguez dans des eaux navigables partagées avec les États-Unis, vous serez sans doute intéressé par la Stratégie de sûreté des petits bâtiemnts publiée par le Department of Homeland Security des États-Unis en 2008. Pour en savoir davantage, effectuez une recherche sur Internet avec les mots clés suivants : DHS Small Vessel Security Strategy Activité de sûreté maritime de Transports Canada.

Pour en savoir davantage, effectuez une recherche sur Internet avec les mots clés suivants : Sûreté maritime de Transports Canada. 

Signalement des activités suspectes

Transports Canada estime que le meilleur moyen d’assurer la sécurité et la sûreté des petits bâtiments et des installations consiste à sensibiliser la population à ce sujet. La GRC dispose d’un programme de signalement des activités côtières suspectes et de sensibilisation à ces activités. Pour en savoir davantage sur ce programme, effectuez une recherche sur Internet en utilisant les mots suivants GRC- activité côtière suspecte.

Il est important de signaler les activités suspectes étant donné que la GRC de même que les corps policiers provinciaux et municipaux dépendent des « yeux » et des « oreilles » des membres de la communauté maritime du Canada. Les eaux navigables à l’intérieur du Canada et le long de nos frontières sont tout simplement trop vastes pour que nos corps policiers puissent assurer la sûreté maritime sans aide.

Visitez le site www.tc.gc.ca pour vous renseigner sur les activités de sûreté maritime de Transports Canada.

Comment vous pouvez apporter votre aide

Nous savons que la plupart des gens qui utilisent des petis bâtiments et des installations pour petits bâtiments respectent la loi. Servez-vous des questions suivantes pour vous guider dans vos observations :

• Est-ce que des personnes louches ou non autorisées tentent d’avoir accès à des bâtiments ou des installations?
• Les membres d’équipage du bâtiment sont-ils inhabituels pour le type de bâtiment en question?
• Les membres d’équipage hésitent-ils à quitter le bâtiment pendant un entretien ou prennent-ils des mesures de sûreté inhabituelles?
• Le bâtiment est-il amarré ou navigue-t-il sans feux dans l’obscurité?
• Voyez-vous de petits bâtiments naviguant à proximité d’un grand bâtiment?
• Les membres de l’équipage récupèrent-ils ou jettent-ils des objets dans la voie navigable ou sur la rive.
• Les propriétaires du bâtiment hésitent-ils à s’identifier complètement à un port de plaisance ou à une administration portuaire ou sont-ils difficiles à localiser?
• Y a-t-il une activité de plongée inhabituelle?

Ne vous approchez pas et ne défiez pas une personne que vous soupçonnez d’agir de manière suspecte. Signalez toute activité suspecte à votre service de police local ou appelez la GRC à l’un des numéros ci-dessous. 

Numéros de la GRC à utiliser pour signaler des activités maritimes suspectes 

Respect et protection des voies navigables du Canada

Les lacs, les cours d’eau et les eaux côtières du Canada sont une ressources collective, faites de votre mieux pour en prendre soin. Il est illégal de polluer l’eau en déversant dans les eaux internes de l’huile, des ordures, des hydrocarbures et des eaux usées non traitées 

Le Canada applique des lois pour protéger les voies navigables et les rives, et certaines d’entre elles réglementent l’utilisation des embarcations de plaisance. 

Prévention de la pollution dans nos voies navigables

Le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux traite des risques majeurs qui menacent nos voies navigables et nos rives, tels que les eaux usées, les déchets et les hydrocarbures. Les eaux usées contiennent, entre autres choses, des matières de vidange humaines ou animales, des eaux d’égouttage et d’autres déchets provenant des toilettes.

Ce règlement interdit l’utilisation de toilettes portatives autonomes. Il exige également que les toilettes des embarcations soient munies soit d’une citerne de retenue soit d’un appareil d’épuration marine. Si votre embarcation a été construite avant le 3 mai 2007, vous devez vous conformer à ce règlement d’ici le 3 mai 2012. Les embarcations construites le 3 mai 2007 ou plus tard doivent être conformes immédiatement.

Citernes de retenue et appareils d’épuration marine

Choisissez une citerne de retenue ou un appareil d’épuration marine qui vous convient. La citerne de retenue ne sert qu’à recueillir et à stocker les eaux usées ou les boues d’épuration. Elle est utile, mais elle peut être vidée uniquement dans les installations de pompage appropriées à terre. Assurez-vous de suivre les directives de pompage et d’éviter les désinfectants, car ceux-ci peuvent nuire à l’environnement.

L’appareil d’épuration marine est conçu pour recevoir et traiter les eaux usées à bord. Seules les eaux usées traitées par un appareil d’épuration marine qui satisfait aux normes établies dans la réglementation peuvent être rejetées dans les eaux intérieures.

Lorsque vous planifiez votre voyage, vérifiez où se trouve l’installation de vidange auprès des responsables locaux.

Réduction de la pollution provenant des cales

Le pétrole, le carburant, l’antigel et le liquide de transmission ne sont que quelques exemples de polluants qui nuisent à l’environnement lorsqu’ils sont pompés par-dessus bord – généralement au moyen de pompes de cale automatiques. Les détersifs de nettoyage des fonds de cale, même ceux qui sont biodégradables, ne font que séparer le pétrole en gouttelettes minuscules moins visibles. Les chiffons de cale absorbants sont très utiles, car ils sont conçus pour absorber les produits pétroliers et repousser l’eau. Voici quelques conseils pour limiter la pollution des cales :

• Assurez-vous que votre cale est propre avant de démarrer vos pompes de cale automatiques. Ne les utilisez que s’il le faut et lorsque la cale ne contient que de l’eau. 
• Utilisez des serviettes ou des chiffons de cale pour absorber le pétrole, le carburant, l’antigel et le liquide de transmission. Jetez les serviettes ou les chiffons de cale dans un conteneur de déchets approuvé.

Arrêtez la propagation d’espèces envahissantes

De nombreuses personnes ont vu des espèces envahissantes, comme la moule zébrée et le crabe vert, se propager dans les eaux locales. Vous pouvez faire votre part en gardant votre coque propre. Cela est très important si vous conduisez votre embarcation sur un lac ou une rivière, puis la remorquez à terre pour l’utiliser à un autre endroit. Le rinçage ou le nettoyage de la coque après usage ou avant l’entrée dans de nouvelles eaux aide à faire disparaître les spores et d’autres organismes envahissants. Les règlements locaux de certaines collectivités exigent cette mesure.

Utilisation de nettoyants écologiques

Gardez à l’esprit ces conseils de navigation écologique 

 

• Assurez-vous que votre moteur est bien entretenu pour réduire la pollution de l’air.
• N’utilisez que des peintures agréées pour le milieu marin.
• Lorsque vous faites le plein, ne faites pas déborder le réservoir et nettoyez tout carburant déversé.
• Gardez votre fond de cale propre et ne rejetez pas d’eaux huileuses par-dessus bord.
• Remplacez les détergents par des absorbants.
• Ne déversez pas vos eaux usées par-dessus bord – utilisez une citerne de retenue.
• Respectez tous les règlements régissant les eaux usées.
• Ramenez vos déchets chez vous (y compris les mégots de cigarette) – ne polluez pas la nature.
• Essayez de ne pas utiliser de détergents – même les détergents biodégradables nuisent aux végétaux et aux animaux aquatiques.
• Évitez de contribuer à l’érosion du rivage. Surveillez votre vague de sillage et le remous de l’hélice.
• Respectez toutes les limites de vitesse pour réaliser une plus grande économie de carburant.
• Signalez les cas de pollution dont vous êtes témoin.

Restrictions visant l’utilisation des bâtiments 

On applique des restrictions locales dans certains plans d’eau canadiens afin de promouvoir la sécurité publique. Elles précisent notamment les eaux dans lesquelles les bateaux à moteur sont interdits, les limites maximales de puissance du moteur, les limites de vitesse et les conditions régissant les activités de remorquage de plaisance. Ces restrictions sont indiquées dans les annexes du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments et sont appliquées par les autorités locales.

Limites de vitesse provinciales près des rives

Certaines provinces ont adopté des restrictions limitant la vitesse à 10 km/h à une distance de 30 m (98 pi 5 po) de la rive dans les eaux situées à l’intérieur de leurs frontières. Cette limite de vitesse s’applique en Ontario, au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans les eaux intérieures de la Colombie-Britannique et de la Nouvelle-Écosse. Cette limite est en vigueur qu’elle soit annoncée ou non, sauf dans les cas suivants :

• activités de remorquage de plaisance, lorsque l’embarcation suit une trajectoire perpendiculaire à la rive dans une zone désignée au moyen de bouées pour les activités de remorquage de plaisance;
• cours d’eau de moins de 100 m (328 pi ) de largeur, canaux ou chenaux balisés;
• eaux dans lesquelles une autre limite vitesse est prescrite dans une annexe au règlement.

Nouvelles restrictions

Si vous pensez qu’une restriction devrait s’appliquer dans votre région, lisez le Guide des administrations locales sur les restrictions à la conduite des bateaux à l’adresse suivante : www.securitenautique.gc.ca. Avant que votre demande puisse être ajoutée dans le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments, il faut évaluer si la restriction est nécessaire et tenir des consultations publiques à l’échelle locale. Si la restriction est approuvée, les administrations locales sont responsables de l’entretien et du remplacement des panneaux et des bouées, y compris les coûts connexes. Pour en savoir davantage sur le processus, veuillez consulter la Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation à l’adresse suivante : www.regulation.gc.ca.

Une fois que la restriction visant l’utilisation des bâtiments est adoptée, elle peut être appliquée (sous forme de contraventions et de citations à comparaître) par des :

• policiers;
• personnes désignées dans la réglementation.

Interprétation d’un panneau de restriction

Les panneaux indiquant des restrictions visant l’utilisation des bâtiments se présentent en cinq formes. Le pourtour est de la couleur orange internationale. Les panneaux dont la bordure comprend une section verte indiquent qu’une condition particulière s’applique à la restriction. Le symbole sur le panneau indique le type de restriction appliquée. Si le panneau est en forme de flèche, la restriction s’applique dans la direction montrée par la flèche. Sachez reconnaître ces panneaux. Pour en apprendre davantage, consultez le Guide de l’affichage à l’usage du plaisancier au www.securitenautique.gc.ca.

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